Treaty Series Recueil des Traites - United Nations Treaty Collection

170 United Nations - Treaty Series 1956
[TRADUCTION - TRANSLATION]
No 3300. ACCORD DE COOPItRATION1 ENTRE LE GOUVER-
NEMENT DES ]tTATS-UNIS D'AMItRIQUE ET LE GOU-
VERNEMENT DES ]tTATS-UNIS DU BRItSIL CONCER-
NANT L'UTILISATION DE L'1RNERGIE ATOMIQUE DANS
LE DOMAINE CIVIL. SIGNIt A RIO-DE-JANEIRO, LE
3 AOUT 1955
Consid~rant que l'utilisation de l'6nergie atomique h des fins pacifiques ouvre
des perspectives extr~mement prometteuses i l'humanit6 tout entire ;
Consid~rant que le Gouvernement des ttats-Unis d'Amdrique et le Gouvernement
des ]tats-Unis du Br6sil d6sirent coopdrer en vue de d6velopper l'utilisation
de l'6nergie atomique . des fins pacifiques;
Consid6rant que 1'6tude et la mise au point de plusieurs types de piles de
recherche (telles qu'elles sont d~finies 5 l'articles X du pr6sent Accord) sont fort
avanc~es ;
Consid~rant que les piles de recherche permettent de produire les quantit~s
de radio-isotopes n~cessaires pour les recherches, qu'elles rendent des services en
th~rapeutique et pour de nombreux autres travaux de recherche et qu'elles sont
en mme temps un moyen d'acqu~rir, dans le domaine de la science et de la technologie
nucl6aires, une formation et une experience pr~cieuses qui contribueront
au d~veloppement de l'utilisation de l'6nergie atomique A d'autres fins pacifiques,
et notamment k la production d'6nergie 6lectrique pour les besoins civils ;
Consid~rant que le Gouvernement des Etats-Unis du Br~sil d~sire entreprendre
un programme de recherches et d'applications en vue d'utiliser l'6nergie atomique
. des fins pacifiques et humanitaires et voudrait obtenir cette fin l'assistance du
Gouvernement des P-tats-Unis d'Am~rique et de l'industrie am~ricaine;
Considrant que le Gouvernement des ttats-Unis d'Am~rique, repr~sent6
par la Commission de '6nergie atomique des ittats-Unis (ci-apr~s d~nomm~e la
( Commission )), desire aider le Gouvernement des ttats-Unis du Br~sil A r6aliser
un tel programme;
Les Parties sont convenues de ce qui suit
Article premier
Sous r~serve des dispositions restrictives de 1'article V, les Parties au present
Accord 6chang~ront des renseignements sur les points suivants :
1 Entr6 en vigueur le 3 aofit 1955, conform6ment L 'article VIII.