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005-PV CEVU du 19 janvier 2009.pdf - Université Paris-Sud 11

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MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE ACADEMIE DE VERSAILLES<br />

MC/JP/CD<br />

CONSEIL DES ETUDES ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE<br />

PROCES-VERBAL<br />

- Séance <strong>du</strong> <strong>19</strong> <strong>janvier</strong> 2009 -<br />

ORSAY <br />

Approuvé en séance <strong>du</strong> 16 mars 2009<br />

MEMBRES DE DROIT:<br />

• Présents :<br />

M. G. COUARRAZE, Président de l’<strong>Université</strong> <strong>Paris</strong>-<strong>Sud</strong> <strong>11</strong>,<br />

M. J-L. LIONS, Directeur <strong>du</strong> Service Commun de la Documentation.<br />

• Excusé :<br />

M. J-P. HAMULKA, Agent Comptable.<br />

MEMBRES<br />

• Présents ou représentés :<br />

MM. H. AFFANE (représenté par sa suppléante Mme M. GASPALOU), S. AROUA,<br />

N. BAYAN, J-C. BENOIT, Mmes F. BIR (représentée par son suppléant F. PARIS),<br />

S. BORGET, M. N. CORNUET, Mmes J. COTTE-LAFFITTE, A-M. COURTOT,<br />

MM. D. DE SAINT SERNIN, D. ETIEMBLE, P. FROMY, P. GIRARD,<br />

Mme G. GOFFAUX, M. Y. GOUBATIAN, Mme F. ISSARD-ROCH, M. B. LACOUR,<br />

Mme A. MANTEL, MM. M. MENOU, L. MORIN, R. PERASSO, Mmes B. PERRIN-RIOU,<br />

M. PRETCEILLE, S. RETAILLEAU, MM. A. THUROTTE, J-C. VISSE, Mme C. VOISIN,<br />

Melle F. YILDIRIM.<br />

INVITES<br />

• Présents :<br />

Mme C. ASTIER, MM. J. BITTOUN, G. CHARBONNEAU, Mme C. DUBERNET,<br />

MM. D. FAYARD, J-P. FOUCHER, J-J. GIRERD, Mmes L. PUEL, A. WEINER.<br />

• Excusée :<br />

Melle A. ALALINARDE.<br />

N° 1


Procès-verbal <strong>du</strong> <strong>CEVU</strong> <strong>du</strong><strong>19</strong> <strong>janvier</strong> 2009 - 2 -<br />

Ordre <strong>du</strong> jour :<br />

I. Présentation de la nouvelle équipe présidentielle et de la politique générale par le<br />

Président de l’<strong>Université</strong><br />

II. Présentation et élection <strong>du</strong> Vice-président <strong>du</strong> Conseil des Etudes et de la Vie<br />

Universitaire<br />

III. Questions diverses<br />

<br />

- La séance est ouverte à 13 heures 30 -<br />

G. COUARRAZE ouvre la séance en rappelant son objet, à savoir l’élection <strong>du</strong> Viceprésident<br />

<strong>du</strong> <strong>CEVU</strong>. Cette élection, prévue dans les statuts, doit être organisée au plus tard 30<br />

jours suivant sa prise de fonction officielle à la présidence de l’<strong>Université</strong> (16 <strong>janvier</strong> 2009).<br />

Les statuts prévoient également qu’il appartient au Président de proposer un candidat à la<br />

Vice-présidence de chacun des trois Conseils de l’<strong>Université</strong>.<br />

G. COUARRAZE rappelle la tenue de la cérémonie des vœux pour l’année 2009, le 26<br />

<strong>janvier</strong> prochain à 17 heures au LAL, cérémonie qui sera l’opportunité d’échanger avec<br />

l’ensemble des personnes ayant des responsabilités au sein de l’<strong>Université</strong>. L’ensemble des<br />

membres des 3 Conseils sont cordialement conviés pour cette grande première à l’<strong>Université</strong>.<br />

