Untitled - Bibliothèque Calvet

DE LA BIBLIOTHÈQUE D'AVIGNON. 447
914. « Arrêts rendus par la souveraine cour du parlement d'Orange,
recueillis par M. le président de Montmirail. »
Ce recueil contient le résume de 665 arrêts rendus depuis la séance
de mai 1622 jusqu'à la séance d'octobre 1633; il devait en donner
davantage, car il est incomplet de la fin. — Il est suivi (fol. 215) d'une
table des matières, fort incomplète.
XVIII e siècle. Papier. 237 feuillets. 211 sur 160 millim. Rel. basane.
— (Acquis le 12 juin 1872.)
913. Actes judiciels de la cour ordinaire de Piolenc. 1622.
Un seul cahier contenant les jugements rendus depuis le mois de
novembre jusqu'au 17 décembre.
XVII e siècle. Papier. 24 feuillets. 245 sur 162 millim. — (Acquis
en 1867.)
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« Regestre des actes judiciels de la cour ordinaire du présent
lieu de Piolen, faietz escripvant moy Charles Fabry, notaire et greffier
de lad. cour soubsigné, en l'année 1667. Fabry, greffier. »
XVII e siècle. Papier. 219 feuillets. 272 sur 170 millim. Couvert,
parchemin. — (Acquis en décembre 1881.)
917. Registre des insinuations de la cour ordinaire de la cbàtellenie
de Robion. 1607-1661.
Enregistrement de donations, contrats de mariage, règlements,
ordonnances, lettres des vice-légats et du roi de France, etc.
XVII e siècle. Papier. 358 feuillets. 270 sur 178 millim. Demi-rel.
basane. — (Acquis en 1867.)
918. Registre des insinuations de la cour ordinaire de Robion.
1661-1679.
XVII e siècle. Papier. 357 feuillets. 272 sur 169 millim. Demi-rel.
basane. — (Acquis en 1867.)
919. Registre des insinuations de la cour ordinaire de Robion.
1679-1700.
Les fol. 245-248 et 297-301 contiennent les causes jugées par la
cour de Robion.
Comme les volumes précédents, celui-ci contient les insinuations de