tout-en-un hp psc 1310 series
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guide de l'utilisateur<br />
informations sur la garantie<br />
cas t<strong>en</strong>u de modifier la forme, l’aptitude à <strong>un</strong> usage particulier ou la fonction du Produit<br />
pour qu’il puisse être utilisé dans <strong>un</strong> pays/région ou <strong>un</strong>e localité où son utilisation n’est<br />
pas prévue.<br />
limites de garantie<br />
DANS LA LIMITE AUTORISEE PAR LES LEGISLATIONS LOCALES, NI HP NI SES<br />
FOURNISSEURS TIERS N’OFFRENT QUELQUE AUTRE RECOURS OU GARANTIE QUE CE<br />
SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LES PRODUITS HP, ET EXCLUENT<br />
EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION,<br />
D’ASSURANCE DE QUALITE MARCHANDE ET D’ADEQUATION A UN USAGE<br />
PARTICULIER.<br />
limites de responsabilité<br />
Dans la limite permise par les législations locales, les recours énoncés dans la prés<strong>en</strong>te<br />
déclaration de garantie limitée sont les recours <strong>un</strong>iques et exclusifs auxquels peut prét<strong>en</strong>dre<br />
le cli<strong>en</strong>t.<br />
DANS LA LIMITE AUTORISEE PAR LES LEGISLATIONS LOCALES, A L’EXCEPTION DES<br />
OBLIGATIONS EXPRESSEMENT ENONCEES DANS LA PRESENTE DECLARATION DE<br />
GARANTIE LIMITEE, NI HP NI SES FOURNISSEURS TIERS NE POURRONT ETRE TENUS<br />
POUR RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPECIAL, FORTUIT<br />
OU CONSECUTIF, QUE CETTE RECLAMATION SOIT FONDEE SUR UN CONTRAT OU<br />
UN PREJUDICE SUBI, OU QUELLE QUE SOIT LA RAISON LEGALE INVOQUEE, MEME SI<br />
HP A ETE AVISE DU RISQUE DUDIT DOMMAGE.<br />
législations locales<br />
Cette déclaration de garantie limitée donne au Cli<strong>en</strong>t des droits juridiques spécifiques. Le<br />
Cli<strong>en</strong>t peut néanmoins disposer d’autres droits, lesquels vari<strong>en</strong>t selon les Etats aux Etats-<br />
Unis, les provinces au Canada et les autres pays/régions du monde.<br />
Si cette déclaration de garantie limitée <strong>en</strong>tre <strong>en</strong> conflit avec la législation locale <strong>en</strong> vigueur,<br />
elle devra être modifiée pour se conformer à ladite législation. Selon lesdites législations<br />
locales, certains des refus et limites de garantie exposés dans la prés<strong>en</strong>te déclaration<br />
limitée peuv<strong>en</strong>t ne pas s’appliquer au Cli<strong>en</strong>t. Par exemple, certains Etats américains, de<br />
même que certains gouvernem<strong>en</strong>ts <strong>en</strong> dehors des Etats-Unis (y compris certaines provinces<br />
canadi<strong>en</strong>nes), peuv<strong>en</strong>t :<br />
Interdire aux refus et limites de garantie exposés dans la prés<strong>en</strong>te déclaration de<br />
restreindre les droits légaux d’<strong>un</strong> consommateur (comme c’est le cas au Royaume-Uni) ;<br />
Restreindre de quelque façon que ce soit la capacité pour <strong>un</strong> fabricant d’imposer lesdits<br />
refus ou limites de garantie ; ou<br />
accorder au cli<strong>en</strong>t des droits supplém<strong>en</strong>taires au titre de la garantie, spécifier des durées<br />
de garantie implicites que le fabricant ne peut pas dénier, ou lui interdire de limiter la<br />
durée d’<strong>un</strong>e garantie implicite.<br />
DANS LE CAS DES TRANSACTIONS EFFECTUEES PAR DES CONSOMMATEURS EN<br />
AUSTRALIE ET EN NOUVELLE-ZELANDE, LES CONDITIONS DE CETTE DECLARATION DE<br />
GARANTIE LIMITEE, DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI, N’EXCLUENT, NE<br />
RESTREIGNENT, NI NE MODIFIENT LES DROITS LEGAUX OBLIGATOIRES APPLICABLES<br />
A LA VENTE DE PRODUITS HP AUXDITS CONSOMMATEURS, MAIS S’Y AJOUTENT.<br />
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informations sur la<br />
garantie