I. PRESENTATION DE LA NOUVELLE EQUIPE PRESIDENTIELLE ET DE<br />

LA POLITIQUE GENERALE PAR LE PRESIDENT DE L’UNIVERSITE<br />

G. COUARRAZE souhaite aujourd’hui proposer aux conseillers une présentation résumée<br />

de l’exposé de politique générale qu’il avait fait devant le CA, le 1 er décembre 2008, jour de<br />

son élection. En effet, l’élection <strong>du</strong> Président est désormais prévue dans un contexte ré<strong>du</strong>it<br />

avec les seuls membres élus <strong>du</strong> CA. C’est pourquoi, dans un souhait de pouvoir continuer à<br />

favoriser et impulser l’information et la concertation dans toute l’<strong>Université</strong>, il s’est avéré<br />

important de présenter ce programme pour 4 ans devant tous les Conseils. A cette occasion, il<br />

présentera l’ensemble de l’équipe présidentielle qu’il compte proposer aujourd’hui aux<br />

différents conseils, afin que chaque conseiller ait une vision complète de la politique de la<br />

présidence et des personnes qui la con<strong>du</strong>iront.<br />

G. COUARRAZE débute son exposé de politique générale qu’il a intitulé « Tous ensemble<br />

pour con<strong>du</strong>ire <strong>Paris</strong>-<strong>Sud</strong> vers de nouveaux sommets ». Sur la base d’une image allégorique,<br />

il exprime sa conviction que ce sont ses forces vives qui pousseront l’<strong>Université</strong> vers le haut.<br />

La nouvelle équipe présidentielle aura 4 années (mais en réalité 3 ans ½) pour répondre aux<br />

enjeux majeurs qui forgeront l’<strong>Université</strong> dans un avenir près proche. Il rappelle les grands<br />

chantiers pour lesquels il faudra engager l’<strong>Université</strong> sur la bonne voie :<br />

• Contrat quadriennal : évaluation, négociation, mise en place<br />

• Nouvelles responsabilités<br />

• Plan campus, CPER et patrimoine immobilier<br />

• Structuration <strong>du</strong> sud-francilien<br />

• Recherche : opérateur local (évaluation, moyens, partenariats..)<br />

• Enseignement : réformes, adaptation de l’offre de formation, évaluation...<br />

• Etudiants : participation, enrichissement, attractivité<br />

• Personnels : Evolution statutaire, reconnaissance


Procès-verbal <strong>du</strong> <strong>CEVU</strong> <strong>du</strong><strong>19</strong> <strong>janvier</strong> 2009 - 3 -<br />

Recherche : « une politique scientifique pour pouvoir promouvoir une recherche<br />

d’excellence » avec 4 points majeurs :<br />

- Affirmer la place de l’<strong>Université</strong> comme opérateur local de recherche :<br />

Partenariat avec les organismes, positionnement dans le PRES et les RTRA<br />

- Acquérir des capacités d’évaluation interne :<br />

Tableaux de bord, Système d’Information, croisement données externes/critères<br />

internes<br />

- Développer les outils de pilotage de la recherche :<br />

Budget global, appels à projets, préciput, …<br />

- Accompagner les laboratoires dans leur développement :<br />

Soutien aux restructurations, attractivité, contrats, valorisation.<br />

Enseignement : « valoriser le label <strong>Paris</strong>-<strong>Sud</strong> par la qualité des formations » :<br />

L’offre de formation de l’UPS <strong>11</strong> est très riche avec des contenus de haut niveau, tout en<br />

essayant de progresser dans le label et la visibilité de ces formations à l’extérieur.<br />

