Untitled - Bibliothèque Calvet

438 MANUSCRITS
8i$«>. Actes judiciels de la même cour. 1788.
Ce manuscrit se compose de 2 cahiers, dont le premier donne les
causes jugées du 24 janvier au 18 lévrier, et le second, les causes
jugées du 4 au li juillet.
XVIII e siècle. Papier. 94 feuillets. 25 i sur 170 millim. — (Acquis
en 18G7.)
îU>(>. Lettres adressées pour différentes affaires judiciaires à
M. Bouchot, procureur à la sénéchaussée et greffier de la cour de
Saint-Pierre d'Avignon, depuis le 15 juillet 1770 jusqu'au 28 dé-
cembre 1778.
Noms des principaux correspondants : Monnet, de Mornas; Lunel,
curé de Saint-Pierre de Bollène; Neyron, de Carpentras; d'Hugues,
juge à Piolenc; Marchand, capiscol de Sainl-Agricol ; Morénas ; Bis-
carrat, de Mornas; Jacquety, de Bollène; Audon, d'Avignon; Jacques
Lamouroux, d'Orange; Giraud, de Lapalud; Guichard, de Bollène;
Moricelly, procureur à l'Isle; Lieu tard, de Cavaillon, etc. Les lettres
les plus nombreuses et les plus intéressantes, au point de vue histo-
rique, sont celles de Morénas.
XVIII e siècle. Papier. 299 feuillets en liasse. 280 sur 180 millim.
— (Acquis en 1807.)
Îïîî7. Actes des juges nationaux de la ville d'Avignon : journal du
greffe. 1790-1791.
Le fol. 1 est le commencement du 10 e
cahier de l'année 1790, dont
la première date est celle du 3 septembre 1790. Le 26 e cahier de cette
même année s'arrête (fol. 286 v°) après les causes du 3 décembre.
Puis vient (fol. 291) la table alphabétique des parties dont les causes
ont été jugées pendant l'année 1790. — Fol. 355. Commencement
du cahier des causes jugées depuis le 2 jusqu'au 27 mai 1791. —
Fol. 402. Cahier des causes jugées depuis le 29 août jusqu'au 22 sep-
tembre de la même année.
A remarquer les procès engagés par la municipalité d'Avignon contre
les fermiers du bac à traille de Barbentane (fol. 61); contre le rece-
veur de la ferme du tabac (fol. 100); contre les fermiers du droit
(rentrée des raisins (fol. 187 v") ; contre le salpêtrier de la ville
(fol. 19(5 v") ; contre la rentière d'une partie de la vicc-gérence
(fol. 200 v"); contre le directeur pour l'administration et perception