actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

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56 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT pression d'un factum contre les États (à l'occasion de la prorogation du second vingtième), grand chemin d'Auvergne, grande route de Toulouse à Albi, chemin de Castres à Saint-Pons, archives des communautés ; — Le Cayla (diocèse de Nîmes) : consuls, officiers de justice du seigneur, police ; — nouvelle route du Vivarais le long du Rhône, routes du Puy à Rodez et de Milhau à Saint-Flour ; — Saint-Michel-de-Vax (en Albigeois) ; consuls, seigneur ; — États généraux du royaume, canal d'Aiguesmortes à Beaucaire, l'île de Piot et les inondations du Rhône, croisée du Lez et du canal des Étangs, pêche des moules le long des jetées du grau d'Agde ; diocèse de Carcassonne : églises, presbytères, maisons communes ; procès de la Province et des membres des États, etc. 126. * — « Recueil des édits, déclarations, arrêts et ordonnances, pour l'année 1789 », [pour la province de Languedoc] (impr.) ; — avec une table chronologique (impr.) 1788-1790. Ferme générale de l'équivalent ; — Auriac (diocèse de Toulouse) : comptabilité communale ; — justices de la maison d'Uzès, assemblée du Tiers- État du diocèse de Toulouse ; — diocèse d'Agde : cours gratuit d'accouchement ; — diocèse de Nîmes : insensés ; — sénéchaussée de Carcassonne : chemins de Castres à Saint-Pons et de Saint-Pons à Béziers ; — chemins de divers diocèses ; — Viviers : Petit-Séminaire, archives du pays de Vivarais ; — route de Milhau à Saint-Flour, route du Vivarais (le long du Rhône), cantonniers, dettes des communautés, impositions et affaires financières diverses (comme dans les articles précédents), etc. 127 * — « Recueil de loix et autres pièces, relatives au droit public et particulier de la province de Languedoc, en matière de nobilité ou roture des fonds de terre » (impr.) (1) ; — avec une table chronologique (impr.) des « arrêts, déclarations et autres pièces qui forment ce recueil » 1667-1734. (1) « A Paris, de l'imprimerie de Vincent, imprimeur-libraire des États généraux de Languedoc. MDCCLXV ». « Extraits de diverses loix romaines, visigothiques et françoises, concernant les tributs ou impôts, auxquels les fonds de terre ont toujours été assujettis dans la province de Languedoc », depuis le Code théodosien jusqu'à la déclaration de 1666 (pp. 5 à 20) ; Le baron de Reyniez, les Bénédictins de la Grâce ; — avis des États de Languedoc (1683), déclaration du Roi (1684), avis de Daguesseau (1694), déclaration du Roi (1694) ; — le Collège de Saint-Ruf de Montpellier et les consuls de Lattes: près à Lattes, tailles réelles en Languedoc au XIII e siècle, etc. ; — déclarations du Roi (1707, etc.) ; — chapitre cathédral de Saint-Pons, îles et créments, le domaine de Poussan (territoire de Béziers), etc. 128. * — « Table des matières contenues dans les Recueils de la Province », suivie d'une « table des titres », — manuscrit non signé et sans date XVII e -XVIII e s. Par l'archiviste Daché. Minute du registre A. 129. 129. * — « Table alphabétique [ms.] des édits, déclarations du Roi, arrêts et ordonnances pour la province de Languedoc, rédigée par M r Daché, garde des archives de lad. Province, 1774 », suivie d'une « table des titres ».. XVII e -XVIII e s. Copie du registre A. 128, avec additions visant surtout des actes postérieurs à 1774. — Mêmes rubriques que dans le registre précédent, avec quelques autres en plus (1). Allivrement au compoix.—Alluvions. — Amendes.—Amortissement et nouvel acquêt.— Assiettes des diocèses. — Armes (Port d'). — Arts et métiers. — Droit d'Aubaine. — Auditeurs des comptes des communautés. Banvin (Droit de). — Bestiaux qui servent à la culture et à la bonification des fonds. — Biens et droits prétendus nobles (pp. 43 à 70). — Biens (1) En raison de l'utilité qu'elles peuvent présenter pour les recherches historiques sur les matières d'administration, tant d'ordre général que d'ordre provincial ou local, nous transcrivons toutes les rubriques de cette table de la Collection de Languedoc. — Pour les matières les plus importantes, nous ajoutons l'indication des pages.
