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Untitled - Bibliothèque Calvet

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DE LA BIBLIOTHEQUE D'AVIGXON. 439<br />

du droit sur les cartes (fol. 237); contre le receveur de la loterie<br />

royale de France (fol. 238) ; contrôle fermier des balances de la com-<br />

mune (fol. 269) ; contre les quatre carrières des Juifs d'Avignon et<br />

du Corntat (fol. 269 v°); contre Charles-Vincent Giovio, archevêque,<br />

les chanoines et autres béuéûciers des divers chapitres de la ville<br />

(fol. 278 v°), etc.<br />

XVIII e siècle. Papier. 450 feuillets. 271 sur 175 millim. Demi-rel.<br />

basane. — (Acquis en 1867.)<br />

888. Greffe du tribunal civil d'Avignon. Jugements rendus depuis<br />

le 4 prairial an III jusqu'au 27 frimaire an XII.<br />

A signaler les jugements pour la municipalité d'Avignon contre les<br />

peseurs du poids public, pour les hoirs Jean-François Hochetin, pour<br />

Guillaume-Dominique Palun, homme de loi, commissaire du gouverne-<br />

ment près le tribunal ; contre Louis Bonnet d'Oléon ; pour Jean-Henri<br />

d'Hugues, notaire à Camaret, etc.<br />

XVIII e -XIX e siècle. Papier. 257 feuillets en liasse. 300 sur 200 mil-<br />

lim. — (Acquis en 1867.)<br />

889. Greffe du tribunal civil d'Avignon. Dispositifs portés sur le<br />

plumitif.<br />

l re liasse pour le mois de janvier 1812; 2 e<br />

liasse pour le mois de mars<br />

de la même année; les liasses 3 à 14 contiennent les dispositifs de chacun<br />

des mois de l'année 1818; 15 e liasse : causes retirées du rôle. — A<br />

la Gn : Procès-verbal dressé par M. Houx, maire du Thor, relativement<br />

à la mort de la nommée Marianne Iloque-Ferrier, du Thor. 1833.<br />

XIX e siècle. Papier. 636 feuillets en liasse. — (Acquis en 1867.)<br />

8i)0. « Registre du tribunal de paix du second arrondissement de<br />

la ville d'Avignon, composé des trois sections de Saint-Pierre, de la<br />

Doctrine chrétienne et des Cordeliers, réunissant les isles depuis le<br />

n° 46 jusqu'au n° 108 inclusivement. M. d'Hugues, juge de paix.<br />

Chambaud, secrétaire greffier. » En marge : « Actes extrajudiciaires<br />

et ministériels. »<br />

Ces actes vont du 1 er février au 5 août 1792. Au 5 août, le juge<br />

de paix est Billion et le secrétaire-greffier Gelin.<br />

XVIII e siècle. Papier. 133 feuillets. 321 sur 209 millim. Demi-rel.<br />

basane. — (Acquis le 2 juillet 1888.)

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