actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

92 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
nois et Condomois ; — Paris : logeurs en maisons
ou chambres garnies ; — Nantes : faux-sauniers ;
— régiments irlandais au service du Roi; —
garde-côte, déserteurs ; — comté de Bourgogne : Gabelle du Languedoc dixième : visiteurs ; — et passeports contrôleurs de guerre, i
205. * — Collection Pouget, tome LXXV : — recueil
de pièces (impr.), la plupart concernant
le Languedoc ; — avec une petite table
(ms.) 1707-1735.
Dixième du revenu des biens roturiers, impositions
du diocèse d'Albi, biens abandonnés ; —
— Avignon : jetée faite dans le Rhône, les Angles ;
offices municipaux et autres ; — ville du Saint-
Esprit : compoix des maisons ; — cochenille,
206. * — Collection Pouget, tome LXXVI : —
recueil de pièces (impr.), concernant spéciale­
ment le Languedoc; — avec une petite table
(ms.) 1460-1736
Brest, péage du pont provisionnel de Mantes, généraux provinciaux des gabelles, regratiers
régiment d'infanterie d'Enghien ; — baie d'Isi- et revendeurs de sel, voituriers tant par eau
gny : pêche des moules ; — Péronne : grenier à que par terre, péages sur le sel (Rhône et
sel ; — Romorantin : fabricants de draps, etc. ; — Saône).
Alsace : dixième; — artillerie, armée d'Italie,
« Traicté du droit de l'équivalant establi dans
mousquetaires de la garde du Roi, gendarmerie, le pays du Languedoc par le roy Charles VII en
principauté de Montbéliard ; — Baillon en l'an 1460 », par Daniel de la Coste, romain,
Artois : privilèges et exemptions ; — Nantes : viguier (Toulouse, fabriquants Raymond de Colomiez, bas ; — imprimeur Chambre de Tour
civile au Parlement de Paris ; — Paris : lan­ du Roi, 1616).
ternes publiques; — Condé et l'élection de Vire : « De prærogativa allodiorum tiretaines ; in — provinciis, grabeau d'indigo que envo
Levant ; — Alençon : fabriquants de serges et jure scripto reguntur, Narbonensi et Aquitanica,
d'étamines ; — Paris : dixième ; — incendies, ma­ historica disquisitio, auctore M. Antonius Dominufacture
royale de Seignelay (serges façon de nicy » (Paris, 1644).
Londres, etc.), fabrication de bouteilles, pam­ États de Languedoc : étape, fabrique des liards,
phlet politique, etc.
canal de Reaucaire à Peccais, port d'Agde, pâturages,
capitation, contrôle des actes; — Toulouse :
notaires ; — draps pour le Levant, etc.
Code Joubert de l'année 1735 (avec sa table
(impr.), voir ci-dessus art. 95.
Ferme de l'équivalent de Languedoc, adjudications
par décret, offices municipaux, etc.
207. * — Collection Pouget, tome LXXVII : —
recueil de pièces (impr.), concernant diverses
affaires générales, etc. ; — avec une petite
table (ms.) 1609-1735.
Gabelles, tailles et taillon de Languedoc, lettres
et billets de change, héritiers testamentaires,
rentes, port d'armes, titre de noblesse, amendes,
teinture des draps pour le Levant ; — Sauve : ferme des fourches ; — Toulouse
fortifications des villes, rentes sur l'hôtel de ville
la ville, impositions, agneliers et chevrotiers ; —
de Paris, offices de judicature, monnaies, seigneurs
oliviers détruits par l'hiver de 1709 ; — Montpel­
particuliers, papiers terriers des Domaines,
lier : étape, malversations ; — Gévaudan : conta­
greffiers des geôles, Compagnie du Sénégal,
gion ; — Montpellier : bureau de la visite des
engagistes des Domaines, Châtelet, greffes du
draps pour le Levant ; — fabriques de draps de
Parlement, offices vacants, compagnie de Guinée
diverses localités du Languedoc, etc.
(commerce des nègres et de la poudre d'or) :
Compagnie des Indes Occidentales, Compagnie
Code Joubert des années 1733 et 1734 (avec leurs
des Indes Orientales, bois de haute futaie ; —
tables impr.), voir ci-dessus art. 94 et 95.
Montpellier : orfèvres ; — Montpellier : Cour
Plantation de vignes, milices, etc.
des Comptes, Aides et Finances ; — hypothèques,
rentes provinciales, rentes viagères sur
la province de Languedoc, receveurs des amendes,