actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

eceveurs des épices, jaugeurs de futailles, offices
municipaux, contrôle des actes, laines pour tapisseries
; — Montpellier : nouvelle porte de Lattes ;
bouteilles et carafons de verre, prêt et annuel,
etc.
208. * — Collection Pouget, tome LXXVIII : —
recueil de pièces (impr.), concernant spécialement
le Languedoc ; — avec tables (mss. et
impr.) 1641-1736.
Languedoc et Provence : marchandises et denrées
sujettes aux droits de la foraine, domaine
forain, denier Saint-André et traite domaniale.—
Montpellier : Orgerie.
Code Joubert des années 1697, 1703, 1704 et
1713 avec tables), voir les articles 79, 81 et 88.
Tailles dues par les seigneurs-féodataires en
Provence, capitation.
209. * — Collection Pouget, tome LXXIX : —
recueil de pièces (impr.), concernant spécialement
le Languedoc ; — avec une petite table
(ms.) 1544-1736.
Toulouse : « Consuetudines Tolosae,... magistri
Ioann. de Casaveteri » (1554). — Juridiction
de l'Étape, États de Languedoc, subventions.
gabelles, chancelleries présidiales, îles, garrigues,
biens communaux ; — Montpellier : emplacement
des murailles, fossés et douze pans, de la porte
de Lattes à celle du Pila-Saint-Gély ; — le Rhône
et ses îles déclarés faire partie du Languedoc
(arrêt de 1691) ; — compoix, dettes des diocèses et
des communautés, étapes, testaments, ruisseau
du Tescou, Saint-Nauphary, regratiers, équivalent
; — François Causse, marchand de Montpellier
; — biens abandonnés, etc. — Code Joubert
de l'année 1736 (avec sa table impr.), voir ci-dessus
art. 95.
210. * — Collection Pouget, tome LXXX : — recueil
de pièces (impr.), concernant spécialement
le Languedoc ; — avec une petite table
(ms.) 1519-1736.
Privilèges de la Chambre des Comptes de Montpellier
; — droits de foraine, rêve, haut passage,
réapréciation et traite foraine, payables dans les
SÉRIE A. — COLLECTION POUGET 93
bureaux des maîtrises des ports de Toulouse et
de Narbonne ; — union de la Chambre des Comptes
et de la Cour des Aides de Montpellier ; —
gabelles, péages du Rhône, îles, garrigues, défrichements,
biens communaux, équivalent, sénéchaussées
et présidiaux, affranchissement des
tailles ; — Montpellier : règlement de police, etc.
Code Joubert de l'année 1706 (avec sa table
impr.), voir ci-dessus art. 83.
Salins de Peccais, étape, adjudications par décret,
dixième, etc.
211. * — Collection Pouget, tome LXXXI : — recueil
de pièces (impr.), concernant spécialement
le Languedoc ; — avec une petite table
(ms.) 1663-1737.
États de Languedoc (Pézenas, 1663-1664), Domaine,
succession de Gabriel de Fleury, offices
municipaux et autres ; — le Parlement de Toulouse
et la Cour des Comptes, Aides et Finances
de Montpellier ; — dixième, etc.
Code Joubert de l'année 1737 (avec sa table
impr.), voir ci-dessus art. 96.
Comptes des communautés, Roubine de Narbonne,
glaces et neiges, Quintenas en Vivarais,
agriculture et manufactures, etc.
212. * — Collection Pouget, tome LXXXII : — recueil
de pièces (impr.), concernant spécialement
le Languedoc : — avec une petite table
(ms.) 1626-1737.
Montpellier : le Sénéchal, le Juge-Mage, les
conseils de ville; — fermes des gabelles de Languedoc
et Roussillon ; — les Trésoriers de France
de Toulouse et de Montpellier et la juridiction
contentieuse des affaires du Domaine.
Code Joubert de l'année 1699 (avec une petite
table spéciale ms.), voir ci-dessus art. 79.
Code Joubert de l'année 1708 (avec sa table
chronologique impr.), voir ci-dessus art. 85.
« Règlemens concernant les impositions, la vérification
des dettes et l'œconomie des affaires des
diocèses, villes et lieux de la province de Languedoc
» (avec sa table chronologique impr.).
Montels (près Lunel) : métairie de Nabrigas,
biens abandonnés ; — fournitures des glaces et
neiges en Languedoc, toiles du diocèse d'Albi, etc.