- Renforcer la reconnaissance des formations :<br />

Insertion professionnelle, adossement à la recherche, évaluation<br />

- Etre moteur dans les grandes évolutions nationales :<br />

Réussite en licence, L1 Santé, formation des maîtres<br />

- Moderniser les outils pédagogiques :<br />

Jouvence des matériels, TICE, langues,…<br />

- Se positionner dans la formation tout au long de la vie :<br />

Formation permanente, VAE.<br />

Vie étudiante : « un facteur d’enrichissement et d’intégration » :<br />

- Renforcer les services proposés aux étudiants :<br />

Accueil, médecine, sport, logement, restauration, bibliothèques<br />

- Favoriser l’implication des étudiants dans la vie de l’établissement :<br />

Par la création dans les diplômes d’UE sur l’engagement étudiant<br />

- Mettre à disposition des étudiants des lieux de rencontre :<br />

Maison de l’Etudiant, locaux associatifs<br />

- Associer les étudiants au pilotage de l’<strong>Université</strong> :<br />

Vice-présidents étudiants, rencontres périodiques avec les élus étudiants<br />

- Permettre aux élus étudiants de jouer pleinement leur rôle :<br />

Formation des élus étudiants (interne/externe), déplacement pour les Conseils.<br />

Personnels de l’<strong>Université</strong> : « une gestion des personnels transparente, performante et<br />

offrant à tous des conditions valorisantes d’investissement professionnel » :<br />

- Défendre les emplois et les statuts des personnels :<br />

Enseignants-chercheurs, BIATOSS, limitation des contractuels<br />

- Développer l’information et la transparence dans les actes de gestion :<br />

Promotions, primes, bonifications indiciaires, recrutements enseignants<br />

- Procurer à tous des conditions valorisantes d’investissement :<br />

Formation, reconversion, conditions de travail, qualité de vie<br />

- Développer les aides à la personne :<br />

Médecine, personnes handicapées, aides sociales, hygiène et sécurité<br />

Patrimoine universitaire : « une politique de développement équilibré et de<br />

structuration d’ensemble » :<br />

- Engager une politique volontariste de remise à niveau des installations :<br />

Levée des avis défavorables sécurité, maintenance curative prioritaire<br />

- Assurer la cohésion interne de l’établissement :<br />

Soutien transversal des besoins immobiliers sur toutes les composantes<br />

- Faire de l’opération campus une réponse adaptée pour l’UPS <strong>11</strong> :<br />

Elaboration interne d’un schéma directeur<br />

- Imposer la visibilité externe de l’<strong>Université</strong> dans ses implantations :<br />

Maintien de la structuration.


Procès-verbal <strong>du</strong> <strong>CEVU</strong> <strong>du</strong><strong>19</strong> <strong>janvier</strong> 2009 - 4 -<br />

Des engagements :<br />

L’attachement à des valeurs fondamentales :<br />

▫ La mission de service public des universités<br />

▫ L’excellence scientifique de l’enseignement supérieur et de la recherche<br />

▫ La référence à la vie démocratique interne<br />

▫ La pluridisciplinarité, essence même de l’<strong>Université</strong>.<br />

Un fonctionnement fondé sur les synergies et la transparence :<br />

- Elargir le champ d’action des conseils, notamment des CS et <strong>CEVU</strong> :<br />

Révision des statuts, fonctionnement des conseils<br />

- Assoir les décisions <strong>du</strong> Président sur des propositions concertées :<br />

Services, primes, recrutements, affectations…<br />

- Associer le plus grand nombre à l’élaboration des grands projets :<br />

Projet d’établissement, lettres de cadrage, campagnes d’emplois…<br />

- Instituer une démarche qualité dans le fonctionnement interne :<br />

Tableaux de bord, évaluation, démarche de progrès.<br />

G. COUARRAZE fait part qu’entre les élections des conseils fin mai 2008 et aujourd‘hui<br />

date de mise en place de la nouvelle équipe présidentielle, un certain nombre d’éléments de<br />

réalisation <strong>du</strong> projet sont déjà notables pour l’évolution de l’<strong>Université</strong> :<br />

Cadrage budgétaire 2009 : 22 septembre 2008<br />

Projet d’établissement pour le contrat : 15 octobre 2008<br />

Modification des statuts de l’<strong>Université</strong> : 3 novembre 2008<br />

Cadrage Ressources Humaines 2009 : 15 décembre 2008<br />

Elaboration d’un schéma directeur « P<strong>11</strong> » pour Campus : 15 décembre 2008<br />

Plan d’action 2009 en réponse aux recommandations IGAENR : 16 <strong>janvier</strong> 2009<br />

