actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault
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2 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT cle), tome III ; — avec une rubrique chrono logique 1452-1494. Péages, chasse, salpêtres, privilèges communaux, impositions diverses, affaires militaires, justice, université de Toulouse, monnaies, hommages au Roi, terres vacantes, nouveaux acquêts, levée de gens de guerre, Anglais, foires de Lyon, parlement, Petit-Scel, pillards, arrière-ban, faculté de médecine de Montpellier, lépreux, soldats vagabonds, équivalent, notaires et huissiers, domaine royal, etc. — Guyenne, Comminges, Toulouse, Armagnac, comté de Foix, Roussillon, Barcelone, Carcassonne, Agen, Boulogne-sur-Mer, Rieux et le Couserans, Albi, comté de Bigorre, Mirepoix, Revel, Montauban, etc. 4.*— «Lettres patentes et autres tiltres » de la sé néchaussée de Nîmes (copie du XVIII e siècle), tome premier : — administration civile, mili taire, financière, judiciaire, etc., du bas Lan guedoc; — avec une rubrique chronologi que 1184-1363. Actes divers du vicomte de Nîmes, du comte . de Toulouse, du Roi de France, du sénéchal de Beaucaire, etc. — Droit de dépaissance dans les garrigues et autres privilèges des habitants de Nîmes ; la maison du Temple de Saint-Gilles ; l'évêque du Puy ; le roi de Majorque, seigneur de Montpellier ; limites de la sénéchaussée de Beaucaire ; pariage de Mende et juridiction du Gévaudan ; limites de Fourques et de Beaucaire ; oeuvre du pont du Saint-Esprit ; îles du Rhône ; Petit-Scel de Montpellier ; péage d'Orange ; baillage d'Auvergne : foires de Nîmes ; étangs de Mauguio et de Lunel ; juridiction de l'évèque d'Uzès ; Carmes de Lunel ; marchands italiens ; port d'Aiguesmortes ; viguier de Roquemaure ; commerce avec Gênes ; marchands florentins ; remparts de Montpellier ; — usuriers, laines, gabelle, arrière-ban, tailles, soies, décimes, greniers à sel, etc. ; — péage du Pont de Lunel ; faculté des lois de Montpellier ; foires de Pézenas ; chaussées du Rhône ; salins de Peccais ; marché de Marsillargues ; sédition de Toulouse ; pont d'Avignon ; droits de dépaissance de Lunel et de Marsillargues ; péages du Rhône ; États de Languedoc ; acquisition de Montpellier par le Roi de France ; port de Narbonne ; etc. — Localités diverses du Gard, de l'Hérault, de la Lozère, etc. 5.* — «Lettres patantes et autres tiltres de la séneschaussée de Beaucaire et Nismes » (copie du XVIII e siècle), tome second ; — avec une rubrique chronologique 1347-1374. Chaussées du Rhône, port d'Aiguesmortes, gens de guerre, monnaies, visiteurs des ports, routiers, juges d'Église, contribution aux tailles, capitaine de Nîmes, étang de Rochefort, pêche dans les palus de Beaucaire, fortifications, gabelle, subsides de guerre, arrière-ban, péage et leude à Uzès, commerce de Montpellier, bouchers de Montpellier, pariage de Mende, port de Narbonne, juridiction du Recteur de Montpellier, pillards, juifs, notaires, sergents royaux, nouveaux acquêts ; nobles du Velay, du Vivarais et du Gévaudan ; Lombards usuriers, le roi d'Aragon, le comte d'Armagnac, le Petit-Scel de Montpellier, péage de Beaucaire, coupes de Montpellier, la reine de Majorque, gabelle, étang de Thau, Seguin Badefol, le maître des bâtiments du Roi en la sénéchaussée de Beaucaire, l'héritier de Guillaume de Nogaret, religieuses de Prouilhe, Frères Prêcheurs, juridiction du Roi de France sur partie du pont d'Avignon, le Dauphin de Viennois, commerce, draps, marques, juridiction des prélats et des barons, denier de Saint-André, trèves avec les Anglais, salins de Villeneuve-lès-Maguelone, etc. Affaires concernant particulièrement diverses localités : Nîmes, Beaucaire, Montpellier, Saint- Gilles, Aiguesmortes, Uzès, Meyrueis, Saint-Laurent-de-la-Vernède, Serrières, Roquemaure, Saint- Christol, Alais, Marsillargues, Rochefort, Le Vigan, le Saint-Esprit, Montfrin, Lunel, Bagnols, Aubenas, Mende, Ganges, Montredon, Sommères, Anduze, Frontignan, Le Puy, Aimargues, Saint- Quentin, Saint-André de Villeneuve-lez-Avignon, Angles, Lavérune, Vallabrègues, Comps, Chalencon, Thoiras, Pignan, Cournonterral, Florac, Balaruc, Polignac, Apcher, le Monastier-Saint- Chaffre, Blauzac, Galargues, le Pont de Lunel, Castries, Sauve, Saint-Ambroix, Marvejols, Poussan, Viviers, Baillargues, Nages, Vézenobres, Limoges, etc.
