actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

68 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
riers généraux des ponts et chaussées, droits sur
les bestiaux ; — Normandie : entrée des eaux-devie
; — charbon de terre d'Angleterre, d'Écosse et
d'Irlande ; — Paris : meubles composés de toiles
peintes et étoffes des Indes et de la Chine ; —
Lyon : statue équestre du Roi, place Bellecour ; —
Paris : hôpital général ; — économes-séquestres et
leurs contrôleurs, menues espèces de billon, caisse
des emprunts, procès-verbaux des commis aux
aides ; — Paris : aumône ordonnée en faveur des
pauvres de l'hôtel-Dieu et de l'hôpital général ; —
dixième des rentes, gardes du corps du Roi, grenadiers
à cheval, trésoriers de l'argenterie et des
menus plaisirs et affaires de la Chambre du Roi,
juges-gruyers ; — Paris : recommandaresses et
nourrices ; — forêts du Roi, Chambre des comptes
de Blois, etc.
152. * — Collection Pouget, tome XXII : — « arrest[s],
édit[s], déclar[ations], 1711, 1713,
1714 » ; — recueil de pièces (impr.) (1) , concernant
diverses affaires générales, etc. ; — avec
une petite table (ms.) 1713-1714.
Domaine royal, rentes diverses, franc-salé, bois
à brûler et charbon entrant dans Paris, officiers
de la vénerie et fauconnerie du Roi, ventes à
réméré, rentes viagères, généralité de Metz et
province d'Alsace, trésoriers généraux des galères,
testaments reçus par les curés, officiers-courtiers
de cuirs à Paris, droits d'aides, monnaies ; —
droits de contrôle, petit scel et insinuations laïques
; — tailles, domaines abandonnés ; — voituriers
par eau de Rouen à Paris, marchandises
voiturées, tarif des droits payés aux dits voituriers
; la rivière d'Oise, le port de Vely (en Picardie)
; — beurres et fromages étrangers, boutons
de crin et autres venant de l'étranger, présidial
de Lectoure, officiers et employés de la marine,
sels de Brouage et de Bretagne, sel de Portugal ;
— le prince de Rohan, propriétaire des péages de
Rochemaure, Montélimar et La Voulte, et le prince
de Monaco, propriétaire du péage de l'Étoile ; sels
de Peccais voitures par le Rhône ; — Paris : fabricants
de bas, potiers de terre et droit de la terre
(1) Plus, une ms.
glaise, inspecteurs des porcs ; — conservateurs
des domaines, lins et chanvres, ville et châtellenie
de Mouzon, Grand Conseil, lettres de change, nouvelle
trémuye pour la mesure du sel dans les gabelles
du Dauphiné, contrôleurs des exploits, vin
vendu en fraude ; — rentes assignées sur les aides,
les gabelles et les cinq grosses fermes ; — trésoriers
et contrôleurs du marc d'or, jaugeurs de
vins à Paris, juridiction des prévôts de la marine,
bureau des finances de la généralité de Paris,
rentes sur les tailles, huissiers des conseils du
Roi, huissiers de la grande chancellerie, suifs
étrangers, fraude du tabac ; — Paris : contrôleurs
des fruits, inspecteurs des veaux ; — bailliage
prévôtal de Vendôme ; — procès criminel contre
Antoine Polier, curé, et Henry Estève, vicaire,
de la paroisse Notre-Dame de Montpellier ; —
prieuré de Notre-Dame du Pré, dit de Bonnes
Nouvelles, lès Rouen : offices claustraux, décimes
conventuels ; — élection de Château-Thierry, toiles
peintes, barbiers perruquiers à Paris, lettres
ou billets de change, ordre de Saint-Lazare, Chambre
aux Deniers, abbayes et bénéfices situés en
Lorraine, trésoriers généraux de la marine ; —
privilèges de noblesse des maires et des échevins
de Lyon, Bordeaux, etc. ; — requêtes en cassation
d'arrêts, cabaretiers, commissaires du Châtelet,
moulins à huile, carrosse allant de Besançon à
Dijon ; — loterie pour le bâtiment de l'église primatiale
de Narbonne : devises des gagnants ; —
recherche de la noblesse, etc.
153. * — Collection Pouget, tome XXIII : — recueil
de pièces (presque toutes impr,), concernant
diverses affaires générales, etc. ; — avec une
petite table (ms.) 1598-1715.
Jansénisme ; — Société royale des Sciences de
Montpellier, Laurent Ricome, Lapeyronie, chirurgie,
fontaine de Saint-Clément, de Clapiès ; —
théologie, liberté du commerce, paix d'Utrecht,
prise de Landau ; — Paris : prospectus d'une
ménagerie, Académies royales des Inscriptions et
des Sciences ; — comput : la fête de Pâques ; —
thèses philosophiques de René-Gaspard Joubert
(de Montpellier) ; — Quillan, l'évêque d'Alet Pavillon
; — Villepassans, Sérignan, Cazouls-[les-
Béziers ?] ; — le baume rouge, épidémie dans la