actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

54 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
présidial de Carcassonne, élections consulaires
de Castelnaudary, le prince de Conti, chemin de
la Poste à Béziers, administration de la ville de
Toulouse, etc.
122. * — « Recueil des édits, déclarations, arrêts et
ordonnances, pour l'année 1785 » [pour la
province de Languedoc] (impr.) ; — recueil
similaire pour l'année 1784 (impr.) (1) ;— avec
deux tables chronologiques (impr.), 1755-1785.
Matériaux pour les ouvrages des ponts et chaussées,
Saissac, hôpital général de Limoux, dîme
du gros millet ou blé de Turquie, preuves en matière
de dîmes, testaments ; — Bédarieux : inhumations
civiles ; — pont de Montplaisir sur l'Orviel
(diocèse de Carcassonne), impositions, dettes
des communautés, greffier du siège de Limoux,
bois de Sérénac (diocèse d'Albi), port de Toulouse
; — juridictions rayales et seigneuriales
dans le Gévaudan, le Vivarais et les Cévennes ; —
Cugnaux (diocèse de Toulouse), chemins de divers
diocèses, don gratuit, équivalent, rivière d'Aude,
chemin de Toulouse à Castres (par Puylaurens) ;
— Annonay : droits de leude du prince de Soubise
; — Montpellier : poterie de terre à Figuerolles
; — chemin d'Albi à Réalmont ; — Langogne
: police ; — Chambre des Comptes de Montpellier
: épices des comptes des subventions ; —
Villasavary : élections consulaires, police ; —
ports et quais de Toulouse ; — Montpellier :
château d'eau de l'Esplanade ; — chemin de Béziers
à Trèbes, les rôles des impositions exempts
du droit de contrôle, milices, ateliers de charité,
compoix, draps fabriqués en Languedoc pour le
Levant, droit de Petit-Blanc pour les ouvrages du
Rhône, crue du sel pour le canal de Beaucaire à
Aigues mortes et le dessèchement des marais,
capitation, etc.
Capitation et vingtièmes de l'industrie dans le
diocèse du Puy ; — Cahuzac (diocèse d'Albi) et
Bérat (diocèse de Rieux) : officiers de justice et
consuls, leurs bancs dans l'église, préséances ; —
greniers à sel du Haut-Vivarais, Castelnau-de-
(1) Le relieur a placé, par erreur, le recueil de 1784 avant celui
de 1785. — Nous analyserons les deux recueils dans l'ordre chronologique
normal.
Brassac, vins du Languedoc, marché de Lavaur,
Suisses et étrangers, chemins de divers diocèses ;
— Toulouse : cours d'instruction gratuite sur les
accouchements ; — Pradelles (en Vivarais)), insensés
(diocèse d'Uzès) ; — Toulouse : chaire de
chimie docimastique ; — chemin de Toulouse à
Castres (par Puylaurens), don gratuit, équivalent,
abonnement des droits de réal et d'impériage fait
avec la ville de Perpignan, quai et ports de Toulouse,
pont de Mirepoix ; — Saint-Pons : chemin
de Castres ; — canal de jonction de la Robine de
Narbonne au Canal Royal de communication des
mers, voiturins, Masmolène et La Capelle (diocèse
d'Uzès), route du Puy à Rodez, route de Milhau
à Saint-Flour (par Marvejols), Vagnas (en Vivarais^
Tharaux, rivière d'Aude, Valleraugue, pont
de Couiza, conseil politique de Rieux, rivière de
Lèze (diocèses de Toulouse et de Rieux), rivière
de Sor et ruisseau de Laudot, canal de Cette à La
Peyrade, chemin de la Poste entre Montagnac et
la Pyramide de Bouzigues, affaires financières
diverses (comme dans les articles précédents).
123.* — « Recueil des édits, déclarations, arrêts et
ordonnances, pour l'année 1786 », [pour la
province de Languedoc] (impr.) ; — avec une
table chronologique (impr.).... 1783-1786.
Villeneuve-Tolosane, Cambacérès, Bureau des
Finances de Montpellier, étape ; — sages-femmes
de la campagne envoyées suivre les cours d'accouchement
de Toulouse, Castres, Limoux, Narbonne,
Le Puy, etc. ; — Castelnaudary : instruction gratuite
des enfants par trois frères des Écoles chrétienes
; — chemins de divers diocèses ; — le Rhône :
bacs et passages de Tournon et Serrières ; — Carcassonne
: rapprochement du Canal Royal vers les
murs de la ville, emprunts, octroi ; — l'intendant
de Ballainvilliers ; — Bérat : la communauté et le
seigneur ; — Montgaillard, l'abbaye de Boulbonne,
contestations entre officiers de justice et officiers
municipaux ; — reconstruction des prisons de
la Conciergerie du Parlement de Toulouse ; —
Béziers : inspecteur des vins et eanx-de-vie ; —
Villasavary : police, nomination des consuls, etc. ;
— sables de la plage du grau d'Agde, forêt de
Mazan et chemin de la côte de Mayres ; — alluvions,
atterrissements et relais formés sur les