6. * — Lettres patentes et autres titres de la séné SÉRIE A. — COLLECTION DES SÉNÉCHAUSSÉES 3 chaussée de Nimes (copie du XVIII e siècle), tome III ; — avec une rubrique chronolo gique 1367-1395. Impositions, affaires militaires, travaux publics, commerce, justice, noblesse, bourgeoisie, gens d'église, etc. (comme dans les registres précédents) ; — conquête du duché de Guyenne, « rébellion des Tochins » ; mise en état des forteresses, juifs, étang de Mauguio et de Carnon, monnaies, Lombards, réparation des feux, bourgeoisies royales, office de roi des merciers du Languedoc, religieux de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, malfaiteurs, pirates, etc. Anduze, Fourques, Mende, Nimes, Saint-Gilles, Sommières, Bellegarde, Marvejols, Aubenas, Annonay, Uzès, Alais, Posquières (Vauvert), Arles, Montpellier, Beaucaire, Le Puy, Montredon, Aiguesmortes, Poussan, Avignon, le Pont-Saint- Esprit, Lunel, Roquemaure, Polignac, Pézenas, Viviers, Aubais, Galargues, le Pont de Lunel, Aimargues, Mende et le Gévaudan, le Velay, Saint-Jean-de-Gardonenque, La Canourgue, Marsillargues, Calvisson, Bagnols, Arpaillargues, Montfrin, Tournon, Saint-Michel-d'Euzet, Saint- Étienne-Vallée-Française, Vers, Agde, Rennes, Serrières, Valence, Vallabrègues, Saint-Gilles, Villeneuve-lez-Avignon, Rochefort, etc. 7.* — «Lettres patantes et autres actes » de la sénéchaussée de Nîmes (copie du XVIII e siècle), tome IV ; — avec une rubrique chronologique 1398-1407. Affaires militaires, affaires ecclésiastiques, impositions, justice, eaux et forêts, commerce, péages et leudes, chasse et pêche, etc. (comme dans les registres précédents) ; — mariage d'Élisabeth de France avec le Roi d'Angleterre, bulles diverses, privilèges ecclésiastiques, guerre entre le Roi de Portugal et le Roi de Castille ; schisme, hôpital de Saint-Jacques du Pont de Lunel, Célestins d'Avignon, Carmes de la province de Narbonne, foires de Pézenas, sceau royal, réparation des chemins, chaussées du Rhône, assemblées des nobles, îles du Rhône, greniers à sel, université de droit de Montpellier, péage de Crussol, etc. Montfrin, La Sauvetat (Haute-Loire), Aramon, Avignon, Aiguesmortes, Saint-Gilles, abbaye de Psalmody, Mende, Polignac, Uzès, chapitre de Maguelone, Fourques, Bellegarde, Beaucaire, Caveirac, la Chaise-Dieu, Marguerittes, Alais, Anduze, Saint-Jean-de-Gardonenque, Villeneuvelez-Avignon, Arles, Boucoiran, Brouzet, Saint- Étienne-Vallée-Française, Portes, Fournes, Agde, Pézenas, Montpellier, Calvisson, Aimargues, Bernis, le Cailar, Blauzac, Mauguio, etc. 8.* — «Lettres patantes et autres actes » de la sénéchaussée de Nîmes (copie du XVIII e siècle), tome V ; — avec un répertoire chronologique 1404-1468. Réformation des feux, impositions pour frais de guerre, le neveu et le père d'Urbain V, péages, conquête de la « Sardaigne », schisme, chasse, gens de guerre, sel, justice, domaine du Roi, concile de Constance, chevaliers de Malte, décimes, etc. (comme dans les registres précédents). Nîmes, Mende, Chirac, Grizac, Beaucaire, Uzès, Galargues, Lunel, Saint-Jean-de-Valeriscle, Aiguesmortes, Aramon, Montpezat, salins de Peccais, Montpellier, villettes de la baronnie de Lunel, Saint-Just, Sauve, Brignon, îles d'Avignon. Marvejols, Serrières, Villefort, chartreux de Valbonne, Harfleur, Rochefort, Vallérargues, Aubenas, Marsillargues, Vauvert, Nozières, Saint-Julien-du- Tournel, etc. 9.* — Lettres patentes et autres actes de-la sénéchaussée de Nîmes (copie du XVIII e siècle), tome VI ; — avec un répertoire chronologique 1422-1428. Dauphiné, le neveu du pape Urbain V, valeur des monnaies, dépaissance, commerce, Savoie, foires de Pézenas, hommage des gens d'église au Roi, Petit-Scel de Montpellier, évêché de Maguelone, notaires, merciers, Comtat Venaissin, marques, justice, université d'Orléans, arrière-ban, subsides levés sur le clergé, nouveaux acquêts, États de Languedoc, maîtres des ports, cherté des vivres, lieutenant général du Roi en Languedoc, ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, laines, temporel de l'évêché d'Uzès, régale, juges ecclésiastiques, université de Toulouse, contributions aux tailles,
