actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

52 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
pont sur le Gardon ; — La Salvetat (diocèse de
Saint-Pons) : élections consulaires ; — Béziers :
officiers de la justice de l'évêque, élections consulaires
; — Castres : officiers du Sénéchal, élections
consulaires : — Nîmes : conseil politique ordinaire
et extraordinaire ; — mûriers blancs (1), etc.
118.* — « Recueil des édits, déclarations, arrêts et
ordonnances, pour l'année 1118 », [pour la
province de Languedoc] (impr.) ; — avec une
table chronologique (impr.) 1698-1778.
Receveurs des tailles, offices municipaux, Bessières
et Montastruc, défrichements ; — Cette :
port, lestage et délestage des vaisseaux ; — affaires
financières diverses, impositions, etc. (comme
dans les articles précédents) ; — Narbonne : chapitre
Saint-Just, moulins ; — emprunts, chemins
de divers diocèses ; — Montpellier : comptes du
trésorier-clavaire ; — chemin d'Agde à Pézenas ; —
Paulhan : chemin de Pézenas à Lodève ; — palus
et marais du Bas-Languedoc (baronnie de Lunel,
Aiguesmortes et Beaucaire) ; — grand chemin de
la Poste, épizootie, pont de Beaucaire ; — Cette :
canal de Cette au pont de La Peyrade, police,
officiers de justice de l'évêque d'Agde, sardines
anchoitées ; — Toulouse : administration municipale,
capitouls ; — Nîmes : syndics de Bouillargues
; — Castres ; élection consulaire ; — dépaissance,
canal de Beaucaire à Aiguesmortes, nouveau
lit du Vistre ; — Rabastens : quai, inondations
du Tarn ;—fortifications, La Serre (diocèse d'Alet),
palus et marais de la baronnie de Lunel, marchandises
prises en mer sur l'ennemi ; — Saint-Amans-
Villemage (diocèse de Castres) : élection consulaire
; — cocons (2), etc.
119.* — « Recueildes édits, déclarations, arrêts et
ordonnances, pour l'année 1719 », [pour la
province de Languedoc] (impr.) ; — avec une
table chronologique (impr.) 1775-1779.
Moulins sur la rivière de Fresquel ; — Mont-
(1) « Mémoire sur un nouveau moyen de multiplier les mûriers
blancs et d'en assurer la durée. Par M. Arnauld, prêtre de l'Oratoire ».
(2) « Mémoire sur un nouveau moyen à étouffer les chrysalides
dans les cocons des vers a soie, sans le secours du feu, ni des vapeurs
de l'eau bouillante, découvert par M. Arnauld du Bouisson, prêtre
de l'Oratoire ». |
pellier : chemins d'avenue de la place royale du
Peyrou ; — impositions et affaires financières
diverses (comme dans les articles précédents) ; —
les Chartreux de Villeneuve-lez-Avignon et les
consuls d'Aramon : domaine de la Vernède ; —
emprunt de 12 millions, port d'armes, chemin de
Castres à Saint-Amans, cbemin d'Agde à Pézenas,
collège de Limoux ; — Le Puy : hôpital général,
insensés ; — chemins de divers diocèses, canal de
Cette au pont de La Peyrade, comté de Caraman ;
— Aiguesmortes : ténement en marais appelé
l'Alloua ; la Jasse de Candillargues ; — Saint-
Laurent-d'Aigouze : marais, l'évêque et le chapitre
d'Alais, Psalmody ; — Beaucaire : marais dit le
Partisan ; — glanages ; — dessèchement des marais
(Saint-Just, Valergues, Saint-Brès, Sainte-
Colombe, Villetelle et Saturargues) ; — Montpellier
: hauteur des bâtiments avoisinant le Peyrou ;
— pépinières d'oliviers ; etc.
120.* — « Recueil des édits, déclarations, arrêts et
ordonnances, pour l'année 1780 », [pour la province
de Languedoc] (impr.) ; — recueil similaire
pour l'année 1781 (impr.) ; — avec deux
tables chronologiques (impr.)... 1774-1781.
Carrières, matériaux pour les ouvrages publics ;
— Cette : salins (entre la mer et l'étang de Thau,
depuis la montagne de Cette jusqu'au promontoire
d'Agde) ; — Montfaucon (diocèse du Puy) : officiers
de la viguerie ; — procès des Chartreux de Valbonne
avec la communauté de Saint-Paul et : terre
de Soupian ; — emprunt de huit millions, soldats
provinciaux, impositions et affaires financières
diverses (comme dans les articles précédents),
étape, bac fait au port de Portet (sur la Garonne),
équivalent, comté de Caraman, chemins de divers
diocèses ;— Lavoute (en Vivarais) : quai le long
du Rhône ; — la marquise de Hautpoul, les syndics
de Bouillargues (diocèse de Nîmes), chemins de
la communauté de La Trape (diocèse de Rieux) ;
— Castelnaudary : administration municipale ; —
officiers de justice et consuls de Saugues et du
Malzieu ; — Bédarieux : officiers de justice du seigneur
; — la communauté de Bessières contre le
comte de Clarac ; — Agde : police municipale, le
procureur fiscal de la justice de l'évêque ; — pont
de Beaucaire, etc.