169 - Diocèse de Montpellier

les essentielles
AGENDA
de M gr Azéma
10 avril,
conseil diocésain
des affaires économiques
11 avril,
rencontre conseil
épiscopal et responsables
de secteurs à Gignac
12 et 13 avril,
week-end à Girona
avec le SDPC
19 avril,
aumônerie malgache.
22 avril,
pastorale
des Gitans à Béziers
24 avril,
bureau du conseil
presbytéral
25 avril,
conseil épiscopal
FRANCE
Les évêques
à Lourdes
La Conférence des évêques
de France a tenu
son assemblée plénière de
printemps du 1 er au 4 avril
2008 à Lourdes (Hautes-
Pyrénées). Cette session,
qui s’est tenue à huis-clos,
a rassemblé plus d’une centaine
d’évêques. Leurs travaux
ont porté notamment
sur la Parole de Dieu et la
bioéthique. Les évêques ont
par ailleurs fait ensemble la
démarche proposée à tous
les pèlerins pour le 150 e
anniversaire des apparitions
de la Vierge à Bernadette :
ils sont partis de l’église paroissiale
de Lourdes pour se
rendre au « cachot » puis à
l’oratoire de l’hospice, avant
de concélébrer la messe à
partir de 11h15 en la basilique
Notre-Dame du
Rosaire, avant la prière de
l’Angélus et celle du jubilé
devant la Grotte.
OFFICIEL
Voyages, camps, pèlerinages… Ce qu’il faut savoir
L’organisation des voyages, pèlerinages et camps de jeunes, tient une place importante dans la pastorale. Elle mobilise
des bonnes volontés qui ne remplacent pas une compétence rendue indispensable par la législation française.
Pour vous aider, deux services diocésains ont travaillé ensemble pour que toute responsabilité soit couverte en cas
d’accident, et ainsi vous mettre à l’abri de risques inutiles. Les deux services concernés seront à votre disposition
pour répondre à vos questions. M gr Guy Thomazeau
Archevêque de Montpellier
Les paroisses et les services, notamment
les aumôneries de jeunes, organisent
régulièrement des “sorties”
dont ils ne mesurent pas toujours
les contraintes légales. Le présent
document souhaite donner à chaque
responsable les moyens de faire
face à ses responsabilités dans ce
domaine.
Qui peut organiser pèlerinages, voyages,
sorties ou camps?
Telle est la question qu’il convient,
avant tout, de se poser. D’une manière
générale, le responsable d’une
paroisse ou d’un service ne peut organiser
que des évènements ne comportant
aucune prestation accessoire
(transport, hébergement, restauration).
A partir du moment où l’évènement
comporte de telles prestations,
l’organisateur doit obligatoirement
sous-traiter à une personne dûment
habilitée et couverte, à ce titre, par
une assurance spécifique :
- s’agissant d’une sortie ou d’un voyage
organisé pour des adultes, seul un
voyagiste détenteur de la carte professionnelle
établie par la préfecture
est habilité.
- s’agissant d’un camp ou d’un voyage
organisé pour des mineurs, vous
devez avoir recours exclusivement à
un organisme habilité par le ministère
de la jeunesse et des sports.
Dans notre diocèse, ce peut être la
“fédération des AEP de l’Hérault”
ou l’association “jeunes en mouvements”.
- s’agissant d’un pèlerinage, seul le
directeur diocésain des pèlerinages
est habilité par l’ANDDP (association
nationale des directeurs diocésains de
pèlerinages) qui agit ici par délégation
de l’Etat.
Dans tous les cas, toutes les transactions
doivent être directement traitées
par l’organisme habilité qui reçoit et
comptabilise tous les règlements en
provenance des participants.
Qui est responsable en cas d’accident
?
A l’heure où la recherche de responsabilité
est systématique lorsque survient
un accident, il est important de se
poser cette deuxième question. Toute
personne physique (prêtre, laïc, président
d’association…) qui organise,
en son nom propre ou en celui d’une
personne morale (paroisse, aumônerie,
mouvement…), un des évènements
sus énoncés sans être dûment habilitée
engage ses responsabilités pénale
et civile personnelles sans pouvoir se
retourner contre la personne morale
qu’elle représente, fût-ce l’association
diocésaine de Montpellier, ni être
couverte par une assurance quelconque
(rappelons, en effet, qu’il n’existe
aucun contrat d’assurance susceptible
de couvrir la responsabilité pénale).
Quelles implications comptables ?
Sur le plan comptable, tous les encaissements
et règlements relatifs à un pèlerinage
ou à un évènement en faveur
de mineurs co-organisé par la direction
des pèlerinages ou la fédération des
AEP de l’Hérault et un tiers (paroisse,
aumônerie de collèges ou de lycées,
mouvement…) doivent rentrer dans le
périmètre comptable du seul service
habilité. Ainsi, les chèques doivent être
établis à l’ordre de celui-ci et transiter
par son seul compte, en aucun cas à
celui de la paroisse, d’une association
paroissiale, d’une aumônerie ou du
curé. S’agissant de pèlerinages, il semble
toutefois légitime que le “bénéfice”
éventuel soit reversé à la paroisse ou
au service qui en a pris l’initiative après
prélèvement d’un pourcentage couvrant
les frais engagés par le service diocésain
des pèlerinages, pourcentage qu’il
est raisonnable de chiffrer à 10%.
Comment différencier pélerinages et
voyages ?
N’appelons pas pèlerinages, comme
certains organismes commerciaux le
font, des voyages à dominante tou-
ristique ou culturelle, ni des sorties
simplement conviviales ou amicales,
fussent-elles paroissiales, de moins
de 24h. A l’inverse, n’appelons pas
“voyage” ou “excursion” une activité
qui a toutes les caractéristiques du
“pèlerinage”.
Le pèlerinage est essentiellement
une démarche de foi dans des lieux
où souffle l’Esprit, où la parole et la
prière peuvent prendre une dimension
nouvelle. Il se bâtit autour d’un projet
ou d’un thème spirituel dans lequel
il y aura des temps de découverte
d’un lieu porteur de foi, des temps de
prière et des temps de célébration. Un
temps en Eglise, un temps d’évangélisation,
un temps d’approfondissement
de la foi sans oublier dans la majorité
des cas une approche culturelle. Partir
pour prendre un temps gratuit, aller à
la rencontre du Christ, de Marie, et de
certains saints, pour prier, enraciner
sa foi. C’est aussi accepter d’entrer
et de s’inscrire dans l’histoire du peuple
de Dieu, au cours du temps. Un
contact préalable avec le service diocésain
des pèlerinages pourra préciser
si l’événement projeté relève de son
service ou doit être traité par le canal
d’un organisme extérieur.
M. Henri Galasso
Econome diocésain
P. Gérard Frioux
Directeur des Pèlerinages
C’est après avoir entendu le collège
des consulteurs, le conseil diocésain
pour les affaires économiques et le
conseil épiscopal, conformément
au canon 494 § 1 et compte tenu
des services rendus au diocèse que
M gr Guy Thomazeau, archevêque
de Montpellier, reconduit M. Henri
Galasso comme économe diocésain.
Cette nomination est faite pour
5 ans, conformément au § 2 du
canon précité.
Le 27 mars 2008
EPH n° 169 - 10 avril 2008