Treaty Series Recueil des Traites - United Nations Treaty Collection

1956 Nations Unies - Recueil des Traitds 325
[TRADUCTION - TRANSLATION]
No 3311. ItCHANGE DE NOTES CONSTITUANT UN ACCORD'
ENTRE LES IRTATS-UNIS D'AMkRIQUE ET L'ITALIE
RELATIF AU PROGRAMME D'ACHATS OFFSHORE
ROME, 31 MARS 1954
22/00322
Le Ministre des affaires itrang~res d'Italie a l'Ambassadeur des A tats-Unis
Madame l'Ambassadeur,
LE MINISTRE DES AFFAIRES fTRANGERES
Rome, le 31 mars 1954
J'ai lhonneur de me r~f~rer aux entretiens qui ont eu lieu r~cemment entre
les repr~sentants de nos deux Gouvernements et qui ont abouti h l'61aboration en
commun des deux documents que je joins . la pr~sente, intitul~s respectivement
e(M~morandum d'accord entre le Gouvernement des Rtats-Unis d'Am~rique et le
Gouvernement de la R~publique italienne au sujet des achats ofishore, 2 et ((Contrat
type entre le Gouvernement des Rtats-Unis d'Am~rique et le Gouvernement
de la R6publique italienne pour les commandes ogshore h passer en Italie, 8 .
Au re~u d'une note du Gouvernement de Votre Excellence indiquant que les
dispositions des documents susmentionn~s rencontrent l'agr~ment du Gouvernement
des ttats-Unis, le Gouvernement italien consid~rera la pr~sente note et la
r~ponse de Votre Excellence comme constituant, entre les deux Gouvernements,
un accord relatif aux achats ogshore, accord qui entrera en vigueur h la date de la
r6ponse de Votre Excellence.
Veuillez agr~er, etc.
Son Excellence Madame Clare Boothe Luce
Ambassadeur des 1 tats-Unis d'Amdrique
Rome
1 Entr6 en vigueur le 31 mars 1954 par 1'6change desdites notes.
S Voir p. 326 de ce volume.
8 Voir p. 331 de ce volume.
A. PICCIONI