abandonnés (pp. 71 à 83). — Biens patrimoniaux des communautés. — Billets de banque. — Bois, garrigues, pâturages et terres vacantes. — Boucheries. Canal Royal. — Canal du Lez. — Capitation (pp. 105 à 122). — Cautions. — Chambre de Justice. — Chambre de Commerce et Conseil de Commerce. — Chasse. — Chemins, ponts et chaussées. — Collecteurs volontaires. — Collecteurs forcés. — Commissaires aux saisies réelles et leurs contrôleurs. — Commissaires pour la vérification des dettes. — Communication aux gens du Roi. — Compoix terrien. — Compoix cabaliste et d'industrie. — Comptes, comptables et reliquataires. — Comptes du trésorier des États, des receveurs et des syndics des diocèses.- Confirmation (Droit de). — Conseils ordinaires et renforcés. — Consuls et élections consulaires (pp. 214 à 228). — Contrôle des actes. — Contrôle des exploits. — Contrôleurs des tailles. — Corps de garde. — Courtage (Droit de). — Curés. Débets des comptes. — Décrets et rabattements. — Défrichement des terres incultes. — Délibérations des États et des Assiettes. — Délibérants. — Dépaissance. — Dénombrements. — Députations. — Dettes de la Province. — Dettes des communautés (pp. 290 à 303). — Diocèses. — Dixième, vingtièmes, cinquantième (pp. 310 à 327). — Droits seigneuriaux et domaniaux. Eaux minérales et médicinales. — Écritures privées. — Églises paroissiales et maisons presbytérales. — Emprunts. — Engagistes du Domaine. — Enregistrements. — Ensaisinement. — Echanges. — Entrée aux États. — Entrée du vin étranger. — Équivalent (pp. 374 à 399). — Étape. — Évocations. Forains (Habitants). — Franc-alleu. — Francfief. — Fossés, murs et fortifications. Gabelles. — Gages et pensions, dons et gratifications. — Gardes-terres. — Glace et neige. — Glanage. — Garnisons. — Gens de main forte. — Gens de main morte. — Grains et légumes. — Greffes et greffiers. — Greffes d'enregistrement des hypothèques.— Gruyers (Juges-). Hommages. — Huissiers. Immunité de tailles. — Impositions. — Indemnités. — Intendant. — Insinuation et centième denier. — Iles. Juges ordinaires ou juges des lieux. HÉRAULT. — SÉRIE A. SÉRIE A. - COLLECTION DE LANGUEDOC 57 Lettres d'État. — Lettres et billets de change, billets à ordre ou au porteur. — Lods (Droits de), quint, requint, relief, indemnités et censives. Maîtres des ports. — Maîtres d'école. — Mandes d'assiette. — Manufactures et fabriques (pp. 559 à 602) : fabriques en laine, draps pour le Levant, draps ordinaires et petites étoffes de laine, teintures, étoffes de soie, bas et bonnets, couvertures de laine, chapeaux, savons, toiles, cuirs, vert de gris, salage des sardines, tonneaux pour les vins et eaux-de-vie, établissements de manufactures par lettres patentes.— Messageries et loueurs de chaises. — Marais. — Maréchaussée. — Municipaux (Officiers et deniers). — Mûriers. Noblesse personnelle. — Nouveaux convertis. Octrois et subventions (pp. 623 à 636) ; liste des villes et communautés du Languedoc, ayant été autorisées à lever des droits d'octroi ou de subvention (pp. 636 à 639). — Offices, municipaux ou autres, créés depuis 1690 (pp. 643 à 686). — Offices de judicature. — Officiers des communautés.— Officiers de la Province. — Ouvrages publics (pp. 695 à 711). Papier terrier. — Papiers des communautés. — Papier et parchemin timbré. — Pêche et pêcheries. — Pezade (Droit de). — Poids du Roi. — Police. — Prescription de dix ans. — Préséances. — Présentations au greffe. — Privilèges. — Procès. — Procureurs. — Publications pour la levée des tailles. — Place du Peyrou (pp. 753 à 756). Quint et requint (Droit de). Receveurs des tailles (pp. 759 à 783). — Récusation de juges. — Relief ou rachat (Droit de). — Reliquats. — Rentes constituées et intérêts — Rentes sur les états du Roi. — Rentes foncières. — Restitutions de deniers indûment imposés. — Le Rhône. — Rôles de taillle. Seigneurs particuliers. — Semences (Prêts de). — Sixième et huitième denier (Droit de). Tabac. — Taillable. — Taille (pp. 839 à 858). — Trésorier des États. — Trésoriers de France. — Troupes. Verreries. — Vignes. 130. * — « Table [alphabétique] des matières des édits, déclarations, arrêts et ordonnances, pour la province de Languedoc » (ms. non signé et s. d.) XVII e -XVIII e » s. 8
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Abandons de biens, voir Biens. Abat
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Agde (Hérault), 6, 7, 237. — Can
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Albi (Tarn), 1, 2, 3, 11, 90, 91, 9
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guerres, traités de paix et de com
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Ariège (Département de l'). — A
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Cours d'eau, voir Aude, Fresquel, O
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Saint-Omer, 74; - de Valognes, 75;
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Baux divers, passés par l'État, p
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BELMONT (L'abbé de), décédé au
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Saint-Lazare, 57. — Impositions s
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Bourse de Toulouse, 63, 65, 81, 85,
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Cafetiers : — limonadiers et vend
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Narbonne (Aude). — Jonction de la
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Draps fabriqués dans le diocèse,
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Catholiques. — Charges ne pouvant
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16 (table). — Emprunt du Clergé