En effet, le 15 décembre 2008 a été soumis au CA un cadrage d’action pour les ressources<br />

humaines en 2009. Ceci n’est que le premier élément d’un ensemble de documents de cadrage<br />

dans les grands secteurs clés de l’<strong>Université</strong>, documents qui seront présentés devant les<br />

Conseils de l’<strong>Université</strong> en début d’année 2009, notamment en matière de formation et de vie<br />

étudiante.<br />

Par ailleurs, l’élaboration d’un Schéma directeur de <strong>Paris</strong>-sud pour le plan « Campus »<br />

démontre la volonté de faire connaître la vision de l’<strong>Université</strong>. Le 15 décembre dernier,<br />

moment fort de la vie de l’<strong>Université</strong>, le CA a examiné et approuvé les principes de<br />

l’élaboration d’un tel schéma directeur. Ce n’est pas un document final mais il sera intégré au<br />

projet commun avec les 20 autres établissements. Néanmoins, l’<strong>Université</strong> y donne la vision<br />

de son propre devenir.<br />

Enfin, un plan d’action 2009 a été adressé récemment à la Ministre en réponse aux<br />

recommandations de l’audit de l’IGAENR. Pour rappel, l’audit avait pointé, au niveau des<br />

finances, des ressources humaines, <strong>du</strong> système d’information et <strong>du</strong> patrimoine un certain<br />

nombre d’éléments de fonctionnement à améliorer, et ceci en vue de pouvoir assumer les<br />

compétences élargies prévues par la loi LRU.<br />

Une démarche de positionnement sur les grands enjeux fondée sur l’information, la<br />

concertation et l’expression. Quelques exemples :<br />

Concernant la réforme <strong>du</strong> système des dotations des universités et le projet « Campus », il<br />

rappelle que, le 23 et le 30 <strong>janvier</strong> 2009, ces grands dossiers seront présentés devant une<br />

assemblée, ouverte à tous, pour en discuter et en débattre (réunions d’information - débat).<br />

C’est là un élément important de la vie démocratique de l’<strong>Université</strong>. Certes, il y a les<br />

Conseils, mais au-delà, il faut animer une vie démocratique interne sur ces grands enjeux. La<br />

volonté d’une expression propre de l’<strong>Université</strong> sur ces grands chantiers est importante à<br />

mettre en avant afin de transmettre un message clair aux tutelles, notamment concernant la<br />

dotation des moyens qui lui sont alloués.


Procès-verbal <strong>du</strong> <strong>CEVU</strong> <strong>du</strong><strong>19</strong> <strong>janvier</strong> 2009 - 5 -<br />

Une gouvernance fondée sur le rassemblement et la collégialité :<br />

- Associer les équipes de direction des composantes à la gouvernance :<br />

Equipe de direction constituée dans les statuts de l’<strong>Université</strong><br />

- Structurer des chaînes de responsabilité au sein de l’université :<br />

Délégations financières aux Directeurs, délégations de signature<br />

- Activer les structures d’échange et de concertation :<br />

Réunion de responsables Recherche /Enseignement, Rencontre Présidence-Elus<br />

- Elargir l’équipe présidentielle :<br />

Nouvelles responsabilités: RH, SI, V2P, E2P, Patrimoine<br />

G. COUARRAZE présente la nouvelle équipe présidentielle, composée de 14 personnes, y<br />

compris les 2 vice-présidents étudiants :<br />

- Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire (<strong>CEVU</strong>) : Colette VOISIN<br />

- Conseil Scientifique (CS) : Jacques BITTOUN<br />

- Conseil d’Administration (CA) : Jean-Jacques GIRERD<br />

- Valorisation et Partenariats privés (V2P) : Didier FAYARD<br />

- Relations Internationales (RI) : Annick WEINER<br />

- Ressources Humaines (RH) : Chantal ASTIER<br />

- Système d’Information (SI) : Laurence PUEL<br />

- Evaluation, Pilotage, Performance (E2P) : Catherine DUBERNET<br />

- Vice-présidents étudiants : Adrien THUROTTE et David MOKHTARI-DOLUI (adjoint)<br />

