actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

58 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
Abonnements(1). — Affranchissement des tailles.
— Agneaux. — Alais : évêché, etc. — Albergues en
deniers. — Albi : diocèse et ville. — Amortissements.
— Les Angles. — Arrière-ban. — Taxes
sur les Arts et métiers. — Assesseurs des maires.
— Assiettes des diocèses. — Arrêts d'attribution
à l'Intendant. — Droit d'Aubaine. — Auditeurs
des comptes des marchands et artisans. — Auditeurs
des comptes des étapes. — Auditeurs des
comptes des communautés. — Augmentation des
gages. — Avocats du Roi des hôtels de ville et
sièges de police.
Bacs. — Baïettes, sempiternes et anacostes. —
Bailli du Vivarais. — Bains de Balaruc. — Droit
de Banvin. — Barons des États. — Fabrique des
Bas. — Baux des tailles. — Baux des boucheries.
— Beaucaire. — Bestiaux. — Bétail à laine. —
Biens abandonnés. — Biens déguerpis. — Biens
donnés à locaterie perpétuelle. — Biens aliénés
des communautés. — Biens patrimoniaux des
communautés. — Blés. — Bois, garrigues et
bruyères. — Boulbonne. — Bourdigues et madragues.
— Lettres de Bourgeoisie. — Juridiction de
la Bourse des Marchands. — Boucherie : droits
sur la viande. — Billets de banque.
Gabaux et industrie. — Canal du Bras-de-Fer,
sur le Rhône. — Canaux des Étangs. — Canal de
Narbonne. — Canal Royal. — Canal de Cette. —
Canal de Beaucaire. — Capitaines châtelains. —
Capitation. — Carcassonne : [ville]. — Casernes.
— Cens et rentes. — Certificateurs des criées. —
Cintegabelle. — Citadelle du Saint-Esprit. — Chaises
roulantes. — Chambre des Comptes de Paris.
— Chambre de justice. — Chambres de commerce.
— Chasse. — Chapeaux. — Château de Ferrières.
— Chaussées du Rhône, depuis Beaucaire jusques
Silveréal, [salins de Peccais], etc. — Chaumes,
haies, buissons, etc. — Chaussées du Rhône et du
(1) Cette seconde table constituant, comme celle de Daché A. 128-
129), un véritable répertoire d'ensemble de la Collection de Languedoc,
et ayant, en outre l'avantage de mettre en lumière, malgré
le laconisme de sa rédaction, un certain nombre de matières administratives,
que Daché a laissées plus ou moins dans l'ombre, et que
nous-même avons dû trop souvent passer sous silence dans nos
analyses très sommaires, — nous n'hésitons pas à en transcrire ici
toutes les rubriques, au risque de donner au présent article des proportions
encore plus développées qu'à l'article précédent.
Lauzon, au-dessus du Pont Saint-Esprit, jusqu'au
Pont de la Pierre. — Chemins, ponts et chaussées.
— Chèvres. — Chirurgiens. — Cinquantième. —
Cochenille. — Collecteurs des tailles. — Commerce
avec le Comtat d'Avignon. — Commissaires
pour la vérification des comptes des étapes. —
Commissaires aux prisées et vente des meubles.
— Commissaires aux saisies réelles. — Commis et
employés aux fermes du Roi. — Commissaires
enquêteurs et examinateurs. — Commissionnaires
des rouliers. — Commissionnaires des vins et eauxde-vie.
— Comptes des communautés. — Communautés.
— Compoix. — Compoix cabaliste. —
Concierges des hôtels de ville. — Droit de confirmation.
— Conseil de Commerce. — Conseils politiques.
— Contrôleur des restes de la Chambre
des Comptes de Paris. — Consuls : rang et séance
des officiers royaux et des maires et consuls. —
Consuls perpétuels. — Consuls de la Nation dans
les échelles du Levant. — Consignations faites aux
créanciers de la Province, en billets de banque.
— Contrats de reconstitution de rentes sur la Province.
— Contagion. — Contrôle des actes et insinuations.
— Contrôle des exploits. — Contrôleurs
des poids et mesures. — Contrôleurs des voitures.
— Contrôleurs des greffes des hôtels de ville, de
l'écritoire et des commissaires aux revues. — Contrôleurs
aux saisies réelles. — Contrôleurs des
tailles. — Contrôleurs des tailles et taillon. — Contrôleurs
des huiles. — Contrôleurs de l'entrée des
eaux-de-vie et des vins. — Contrôleurs des matériaux
des bâtiments. — Contrôleurs des porcs. —
Contrôleurs des octrois et subventions. — Contrôleur
des dépens. — Droit de Cottimo. — Correcteurs
et auditeurs de la Chambre des Comptes de
Montpellier. — Cour des Aides : arrêts du Conseil,
qui cassent ceux de la dite cour. — Courtiers jaugeurs,
inspecteur des boucheries et aux boissons.
— Courtiers de change, de banque et de marchandise.
— Couvertures de laine de Montpellier. —
Crues sur le sel. — Créanciers de la Province.
Délibérations des États. — Délibérations des
Assiettes. — Deniers municipaux. — Deniers ordinaires
et extraordinaires des diocèses. — Deniers
patrimoniaux. — Denier de la constitution de
rente. — Départeurs des impositions. — Dentelles
du Puy. — Députation des communautés. — Dettes
des communautés. — Dettes de la Province. —