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ents noms de lieux : Levant, Afriqu
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100 ; — des gardes de l'Estendart
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115, 124, cf. 148 ; — voir ci-des
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mont-Ferrand et à Limoges, 186.
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vinces, et en particulier la provin
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gogne et sainfoin, 166 ; — du gro
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péages, 50, 55, 88, 130, 142, 158,
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Marchandises, Denrées, Bestiaux, B
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Colombe (diocèse de Mirepoix), 98
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Sels d'Espagne, 93, 136. Troupes d'
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Gévaudan, du Velay et du Vivarais
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Fabrique de couvertures de laine,
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Ferme du Duc de Savoie, 230. Ferral
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Fonte de balles de canons, à Alais
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Garette (La) (Deux-Sèvres, commune
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Girou (Le), petite rivière de Lang
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Offices dans les greniers à sel, 1
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Le Mas Desports (Marsillargues),
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Droits seigneuriaux payables en hui
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ques ; — voir également Manufact
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Joailliers (Lapidaires-), à Paris,
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Lafenasse (Tarn, commune de Saint-L
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LAZARE -de-Jérusalem (Ordre de Sai
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Lices de Lunel (Hérault), 240. Lie
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Logis de Lafoux (Gard, commune de R
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Seigneurs, 242 ; — Pons Gaucelm,
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cassonne, de Clermont-l'Hérault et
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Marchands divers de Paris : — bon
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Industrie, cf. Bas, Étoffes, Savon
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Poids et mesures dans les moulins,
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onne, 106 ; — du pays de Vivarais
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Languedoc, 35 ; — États de Langu
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Pouget, greffier en chef de la Cour
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Trésorier de la Bourse (Le), cf. l
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Murs de villes, 129 ; — leur dém
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Église Sainte-Eugénie et nouvelle
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Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir).
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substituts-adjoints, 169 ; — de r
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Ostende (Belgique). — Compagnie d
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commissaires, 152, 229 ; — huissi
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Plombiers, 188. Poids-le-Roi, 174.
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Patente (Droit de), notamment en La
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Perroudil (Rouergue) = Pech-Roudil
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Poitou, 178. — Coutume de Poitou,
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Port (Paroisse du), au Pecq, sous S
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Prescription de dix ans, 129. Prés
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Procès pour fait de religion, 146.
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Le Comte de Provence, plus tard Lou
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Religieuses : — leurs dots, 156.
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Voir Thuy = auj. Thuir. Routes dive
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Forêt, 156, 165,169, 174, 178, 181
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SAINT-RUF (Ordre de), de Valence (e
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de la viguerie de Sauve, 68 ; — f
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vinces, voir la présente table, pp
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les faubourgs exempts de la taille,
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Terrasse (La) [Haute-Garonne, commu
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Chevrotiers, 88, 205. Cimetières,
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TOURRETTE (Marquis de la), 63 ; —
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Universités en Languedoc : — Mon
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Etats particuliers du Velay, 100. F
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SÉRIE A. — TAE Villemagne (Héra
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Bailli (Le) du Vivarais, 130 ; —
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TABLE GÉNÉRALE Répertoire numér
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