- Conseiller spécial : Gérard CHARBONNEAU<br />

- Conseiller sur les affaires patrimoniales : Jean-Pierre FOUCHER<br />

C’est donc une équipe présidentielle fondée sur la richesse des compétences rassemblées, la<br />

diversité d’origine des hommes et des femmes et l’équilibre de l’expérience et <strong>du</strong><br />

renouvellement.<br />

G. COUARRAZE conclut que l’<strong>Université</strong> <strong>Paris</strong>-<strong>Sud</strong> <strong>11</strong> est à un tournant de son histoire.<br />

Elle doit répondre à ce défi, en engageant des chantiers majeurs et nombreux, dans un laps de<br />

temps particulièrement court, avec l’adhésion et la participation de tous.<br />

II. PRESENTATION ET ELECTION DU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DES<br />

ETUDES ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE<br />

G. COUARRAZE propose de recon<strong>du</strong>ire Colette VOISIN à la Vice-présidence <strong>du</strong> <strong>CEVU</strong>. Il<br />

confie que tous deux partagent les mêmes visions et objectifs sur le développement de tout ce<br />

secteur primordial de l’<strong>Université</strong>. Colette VOISIN a soutenu son programme élaboré pour les<br />

élections des Conseils et sa candidature lors de son élection par le CA.<br />

G. COUARRAZE attache une très grande importance à ce Conseil car, lui-même, il a été à<br />

deux reprises Vice-président <strong>du</strong> <strong>CEVU</strong> et connaît donc l’importance de cette charge. Il ajoute<br />

que Colette VOISIN a une connaissance immense des dossiers traités dans le cadre de ce<br />

Conseil, notamment à un moment où, avec le contrat quadriennal 2010-2013, ces dossiers<br />

deviennent de véritables enjeux pour la politique de formation de l’<strong>Université</strong>. De ce point de<br />

vue-là, ses compétences sont absolument essentielles pour la con<strong>du</strong>ite <strong>du</strong> projet de<br />

l’<strong>Université</strong>. Il fait part qu’il a été ravi lorsque Colette VOISIN lui a affirmé qu’elle<br />

accepterait de remplir à nouveau cette mission.<br />

C. VOISIN remercie Guy COUARRAZE de lui confier à nouveau cette mission.<br />

Cette mission est bicéphale <strong>du</strong> fait que le <strong>CEVU</strong> a en charge les formations et la vie étudiante.<br />

Elle n’a pas souhaité mener de campagne puisque beaucoup de conseillers et elle-même se<br />

connaissent depuis deux mandats ou depuis les dernières élections. De plus, depuis la mise en


Procès-verbal <strong>du</strong> <strong>CEVU</strong> <strong>du</strong><strong>19</strong> <strong>janvier</strong> 2009 - 6 -<br />

place de ce <strong>CEVU</strong>, elle a eu l’occasion à 3 reprises de présenter un bilan.<br />

Ce bilan est évidemment collectif. Elle en retient que les collègues <strong>du</strong> <strong>CEVU</strong>, en étroite<br />

collaboration avec d’autres structures (Commission de la Pédagogie, Maison des Etudes…),<br />

ont su trouver les procé<strong>du</strong>res, les outils et surtout l’énergie pour que se développe au sein de<br />

l’<strong>Université</strong> une véritable politique d’établissement en matière de formation et de vie<br />

étudiante. Pour cela, elle remercie très sincèrement l’ensemble des collègues.<br />

C. VOISIN remercie également à cette occasion les très nombreux collègues qui, au cours<br />

des derniers mois, se sont mobilisés dans l’élaboration des maquettes pour permettre de faire<br />

aboutir ces dossiers dans des temps très courts, puisque l’ensemble de l’offre de formation a<br />

été déposée à la tutelle le 15 octobre 2008. Ce fut une charge de travail considérable.<br />

