actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

64 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
tutelles, rouliers, armées de Flandres et Allemagne,
messageries, etc.
édits, 1634-1712 », — recueil depièces (impr.)
concernant diverses affaires générales, etc. ;
143. * — Collection Pouget, tome XIII : — recueil
de pièces (impr. et ms.), concernant diverses
affaires générales, etc., — avec une petite table
(ms.) 1671-1712.
Centième denier, rentes constituées sur les
tailles, étapes de la généralité de Metz, offices
divers, Compagnie des Indes, entrée des vins et
vendanges dans Paris, commerce du pays de la
Louisiane, limonadiers et vendeurs de café et liqueurs,
Te Deum chantés à Notre-Dame de Paris
en actions de grâces de la prise du Quesnoy et de
Bouchain, brasseurs et cabaretiers d'Abbeville,
faux-sauniers, repos du dimanche à Paris, tabacs,
Canal des Lônes, monnaies, franc-salé, usurpation
de titre de noblesse ; — « employ des biens ecclésiastiques
» (ms.) ; — « requeste des filles d'honneur
persécutées » (ms.) ; — obit fondé pour le
repos de l'âme du cardinal de Richelieu ; — François-Hercule
Pouget, de Montpellier ; — capitation,
etc (1).
144. * — Collection Pouget, tome XIV : — « édits,
arres[ts], 1596, 1712 ». — recueil de pièces
(impr.) (2) , concernant diverses affaires générales,
etc., spécialement pour le XVII e Équivalent de Languedoc, contrôle des exploits,
hypothèque du Roi sur les biens des comptables,
greffes des insinuations laïques, lettres de vétérance,
loteries royales, offices divers (maires, lieutenants
de maires, etc.) ; — canonicats de l'église
cathédrale de Laon ; — Paris : spectacles aux foires
de Saint-Germain-des-Prés et de Saint-Laurent
; — emprunt des États de Languedoc, gardecôtes,
foire franche de Toulon, nouvelle tontine,
rachat de l'annuel, jeux de hasard, garde des archives
des conseils du Roi, contrôle des actes des
notaires, rentes de l'hôtel de ville de Paris, apanage
du duc de Berry, le cardinal de Bouillon, le
comte de Peyre lieutenant général de Languedoc,
discipline ecclésiastique, douane de Lyon, contrôleurs-visiteurs
des suifs, exportation des grains,
receveurs des amortissements, fermes du Roi,
billets de monnaie, rentes, droits d'octrois des
villes, dixième, caisse des emprunts, receveurs
des amendes, droit de survivance des offices, prix
siècle ;
Constitution Unigenitus, salins de Peccais, receveurs
des épices, greniers à sel, faux-sauniers,
aliénation des droits seigneuriaux appartenant au
Roi, ferme des gabelles (Lyonnais, Languedoc,
etc.) ; — Cour des Comptes, Aides et Finances de
Montpellier ; sénéchaussée et siège présidial de
Béziers ; — amendes, secrétaires du Roi, noblesse,
offices divers ; — droit annuel ; — rentes, manufactures
de Clermont et de Saptes, bailliage et
siège présidial de Château-Thierry, receveurs des
tailles de Languedoc, carosses de louage à l'heure,
etc.
du sel ; — Montauban : Trésoriers de France ; —
invalides de la marine, rentes sur les aides et
gabelles, inspecteurs des huiles, navires de commerce
hollandais, ordinaire et extraordinaire des
guerres, inspecteurs des bâtiments,
avec une
recrues
petite table
de
(ms.)
milice ; — La Rochelle : trésorier de France ; —
monnaies et billets de monnaie, tare des sacs
d'argent, procès criminels des ecclésiastiques,
passeports, abbaye de la Virginité, rentes sur les
recettes générales des finances, baronnie de Longaunay,
prêt du sel ; — Paris : boues et lanternes,
hôpitaux ; — vaisseaux de commerce danois, suédois,
hollandais et italiens ; — biens immeubles
de ceux de la R. P. R., duchés et pairies, prêts à
des mineurs ; maîtrise des eaux et forêts de Montfort-1'Amaury,
droit de marc d'or des commissions
sur offices, matières et vaisselles d'or et
d'argent reçues aux hôtels des monnaies ; — Doullens
: justice ; — Paris : entrée des vins et ven­
145. * — Collection Pouget, tome XV : — « arrest[s], danges, capitation, fabricants de bas du faubourg
(1) Plusieurs pièces, mentionnées à la table de ce registre, ont été Saint-Antoine, marchands merciers et bonnetiers ;
enlevées.
(2) Plus, trois pièces mss.
Fontblanche (Poitou), comptables, bénéfices consistoriaux,
faux-sauniers ; — Lyon : dixième du