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2 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT<br />
cle), tome III ; — avec une rubrique chrono<br />
logique 1452-1494.<br />
Péages, chasse, salpêtres, privilèges communaux,<br />
impositions diverses, affaires militaires,<br />
justice, université <strong>de</strong> Toulouse, monnaies, hommages<br />
au Roi, terres vacantes, nouveaux acquêts,<br />
levée <strong>de</strong> gens <strong>de</strong> guerre, Anglais, foires <strong>de</strong> Lyon,<br />
parlement, Petit-Scel, pillards, arrière-ban, faculté<br />
<strong>de</strong> mé<strong>de</strong>cine <strong>de</strong> Montpellier, lépreux, soldats vagabonds,<br />
équivalent, notaires et huissiers, domaine<br />
royal, etc. — Guyenne, Comminges, Toulouse,<br />
Armagnac, comté <strong>de</strong> Foix, Roussillon,<br />
Barcelone, Carcassonne, Agen, Boulogne-sur-Mer,<br />
Rieux et le Couserans, Albi, comté <strong>de</strong> Bigorre,<br />
Mirepoix, Revel, Montauban, etc.<br />
4.*— «Lettres patentes et autres tiltres » <strong>de</strong> la sé<br />
néchaussée <strong>de</strong> Nîmes (copie <strong>du</strong> XVIII e siècle),<br />
tome premier : — administration civile, mili<br />
taire, financière, judiciaire, etc., <strong>du</strong> bas Lan<br />
guedoc; — avec une rubrique chronologi<br />
que 1184-1363.<br />
Actes divers <strong>du</strong> vicomte <strong>de</strong> Nîmes, <strong>du</strong> comte<br />
. <strong>de</strong> Toulouse, <strong>du</strong> Roi <strong>de</strong> France, <strong>du</strong> sénéchal <strong>de</strong><br />
Beaucaire, etc. — Droit <strong>de</strong> dépaissance dans les<br />
garrigues et autres privilèges <strong>de</strong>s habitants <strong>de</strong><br />
Nîmes ; la maison <strong>du</strong> Temple <strong>de</strong> Saint-Gilles ;<br />
l'évêque <strong>du</strong> Puy ; le roi <strong>de</strong> Majorque, seigneur <strong>de</strong><br />
Montpellier ; limites <strong>de</strong> la sénéchaussée <strong>de</strong> Beaucaire<br />
; pariage <strong>de</strong> Men<strong>de</strong> et juridiction <strong>du</strong> Gévaudan<br />
; limites <strong>de</strong> Fourques et <strong>de</strong> Beaucaire ; oeuvre<br />
<strong>du</strong> pont <strong>du</strong> Saint-Esprit ; îles <strong>du</strong> Rhône ; Petit-Scel<br />
<strong>de</strong> Montpellier ; péage d'Orange ; baillage d'Auvergne<br />
: foires <strong>de</strong> Nîmes ; étangs <strong>de</strong> Mauguio et<br />
<strong>de</strong> Lunel ; juridiction <strong>de</strong> l'évèque d'Uzès ; Carmes<br />
<strong>de</strong> Lunel ; marchands italiens ; port d'Aiguesmortes<br />
; viguier <strong>de</strong> Roquemaure ; commerce avec<br />
Gênes ; marchands florentins ; remparts <strong>de</strong> Montpellier<br />
; — usuriers, laines, gabelle, arrière-ban,<br />
tailles, soies, décimes, greniers à sel, etc. ; — péage<br />
<strong>du</strong> Pont <strong>de</strong> Lunel ; faculté <strong>de</strong>s lois <strong>de</strong> Montpellier<br />
; foires <strong>de</strong> Pézenas ; chaussées <strong>du</strong> Rhône ;<br />