Elle adresse également ses remerciements aux nouveaux élus étudiants qui se sont impliqués<br />

dans les travaux <strong>du</strong> <strong>CEVU</strong> dès sa mise en place. Elle espère qu’ils demeureront nombreux par<br />

leur participation car ils représentent un maillon essentiel dans les domaines de la formation et<br />

de la vie étudiante.<br />

C. VOISIN explique que cette politique d’établissement en matière de formation et de vie<br />

étudiante, dont on peut dire qu’elle existe véritablement à <strong>Paris</strong>-<strong>Sud</strong>, se déploie aujourd’hui<br />

dans un contexte difficile, c’est-à-dire, mouvant et marquée par trop d’incertitudes. En effet,<br />

les réformes se suivent, les projets se bousculent, souvent se télescopent, et les zones d’ombre<br />

demeurent trop nombreuses. Dans un tel contexte, il est nécessaire d’être toujours plus réactif<br />

mais il faut aussi défendre nos valeurs, celles <strong>du</strong> service public, auxquelles nous sommes<br />

profondément attachés, ce qui rend l’exercice extrêmement difficile. Elle considère que les<br />

collègues travaillant sur les maquettes de master « Enseignement » et ceux travaillant sur la<br />

réforme <strong>du</strong> L1 Santé, connaissent la réalité de cette situation.<br />

Pour la période à venir, les objectifs stratégiques de l’<strong>Université</strong> en matière de formation et de<br />

vie étudiante figurent dans le schéma directeur <strong>du</strong> nouveau projet d’établissement et sont donc<br />

connus de chacun, puisque le <strong>CEVU</strong> les a validés en fin d’année 2008.<br />

En matière de formation, 3 objectifs engagent les 4 années à venir :<br />

- la consolidation d’offre de formation,<br />

- l’amélioration de la qualité de la formation,<br />

- le renforcement de l’attractivité de cette offre.<br />

Ces objectifs stratégiques seront déclinés dans le cadre de plans d’action annuels ou<br />

pluriannuels qui seront discutés lors <strong>du</strong> prochain <strong>CEVU</strong> le 2 février 2009.<br />

Dans ce cadre, 6 grands chantiers sont proposés, dont certains sont presqu’en cours<br />

d’achèvement, alors que d’autres sont encore en émergence.<br />

- La mise en place de nouvelles formations, autour des masters « Enseignement », <strong>du</strong> L1<br />

Santé (suivi de la mise en place <strong>du</strong> LMD Santé), ainsi que les formations envisagées dans<br />

le cadre de partenariats au niveau <strong>du</strong> PRES et pour lesquelles des déclarations d’intention<br />

figurent dans le projet d’établissement ;<br />

- Les nouvelles pédagogies, autour de l’aide à la réussite et de l’accueil de nouveaux publics<br />

avec la montée en puissance <strong>du</strong> Plan « Réussite en licence », le développement et la<br />

structuration de l’apprentissage ou encore la VAE ;<br />

- L’orientation et l’insertion professionnelle, autour <strong>du</strong> lancement de l’APB (Admission<br />

Post-Bac succédant à RAVEL) et <strong>du</strong> déploiement de la plateforme d’insertion<br />

professionnelle créé en décembre 2007 ;<br />

- L’évaluation des enseignements et la démarche qualité pour toutes les formations, sous la<br />

con<strong>du</strong>ite de Catherine DUBERNET ;<br />

- Le Service Central des Ecoles Doctorales avec sa structuration et le développement des<br />

services ren<strong>du</strong>s aux ED : formations, suivi de la scolarité, insertion professionnelle,<br />

doctorat conseil.<br />

- APOGEE et ses fonctionnalités, avec la mise à niveau de cette application, en particulier<br />

pour faire face aux nouvelles modélisations des formations qui seront habilitées


Procès-verbal <strong>du</strong> <strong>CEVU</strong> <strong>du</strong><strong>19</strong> <strong>janvier</strong> 2009 - 7 -<br />

prochainement.<br />

C. VOISIN évoque à présent la thématique de la vie étudiante pour laquelle 2 objectifs<br />

stratégiques sont inscrits dans le projet d’établissement :<br />

- le renforcement de la participation des étudiants à la vie d’établissement,<br />

