actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

* et dans le diocèse de Comminges (1) ; — eaux-devie
(2), oliviers et olives (3).
116.* — « Recueil des édits, déclarations, arrests et
ordonnances pour l'année 1775, pour la province
de Languedoc » (impr.) ; — avec une
table chronologique (impr.) 1772-1776.
Droit de relief et autres droits de mutation sur
les terres et biens nobles, terre privilégiée de
Mirepoix(Chalabre, Puivert, Nébias, etc.), chapitre
de Saint-Félix-de-Caraman (diocèse de Toulouse),
privilèges du Languedoc, défrichements, soldats
provinciaux, rachat des charges municipales ; —
Montpellier : hauteur des constructions aux environs
de la place royale du Peyrou, le Champ de la
Reine ;—Clermont-de-Lodève : régents, consuls ;
— diocèse de Mende : insensés ; — chemins de
divers diocèses, pont d'Anduze ; — Montpellier :
hôpital établi en 1678 ; — Saint-Thibéry : officiers
de justice et consuls ; — Rédarieux : le viguier de
l'abbé de Villemagne ; — Saint-Pons : ancienne
abbaye, chapitre cathédral, bois de Sérignan, etc. ;
— Rieux : consulat, conseil politique ; — Marseille :
port, vin du crû ; — pont de Beaucaire ; — Toulouse
: manufacture royale d'étoffes de soie ; —
Bordeaux : privilège pour la vente des vins ; —
Gignac : consuls et conseil politique ; — glaces et
neiges ;—Lavaur : manufacture d'étoffes de soie ;—
Narbonne : procureur du Roi en la viguerie et
vicomte ; — foi et hommage dûs au Roi par ses
vassaux, à cause de son avènement à la Couronne ;
forme des élections consulaires, la rivière de Longe
(diocèse de Rieux et Guyenne), saisie des bestiaux
; — Cette : consuls et conseil politique ; —
Réziers : Sénéchal et siège présidial ; — palus et
(1) « Consultation de l'Université de Montpellier, sur la maladie
épidémique qui règne parmi les bètes à cornes et qui menace d'une
invasion prochaine la province de Languedoc ».
(2) « Mémoire sur la manière de déterminer les titres ou degrés
de spirituosité des eaux de vie et esprits de vin. Par M. Bories, doc
teur en médecine, .... résidant à Cette ».
(3) « Mémoire et journal d'observations, d'expériences, sur la
meilleure manière de cultiver Folivier et de le préserver desinsectes...
Par M. de la Brousse, maire d'Aramon ». — « Essai sur la vertu
des olives, su r la meilleure manière de les préparer pour nos cuisines,
et d'en extraire l'huile la plus fine, pour servir de suite au mémoire
précédent. Par le même auteur ».
SÉRIE A. — COLLECTION DE LANGUEDOC 51
marais des terroirs d'Aiguesmortes et de la baronnie
de Lunel, tènement de Lornède, la dame de
Rochemore ; — Castres : élection consulaire ; —
Béziers : conseil politique, opposition ; — ferme
de l'équivalent, impositions diverses, affaires financières
diverses (comme dans les articles précédents),
etc.
117.* — « Recueil des édits, déclarations, arrêts et
ordonnances pour l'année 1776, pour la pro-
vince de Languedoc » (impr.) ; — recueil simi-
laire pour l'année 1777 (impr.) ; — avec deux
tables chronologiques (impr.)... 1751-1777.
Montesquieu-de-Volvestre : consuls ; — droit de
committimus, syndics des diocèses, compoix des
communautés, exportation desgrains, suppression
des corvées, suppression des jurandes ; — impositions
diverses, comptabilité communale, affaires
financières diverses (comme dans les articles précédents)
; — rivière de Lers : moulin du marquis
de Castelnau (diocèse de Toulouse) ; — Castelnaudary
: collège des Pères Doctrinaires ; — chemins
des divers diocèses, rivière de la Hize (diocèse de
Toulouse) ; — Castelnau-de-Brassac (diocèse de
Castres) ; — circulation des vins, baux à nourriture
des mineurs ; — Montagnac : consuls et conseil
politique ; — Montpellier : chemins d'avenue de
la place royale du Peyrou ; — édit concernant les
Juifs (1751) ; — Toulouse, Montpellier, etc. : droits
sur les grains, farines et pain ; — emprunts, loteries,
etc.
Canalde jonction de la Robine de Narbonne au
Canal de communication des deux mers, glaces et
neiges ; — diocèse d'Albi : insensés ; — Toulouse :
droits à percevoir sur le canal de Saint-Pierre ; —
succession de Mazade de Saint-Bresson, trésorier
des États de Languedoc ; — Montagnac et Mèze :
chemin de la Poste ; — ville du Saint-Esprit : îles
du terroir ; — chemin de Mirepoix à Pamiers,
Chartreux de Toulouse, droits sur les fiefs, droit
de Petit-Blanc et ouvrages sur les bords du Rhône,
chemin de Beaucaire à Arles ; — Agde : consuls
et conseil politique ; — Toulouse : quai sur la
Garonne et canal de Saint-Pierre ; — Montpellier :
place du Peyrou, Religieux de la Merci, enclos
Trinquère, commanderie du Grand et Petit Saint-
Jean, promenades basses du Peyrou ; — Anduze :