semestre 2008 - BNP Paribas
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Quelle que soit la stratégie de couverture retenue, l’inefficacité de la couverture est comptabilisée au compte de<br />
résultat en « Gains et pertes nets sur instruments financiers à la valeur de marché par résultat ».<br />
Les couvertures des investissements nets en devises réalisés dans des filiales et succursales sont comptabilisées<br />
de la même façon que les couvertures de résultats futurs. Les gains ou pertes comptabilisés en capitaux propres<br />
sont transférés en résultat lors de la cession ou de la liquidation de tout ou partie de l’investissement net. Les<br />
instruments de couverture peuvent être des dérivés de change ou tout instrument financier non dérivé.<br />
Dérivés incorporés<br />
Les dérivés incorporés à des instruments financiers composés sont extraits de la valeur de l’instrument qui les<br />
recèlent et comptabilisés séparément en tant qu’instrument dérivé lorsque l’instrument composé n'est pas<br />
comptabilisé dans le poste « Actifs et passifs financiers à la valeur de marché par résultat » et lorsque les<br />
caractéristiques économiques et les risques de l’instrument dérivé incorporé ne sont pas étroitement liés à ceux du<br />
contrat hôte.<br />
1.c.9 DETERMINATION DE LA VALEUR DE MARCHE<br />
Les actifs et passifs financiers de la catégorie « valeur de marché par résultat » et les actifs de la catégorie « Actifs<br />
financiers disponibles à la vente » sont évalués et comptabilisés à leur valeur de marché, à la date de première<br />
comptabilisation, comme en date d’évaluation ultérieure. Celle-ci correspond au montant pour lequel un actif<br />
pourrait être échangé, ou un passif éteint, entre parties bien informées, consentantes, et agissant dans des<br />
conditions de concurrence normale. Lors de sa comptabilisation initiale, la valeur d’un instrument financier est<br />
normalement le prix de négociation (c’est à dire la valeur de la contrepartie versée ou reçue).<br />
Mode de détermination de la valeur de marché<br />
La valeur de marché est déterminée :<br />
- soit à partir de prix cotés sur un marché actif,<br />
- soit à partir d’une technique de valorisation faisant appel à :<br />
- des méthodes de calcul mathématiques fondées sur des théories financières reconnues et<br />
- des paramètres dont la valeur est déterminée, pour certains, à partir des prix d’instruments traités sur<br />
des marchés actifs et pour d’autres, à partir d’estimations statistiques ou d’autres méthodes<br />
quantitatives.<br />
La distinction entre les deux modes de valorisation est opérée selon que le marché sur lequel est traité l’instrument<br />
est actif ou non.<br />
Pour un instrument donné, est considéré comme actif et donc liquide, un marché sur lequel des transactions sont<br />
régulièrement opérées ou sur lequel des transactions sont effectuées sur des instruments très similaires à<br />
l’instrument faisant l’objet de l’évaluation.<br />
La banque distingue trois catégories d’instruments financiers selon les conséquences qu’ont leurs caractéristiques<br />
sur leur mode de valorisation et s’appuie sur cette classification pour exposer certaines des informations annexées<br />
aux états financiers telles que prescrites par les normes comptables internationales :<br />
- catégorie de niveau 1 : instruments financiers faisant l’objet de cotations sur un marché actif ;<br />
- catégorie de niveau 2 : instruments financiers dont l’évaluation fait appel à l’utilisation de techniques de<br />
valorisation reposant sur des paramètres observables ;<br />
- catégorie de niveau 3 : instruments financiers dont l’évaluation fait appel à l’utilisation de techniques de<br />
valorisation reposant pour tout ou partie sur des paramètres inobservables ; un paramètre inobservable étant<br />
défini comme un paramètre dont la valeur résulte d’hypothèses ou de corrélations qui ne reposent ni sur des<br />
prix de transactions observables sur les marchés, sur le même instrument à la date de valorisation, ni sur les<br />
données de marché observables disponibles à la même date.<br />
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