- l’amélioration de la qualité de la vie étudiante.<br />

A partir delà, le plan d’action, élaboré en concertation avec le Vice-président Etudiant, Adrien<br />

THUROTTE et son adjoint, a permis d’identifier un certain nombre d’actions prioritaires :<br />

- La mise en place d’un pilotage « Vie étudiante », porté par les Vice-présidents étudiants,<br />

dans le cadre d’un cahier des charges prévoyant notamment la création <strong>du</strong> BVE (Bureau de<br />

la Vie Etudiante), tel qu’il est prévu dans la circulaire d’août 2001, et qui constituera le<br />

cœur <strong>du</strong> dispositif de développement de la vie étudiante ;<br />

- La création des unités d’engagement étudiant et l’aménagement des conditions d’études<br />

pour les élus étudiants ;<br />

- L’évaluation de la vie étudiante qui complétera le dispositif mis en place au niveau de<br />

l’évaluation des formations,<br />

- La charte des associations,<br />

- La coordination des dispositifs en faveur des anciens étudiants pour parvenir, à terme, à<br />

l’unification des différents réseaux,<br />

- Le développement et la meilleure intégration de la vie culturelle et sportive sur les campus,<br />

- La promotion de la santé des étudiants.<br />

C. VOISIN souligne que tous ces sujets, traités ou devant être traités, sont nombreux,<br />

diversifiés et essentiels à l’accomplissement des missions <strong>du</strong> <strong>CEVU</strong> et de l’<strong>Université</strong> en<br />

général. Le cadre d’action <strong>du</strong> <strong>CEVU</strong> est, certes, très large, mais aujourd’hui clairement<br />

défini : il l’est directement par la loi LRU et l’est, indirectement, par le CA de l’<strong>Université</strong> qui<br />

lui a donné mandat pour toutes les questions touchant à l’offre de formation et celles relatives<br />

à la vie étudiante.<br />

En conclusion, C. VOISIN évoque la question de la <strong>du</strong>rée des séances <strong>du</strong> <strong>CEVU</strong>, qui sont<br />

souvent très chargées, et promet de réfléchir de manière collective à mieux gérer celle-ci.<br />

Elle présente donc sa candidature avec la volonté de parvenir à relever collectivement tous ces<br />

défis qui incombent à ce Conseil.<br />

N. CORNUET demande si la nouvelle présidence de l’<strong>Université</strong> a une stratégie différenciée<br />

envers les organisations syndicales étudiantes, ce qui a été notamment le cas pour un projet<br />

déposé par l’UNEF dans le cadre <strong>du</strong> FSDIE.<br />

G. COUARRAZE considère qu’au niveau <strong>du</strong> FSDIE, il faudra peut-être rappeler ou redéfinir<br />

les modalités, les principes ou critères d’éligibilité au sein de la commission FSDIE. Le<br />

Président n’a pas de dogme imposé là-dessus, si ce n’est le respect de la réglementation et de<br />

la légalité. Si un consensus est trouvé et favorable à l’élargissement de critères sur les projets<br />

déposés, il souscrira totalement à cette proposition de la commission.<br />

Concernant les organisations étudiantes en général, il souhaite que tous ceux, qui<br />

s’investissent pour la défense des intérêts étudiants, aient une capacité d’action et<br />

d’expression. C‘est pourquoi, des demandes peuvent être faites à la présidence qui les<br />

examinera avec la plus grande attention.<br />

C. VOISIN ajoute qu’au niveau <strong>du</strong> FSDIE, il était clairement affirmé jusqu’à présent que les<br />

projets, portés par les syndicats étudiants, ne seraient pas financés par ce fonds (dispositions<br />

<strong>du</strong> règlement intérieur <strong>du</strong> FSDIE).<br />

Le 12 février prochain, est prévu une réunion de la commission FSDIE dont l’ordre <strong>du</strong> jour<br />

est la refonte <strong>du</strong> règlement intérieur. S’il y a un consensus pour que les activités syndicales


Procès-verbal <strong>du</strong> <strong>CEVU</strong> <strong>du</strong><strong>19</strong> <strong>janvier</strong> 2009 - 8 -<br />

puissent être financées dans le cadre <strong>du</strong> FSDIE, alors ce règlement intérieur évoluera.<br />

