actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

90 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
peaux de loup-cervier, régiments de cavalerie de
Conty (ci-devant Villeroy) et de Clermont, toiles
de Laval, contrebande, tabac, condamnations de
criminels, Ile Royale (ci-devant du Cap-Breton),
condamnation d'un libelle politique ; — Montpellier
: couvertures de laines ; — charge de chevalier
du guet de la ville de Paris ; — bœufs salés
d'Irlande ; — Honoré Le Brun, juge-garde de la
Monnaie de Montpellier ; — privilèges des paroisses
de Passavant, Côte de Voge et Vogecourt
(frontières de Lorraine) ; — aïeuls héritiers de
leurs petits-enfants ; — Sèvres : manufacture
royale de verrerie ; — etc.
200. * — Collection Pouget, tome LXX : —
recueil de pièces (impr.), concernant spécialement
le Languedoc ; — avec une petite table
(ms.) 1689-1733.
Collecteurs de tailles, États de Languedoc et
Assiettes des diocèses, milices de la province,
biens abandonnés. — Code Joubert des années
1730, 1731 et 1732, avec les tables (impr.), voir cidessus
art. 93 et 94. — Dettes des communautés
du Languedoc.
201. * — Collection Pouget, tome LXXI : — re­
cueil de pièces (impr.), concernant diverses
affaires générales, etc. ; — avec une petite table
(ms.) 1656-1734.
Toulouse : Bourse Commune des Marchands ;
— Montpellier : Icher et Pasturel, entrepreneurs
du Canal du Lez ; — viguiers, prévôts, châtelains
et juges royaux ; Henry Casseirol, juge civil et
criminel de la ville, viguerie royale de Montpellier,
Rectorie et Part Antique; officiers du Sénéchal
et Présidial de Montpellier ; — muletiers et
voituriers revendeurs de sel, dettes des communautés,
matelots exemptés du droit d'aubaine,
— draps de Carcassonne, de Clermont et de Saint-
Chinian ; — contrebandiers ; — plombiers et ferblantiers
de Montpellier; — toiles de la généralité
de Caen, cretonnes de Lisieux, bestiaux du Béarn
et du pays Basque ; — sucres raffinés à Bordeaux,
La Rochelle, Rouen et Dieppe ; — frais des procès
criminels, étoffes et toiles fabriquées dans la
ville et le territoire de Marseille, harengs saurs
dits de Hollande, sabres et autres armes de cavalerie,
dixième du revenu des biens, papeteries de
Caen ; — Marly : notaire ; — milices garde-côte
de la capitainerie du Tréport ; — hôtel des Invalides,
compagnies franches de la Marine, savons
de Marseille, pêche de la morue sur les côtes de
Terre-Neuve, orfèvrerie, officiers d'infanterie,
dixième des gages des commis, officiers d'artillerie,
mousquetaires de la garde du Roi, troupes de
la Maison du Roi ; — Avignon et Comtat Venaissin
: privilège des habitants, tabac ; — comté de
Sault, draps de Lodève, régiments d'infanterie
allemande, eaux et forêts, toiles de Laval, chapeaux
; — Clermont-en-Beauvoisis : juridictions
réunies; — Ardres (en basse Picardie), passeports
de guerre, officiers des bataillons' de milice,
armateurs du Hâvre ; — Artois, comté de Foix,
Alsace, Bigorre, Mont-de-Marsan, Provence,Béarn,
principauté d'Orange, gouvernement de Calais,
Lille, Douai et Orchies, Languedoc, vicomté de
Soule, pays de Labourd, gouvernement de Boulogne
: abonnement annuel du dixième ; — Beauvais
; drapiers-drapants et sergers ; — fouages de
Bretagne, etc.
202. * — Collection Pouget, tome LXXII : —
recueil de pièces (impr.), concernant diverses
affaires générales, etc. ; avec une petite table
(ms.) 1634-1734.
port d'armes, droit de marc d'or ; — Montpellier :
Bourse Commune des Marchands de Montpellier,
terres données huissiers en assise (Sénéchal, ou assignat cour du en Petit-Scel,
offices municipaux et autres ; — Montpellier : Languedoc, roturiers possédant Bourse des Commune biens nobles, des Marchands ;
louage, justices seigneuriales et terres du Domaine muletiers revendeurs de sel, receveurs des tailles
inféodées, roturiers possédant des biens nobles, de Languedoc ; — la Grange des Prés : manufac­
bureaux des finances, monnaies, serges impériature de draps pour le Levant; — capitation en
les du Languedoc, Chambre de Justice, poudres Languedoc, glace et neige, foire de Beaucaire,
et salpêtres, transport des équipages des troupes ; port de Cette, offices municipaux, gens de mainforte
; — Carcassonne : municipalité ; — Saint-
Privat (en Velay) ; — vins du Dauphiné, du Com-