actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

56 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
pression d'un factum contre les États (à l'occasion
de la prorogation du second vingtième), grand
chemin d'Auvergne, grande route de Toulouse à
Albi, chemin de Castres à Saint-Pons, archives
des communautés ; — Le Cayla (diocèse de Nîmes) :
consuls, officiers de justice du seigneur, police ;
— nouvelle route du Vivarais le long du Rhône,
routes du Puy à Rodez et de Milhau à Saint-Flour ;
— Saint-Michel-de-Vax (en Albigeois) ; consuls,
seigneur ; — États généraux du royaume, canal
d'Aiguesmortes à Beaucaire, l'île de Piot et les
inondations du Rhône, croisée du Lez et du canal
des Étangs, pêche des moules le long des jetées
du grau d'Agde ; diocèse de Carcassonne : églises,
presbytères, maisons communes ; procès de la
Province et des membres des États, etc.
126. * — « Recueil des édits, déclarations, arrêts et
ordonnances, pour l'année 1789 », [pour la
province de Languedoc] (impr.) ; — avec une
table chronologique (impr.) 1788-1790.
Ferme générale de l'équivalent ; — Auriac (diocèse
de Toulouse) : comptabilité communale ; —
justices de la maison d'Uzès, assemblée du Tiers-
État du diocèse de Toulouse ; — diocèse d'Agde :
cours gratuit d'accouchement ; — diocèse de
Nîmes : insensés ; — sénéchaussée de Carcassonne
: chemins de Castres à Saint-Pons et de
Saint-Pons à Béziers ; — chemins de divers diocèses
; — Viviers : Petit-Séminaire, archives du
pays de Vivarais ; — route de Milhau à Saint-Flour,
route du Vivarais (le long du Rhône), cantonniers,
dettes des communautés, impositions et affaires
financières diverses (comme dans les articles précédents),
etc.
127 * — « Recueil de loix et autres pièces, relatives
au droit public et particulier de la province de
Languedoc, en matière de nobilité ou roture
des fonds de terre » (impr.) (1) ; — avec une
table chronologique (impr.) des « arrêts,
déclarations et autres pièces qui forment ce
recueil » 1667-1734.
(1) « A Paris, de l'imprimerie de Vincent, imprimeur-libraire des
États généraux de Languedoc. MDCCLXV ».
« Extraits de diverses loix romaines, visigothiques
et françoises, concernant les tributs ou impôts,
auxquels les fonds de terre ont toujours été
assujettis dans la province de Languedoc », depuis
le Code théodosien jusqu'à la déclaration de 1666
(pp. 5 à 20) ;
Le baron de Reyniez, les Bénédictins de la
Grâce ; — avis des États de Languedoc (1683),
déclaration du Roi (1684), avis de Daguesseau
(1694), déclaration du Roi (1694) ; — le Collège de
Saint-Ruf de Montpellier et les consuls de Lattes:
près à Lattes, tailles réelles en Languedoc au
XIII e siècle, etc. ; — déclarations du Roi (1707,
etc.) ; — chapitre cathédral de Saint-Pons, îles et
créments, le domaine de Poussan (territoire de
Béziers), etc.
128. * — « Table des matières contenues dans les
Recueils de la Province », suivie d'une « table
des titres », — manuscrit non signé et sans
date XVII e -XVIII e s.
Par l'archiviste Daché.
Minute du registre A. 129.
129. * — « Table alphabétique [ms.] des édits, déclarations
du Roi, arrêts et ordonnances pour la
province de Languedoc, rédigée par M r Daché,
garde des archives de lad. Province, 1774 », suivie
d'une « table des titres ».. XVII e -XVIII e s.
Copie du registre A. 128, avec additions visant
surtout des actes postérieurs à 1774. — Mêmes
rubriques que dans le registre précédent, avec
quelques autres en plus (1).
Allivrement au compoix.—Alluvions. — Amendes.—Amortissement
et nouvel acquêt.— Assiettes
des diocèses. — Armes (Port d'). — Arts et métiers.
— Droit d'Aubaine. — Auditeurs des comptes des
communautés.
Banvin (Droit de). — Bestiaux qui servent à la
culture et à la bonification des fonds. — Biens et
droits prétendus nobles (pp. 43 à 70). — Biens
(1) En raison de l'utilité qu'elles peuvent présenter pour les recherches
historiques sur les matières d'administration, tant d'ordre général
que d'ordre provincial ou local, nous transcrivons toutes les
rubriques de cette table de la Collection de Languedoc. — Pour les
matières les plus importantes, nous ajoutons l'indication des pages.