Néanmoins, au vu <strong>du</strong> règlement existant, il n’était pas possible d’envisager un tel<br />

financement, d’où en l’espèce, le refus récent de financer l’équipement <strong>du</strong> local de l’UNEF à<br />

la faculté Jean Monnet.<br />

G. COUARRAZE s’oppose à ce que le Président et/ou la Vice-présidente <strong>du</strong> <strong>CEVU</strong> soient<br />

sollicités en permanence pour prendre des dispositions dérogatoires au cas par cas. Il serait<br />

souhaitable qu’il y ait un cadrage bien clair sur lequel tout le monde s’entend et ensuite 90 %<br />

des questions de cette nature seront traitées de façon automatique.<br />

De même que le règlement intérieur <strong>du</strong> FSDIE, un règlement intérieur <strong>du</strong> <strong>CEVU</strong> existe et a<br />

certainement besoin d’être revu. Il sera proposé prochainement que les règlements intérieurs<br />

de chacun des Conseils soient examinés et fassent l’objet d’une adoption par la suite. Cette<br />

clarification permettra que de telles situations puissent être anticipées et que des réponses<br />

soient apportées en toute transparence.<br />

F. SENGELEN demande au Président ce qu’il comptait mettre en place pour permettre aux<br />

élus étudiants de jouer pleinement leur rôle comme cela se fait dans 70 % des universités. Les<br />

étudiants n’ont pas toujours les moyens de siéger dans les Conseils - si ce n’est pas au<br />

détriment de leurs cours – ou encore de faire des comptes-ren<strong>du</strong>s des séances des <strong>CEVU</strong> aux<br />

militants et aux étudiants (exemples : tracts, cafés-débat, amphis…). Dans la plupart des<br />

universités, des moyens financiers de fonctionnement sont alloués aux organisations<br />

étudiantes et il demande donc ce qui est envisagé à l’<strong>Université</strong> <strong>Paris</strong>-<strong>Sud</strong> <strong>11</strong>.<br />

G. COUARRAZE réaffirme que des dispositions nouvelles seront mises en place pour<br />

favoriser la vie étudiante, notamment en donnant aux étudiants des conditions facilitées pour<br />

exercer leur rôle de conseiller. Ces mesures complèteront la politique générale que mettra en<br />

œuvre la nouvelle présidence en faveur de la vie étudiante.<br />

C. VOISIN rappelle que toute organisation étudiante (syndicale ou non), ayant un local dans<br />

une composante, doit bénéficier d’un équipement. Il appartient alors à chaque composante,<br />

qui les accueille dans ses murs, de donner les moyens à ces associations ou syndicats de<br />

pouvoir fonctionner normalement. Ceci a été rappelé lors <strong>du</strong> dernier conseil.<br />

J-C. VISSE souhaite féliciter les étudiants pour la qualité de leur intervention et en appelle à<br />

la vigilance en tant que conseiller. En effet, au moment de l’élection <strong>du</strong> Vice-président<br />

étudiant, on a laissé s’exprimer des étudiants « non déclarés » et qui probablement n’étaient<br />

pas complètement neutres. En particulier, lorsqu’il a été demandé aux candidats de sortir, un<br />

élu étudiant présent s’est permis de dénigrer complètement le cursus et le passé d’un des<br />

candidats. Dans ce cas de figure, on n’a pas été suffisamment vigilant.<br />

Par conséquent, il est important d’accorder toute sa place à la représentativité et notamment<br />

celle des étudiants.<br />

C. VOISIN répond qu’il avait néanmoins été demandé à cet étudiant d’arrêter son<br />

intervention déplacée.<br />

Madame Colette VOISIN est élue Vice-présidente <strong>du</strong> Conseil des Etudes et de la Vie<br />

Universitaire au 1 er tour à la majorité absolue des membres en exercice (24 voix pour, 2<br />

voix contre et 2 abstentions).<br />

- La séance est levée 14 heures 40 -

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