actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE
DES
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
SÉRIE A
Actes du pouvoir souverain.
Bibliographie. — EUG. THOMAS. Inventaire général des Archives départementales de l'Hérault (ms. in-fol.
commencé en 1841), fol. 6 à 8 (1).
État général par fonds des Archives départementales, ancien régime et période révolutionnaire (Paris, 1903,
in-4°) col. 287.
1.* — «Lettres patant[es de la sénéchaussée] de
Toulouse» (copie du XVIII e siècle), tome premier
: — administration civile, militaire, financière,
judiciaire, etc., du haut Languedoc; —
avec une rubrique chronologique. 1219-1417.
Actes divers du comte de Toulouse, du roi de
France, du comte de Foix, du pape, du sénéchal
de Toulouse, du lieutenant du Roi en Languedoc,
etc. — Leudes et péages, pariages, impositions
de la guerre de Gascogne, libertés communales,
États de Languedoc, gabelle du sel, rançon
du Roi, notaires, étudiants en droit, francs-fiefs
et nouveaux acquêtz, salaire des travailleurs de
terre, réparation des feux, chasse, justice, blasphémateurs,
schisme, routiers, monnaies, paix
entre les princes, concile de Constance, gradués
de l'université de Paris, décimes, aides, annates,
malfaiteurs, seigneurs directs, etc. — Ville de
Toulouse, Lezat, le Mas-d'Azil, Mazères, abbaye
de Boulbonne, Pamiers, Revel, Verdun-sur-Ga-
(1) La série A des Archives départementales de l'Hérault a été
constituée par Jean-Pierre et Eugène Thomas. — M. Louis Lacour
de la Pijardière en a distrait 47 volumes de lettres d'amortissement,
qui ont été placés dans la série C (art. 2951 à 2998). — Les articles
A. 226 à 242 ont été ajoutés par Jos. Berthelé.
HÈRAULT. — SÉRIE A.
ronne, Gaillac, Rabastens, Cordes, Castelnaudary,
Albi, Mirande, Auch, Saverdun, Lautrec, Lavaur,
Saint-Papoul, Montauban, Cahors, Rieux, etc.
2.* — Lettres patentes de la sénéchaussée de Toulouse
(copie du XVIII e siècle), tome second ; —
avec une rubrique chronologique. 1428-1450.
Actes divers du roi de France, du sénéchal de
Toulouse, du lieutenant du Roi en Languedoc, du
pape, etc. — Université de Toulouse, États généraux
de Tours, blasphémateurs, changeurs, monnaies,
hérétiques, parlement de Poitiers, États de
Languedoc, schisme, inquisiteur, capitaines généraux
en Languedoc, routiers, arrière-ban, gabelle,
Petit-Scel de Montpellier, justice, concile
de Bâle, impositions, chasse et pêche, orfèvres,
notaires, terres vacantes ; collège de Maguelone
fondé à Toulouse par Arnaud de Verdale ; armée
de Guyenne, eaux et forêts, déserteurs, voleurs de
grands chemins, décimes, fouages, monnayeurs,
gens de guerre, épices et drogues, arpenteurs des
bois, etc. — Ville de Toulouse, Condom, abbaye
de Boulbonne, Cordes, Lavaur, Puylaurens, Gaillac,
Nîmes, Mazères, Saint-Papoul, Rabastens,
Albi, Carcassonne, Tartas, etc.
3.* — «Lettres patantes et aultres tiltres de la sé-
neschaussée de Toulouse » (copie du XVIII e siè-
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