salins <strong>de</strong> Peccais ; marché <strong>de</strong> Marsillargues ; sédition<br />
<strong>de</strong> Toulouse ; pont d'Avignon ; droits <strong>de</strong> dépaissance<br />
<strong>de</strong> Lunel et <strong>de</strong> Marsillargues ; péages<br />
<strong>du</strong> Rhône ; États <strong>de</strong> Languedoc ; acquisition <strong>de</strong><br />
Montpellier par le Roi <strong>de</strong> France ; port <strong>de</strong> Narbonne<br />
; etc. — Localités diverses <strong>du</strong> Gard, <strong>de</strong><br />
<strong>l'Hérault</strong>, <strong>de</strong> la Lozère, etc.<br />
5.* — «Lettres patantes et autres tiltres <strong>de</strong> la séneschaussée<br />
<strong>de</strong> Beaucaire et Nismes » (copie<br />
<strong>du</strong> XVIII e siècle), tome second ; — avec une<br />
rubrique chronologique 1347-1374.<br />
Chaussées <strong>du</strong> Rhône, port d'Aiguesmortes, gens<br />
<strong>de</strong> guerre, monnaies, visiteurs <strong>de</strong>s ports, routiers,<br />
juges d'Église, contribution aux tailles, capitaine<br />
<strong>de</strong> Nîmes, étang <strong>de</strong> Rochefort, pêche dans les<br />
palus <strong>de</strong> Beaucaire, fortifications, gabelle, subsi<strong>de</strong>s<br />
<strong>de</strong> guerre, arrière-ban, péage et leu<strong>de</strong> à<br />
Uzès, commerce <strong>de</strong> Montpellier, bouchers <strong>de</strong> Montpellier,<br />
pariage <strong>de</strong> Men<strong>de</strong>, port <strong>de</strong> Narbonne,<br />
juridiction <strong>du</strong> Recteur <strong>de</strong> Montpellier, pillards,<br />
juifs, notaires, sergents royaux, nouveaux acquêts ;<br />
nobles <strong>du</strong> Velay, <strong>du</strong> Vivarais et <strong>du</strong> Gévaudan ;<br />
Lombards usuriers, le roi d'Aragon, le comte<br />
d'Armagnac, le Petit-Scel <strong>de</strong> Montpellier, péage<br />
<strong>de</strong> Beaucaire, coupes <strong>de</strong> Montpellier, la reine <strong>de</strong><br />
Majorque, gabelle, étang <strong>de</strong> Thau, Seguin Ba<strong>de</strong>fol,<br />
le maître <strong>de</strong>s bâtiments <strong>du</strong> Roi en la sénéchaussée<br />
<strong>de</strong> Beaucaire, l'héritier <strong>de</strong> Guillaume <strong>de</strong> Nogaret,<br />
religieuses <strong>de</strong> Prouilhe, Frères Prêcheurs, juridiction<br />
<strong>du</strong> Roi <strong>de</strong> France sur partie <strong>du</strong> pont<br />
d'Avignon, le Dauphin <strong>de</strong> Viennois, commerce,<br />
draps, marques, juridiction <strong>de</strong>s prélats et <strong>de</strong>s<br />
barons, <strong>de</strong>nier <strong>de</strong> Saint-André, trèves avec les<br />
Anglais, salins <strong>de</strong> Villeneuve-lès-Maguelone, etc.<br />
Affaires concernant particulièrement diverses<br />
localités : Nîmes, Beaucaire, Montpellier, Saint-<br />
Gilles, Aiguesmortes, Uzès, Meyrueis, Saint-Laurent-<strong>de</strong>-la-Vernè<strong>de</strong>,<br />
Serrières, Roquemaure, Saint-<br />
Christol, Alais, Marsillargues, Rochefort, Le<br />
Vigan, le Saint-Esprit, Montfrin, Lunel, Bagnols,<br />
Aubenas, Men<strong>de</strong>, Ganges, Montredon, Sommères,<br />
An<strong>du</strong>ze, Frontignan, Le Puy, Aimargues, Saint-<br />
Quentin, Saint-André <strong>de</strong> Villeneuve-lez-Avignon,<br />
Angles, Lavérune, Vallabrègues, Comps, Chalencon,<br />
Thoiras, Pignan, Cournonterral, Florac,<br />
Balaruc, Polignac, Apcher, le Monastier-Saint-<br />
Chaffre, Blauzac, Galargues, le Pont <strong>de</strong> Lunel,<br />
Castries, Sauve, Saint-Ambroix, Marvejols, Poussan,<br />
Viviers, Baillargues, Nages, Vézenobres,<br />
Limoges, etc.