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450 MANUSCRITS Recueil formé de cinq cahiers : le 1 er s'étend d'octobre à novembre 1591 . e — le 2 , de septembre 1757 au 8 mars 1760; — le 3% du 20 octobre 1760 au 15 juillet 1761; — le 4 e , du 2 janvier 1765 au 21 octobre 1766; — le 5% du 9 mai 1776 au 5 décembre 1777. XVI e -XVIII e siècle. Papier. 218 feuillets. 290 sur 190 millim. — (Acquis en 1867.) 92G. Procès-verbaux du bureau de paix d'Avignon. 1792-1794. Recueil formé de quatre cahiers : le 1 er , intitulé : « Procès-verbaux de comparution et dires des parties... Bureau de paix, département des Bouches-du-Bhône, district de Vaucluse », s'étend du 18 octobre 1792 au 7 février 1793; — le 2 e , intitulé : « Second cayer du bureau de paix d'Avignon. Procès- verbaux et dire des parties... » , s'étend du 3 mai au 26 décembre 1793 7 février au 23 mai 1793; — le 3 e , du (6 nivôse an II) — ; le 4e , du 2 janvier (13 nivôse an II) au 12 octobre 1794 (21 vendémiaire an III). XVIIP siècle. Papier. 267 feuillets. 303 sur 214 millim. Demi-rel. basane. — (Acquis le 2 juillet 1888.) 927. Règlements de franc-maçonnerie. Fol. 1. « Receuil des règlements et des principaux grades de la Société de l'art royal, tirée de la respectable loge de la Modestie de l'Oriant de Lyon. » Fol. 36. « Règlements de la très respectable grande loge de France, dressés pour toutes les loges régulières du royaume, sous les auspices du très serenissime frère Louis de Bourbon, comte de Clermont, grand maître de l'ordre en France. » Fol. 53. « Supplément aux règlements généraux pour servir a la discipline de la loge de la douce Égalité de l'Orient d'Avignon... » suls Fol. 57. Discours maçonnique. Fol. 65. « La maçonnerie de l'adoption, tirée de l'anglais. » XVIII* siècle. Papier. 93 feuillets. 214 sur 151 millim. Rel. basane. 928. Statuts de la communauté de Courthezon, rédigés par les con- « soubs le bon plaisir de Son Excellence » le prince d'Orange, le 29 juin 1608. Fol. 23. Modifications apportées à certains articles.
DE LA BIBLIOTHÈQUE D'AVIGNON. 451 Fol. 26. Table des statuts. XVII» siècle. Papier. 46 feuillets extrêmement mutilés, placés dans t0n ^^ ' 1880 ) SUr 170 'nilIim - ~ (D° n deAL J Re - yne 14 octobre - 920. « Privilégia villae lusulae Venaysini. » Copie des statuts, dates du 5 juin 1567. Fin du XVIP siècle. Papier. 11 feuillets. 259 sur 168 millim. Broché (Acquis en décembre 1881.) 950. Statuts municipaux de Alalaucène. Fol. 3. « Repertorium seu tabula statutorum municipalium Alalau- cène. » Fol. 13. 'StatutamunicipalialochMalaucene, Vasionensisdiocesis.» Ces statuts, de 1531, comprennent 181 articles; ils sont ici transcrits par Vital Barri, notaire, qui a apposé son seing manuel. Fol. 62. Additions aux statuts, ordonnances publiées depuis leur promulgation, de 1532 à 1590. XVP siècle. Papier. 84 feuillets. 312 sur 209 millim. Rel. bois, recouvert de basane, avec restes de fermoirs en cuivre. 931. Statuts des maîtres chirurgiens et barbiers d'Avignon. Expédi- tion autbentique. Ces statuts ont été dressés par les chirurgiens et barbiers, puis approuvés et confirmés par « le comte des Yssars, viguier; de Gay, juge; Perier, juge; Cartier », procureur général de la légation, qui ont signé (page 25), le 28 juillet 1661. Ils sont suivis (page 30) de l'ordonnance de confirmation, donnée le 20 juin 1699 par Ph.-Ant. Gualteri, vice-légat, qui a également signé, (et page 32) d'un extrait collationné des registres des archives de la légation d'Avignon, por- tant ratification et confirmation de ces statuts par le vice-légat Pas- sionei, du 17 octobre 1754. XVII'-XVIIP siècle. Vélin. 33 pages. 234 sur 158 millim. Première ettre en or sur fond bleu. Rel. basane, avec dos fleurdelisé. — (Acquis v le 11 juin 1864.) ^ 952. « Règlements et statuts de la confrérie des musiciens érigée dans l'église insigne, parrossiale et collégiale de Saint-Agricol de cette ville, sous le titre et invocation de Sainte-Cécile. « 19 mai 1765.
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MANUSCRITS<br />
Recueil formé de cinq cahiers : le 1 er s'étend d'octobre à novembre<br />
1591 . e — le 2 , de septembre 1757 au 8 mars 1760; — le 3% du<br />
20 octobre 1760 au 15 juillet 1761; — le 4 e<br />
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du 2 janvier 1765 au 21<br />
octobre 1766; — le 5% du 9 mai 1776 au 5 décembre 1777.<br />
XVI e -XVIII e siècle. Papier. 218 feuillets. 290 sur 190 millim. —<br />
(Acquis en 1867.)<br />
92G. Procès-verbaux du bureau de paix d'Avignon. 1792-1794.<br />
Recueil formé de quatre cahiers : le 1 er<br />
, intitulé : « Procès-verbaux<br />
de comparution et dires des parties... Bureau de paix, département des<br />
Bouches-du-Bhône, district de Vaucluse », s'étend du 18 octobre<br />
1792 au 7 février 1793; — le 2 e<br />
, intitulé : « Second cayer du bureau<br />
de paix d'Avignon. Procès- verbaux et dire des parties... » , s'étend du<br />
3 mai au 26 décembre 1793<br />
7 février au 23 mai 1793; — le 3 e<br />
, du<br />
(6 nivôse an II) — ; le 4e , du 2 janvier (13 nivôse an II) au 12 octobre<br />
1794 (21 vendémiaire an III).<br />
XVIIP siècle. Papier. 267 feuillets. 303 sur 214 millim. Demi-rel.<br />
basane. — (Acquis le 2 juillet 1888.)<br />
927. Règlements de franc-maçonnerie.<br />
Fol. 1. « Receuil des règlements et des principaux grades de la<br />
Société de l'art royal, tirée de la respectable loge de la Modestie de<br />
l'Oriant de Lyon. »<br />
Fol. 36. « Règlements de la très respectable grande loge de France,<br />
dressés pour toutes les loges régulières du royaume, sous les auspices<br />
du très serenissime frère Louis de Bourbon, comte de Clermont, grand<br />
maître de l'ordre en France. »<br />
Fol. 53. « Supplément aux règlements généraux pour servir a la<br />
discipline de la loge de la douce Égalité de l'Orient d'Avignon... »<br />
suls<br />
Fol. 57. Discours maçonnique.<br />
Fol. 65. « La maçonnerie de l'adoption, tirée de l'anglais. »<br />
XVIII* siècle. Papier. 93 feuillets. 214 sur 151 millim. Rel.<br />
basane.<br />
928. Statuts de la communauté de Courthezon, rédigés par les con-<br />
« soubs le bon plaisir de Son Excellence » le prince d'Orange, le<br />
29 juin 1608.<br />
Fol. 23. Modifications apportées à certains articles.