actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

48 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
aux États ; — Castres : collège ; — chemins divers
des diocèses de Béziers, de Mirepoix, d'Albi, de
Castres et de Carcassonne ; — Montpellier : droits
de courtage, poids du Roi ; — Carcassonne :
maîtres tisserands ; — sénéchaussée de Carcassonne
: chemins de Castres à Alby et de Castres
à Saint-Pons ; — quêteurs d'aumônes pour la
rédemption des captifs (ordre de la Merci) ; —
terroir du Saint-Esprit : la plaine du Plan ; —
justice d'Azilhanet (en la viguerie de Minerve),
bonnets à l'imitation de ceux de Tunis ; — chaussées
du Rhône de Silveréal à Beaucaire, port de
La Nouvelle, etc.
110.* — « Recueil des édits, déclarations, arrêts et
ordonnances de l'année 1765, pour la province
de Languedoc » (impr.) ; — recueil similaire
pour l'année 1766 (impr.) ; — avec deux tables
chronologiques (impr.) 1741-1766.
Subvention de Castres, emprunts faits par les
communautés des marchands etartisans, emprunts
faits par les États pour le Roi, étalons (chevaux,
baudets, taureaux et béliers), ouvrages publics
des diocèses, construction et entretien des che
mins, créanciers des communautés, compascuité,
comptes des communautés ; — chemins divers du
Velay, du Vivarais, des diocèses d'Alais, d'Uzès
(pont de la Calmette), de Mende, de Castres, de Toulouse,
de Narbonne et de Carcassonne ; — impositions
diverses, vingtièmes, procureurs du Roi de
police ; Montpellier : chemin de la porte de Lattes
au pont Juvénal, baronnie de Caravettes et bois de
Valène ;— canal de Cetteau Rhône par lesétangs ; —
équivalent, fourniture des étapes ; — Tarascon : le
Rhône ; — chapitre cathedral de Béziers ; — Toulouse
: capitoulats ou quartiers, églises paroissiales,
cimetières, presbytères ; — les rôles des
impositions exemptés des droits de contrôle, papier
timbré et petit-scel ; — rivière du Tarn : moulin
d'Albarèdes ; — emprunts pour le Roi, procès des
membres des États, droits de sortie et de fret sur
les vins et eaux-de-vie, remise sur le don gratuit
(secours à diverses communautés) ; — péage du
pont de Valentine (diocèse de Comminges) ; —
« Observations de M. Holker, inspecteur général
des manufactures étrangères, pour améliorer les
bêtes à laine et les pâturages » ; — dessèchement
des marais du Bas-Languedoc, circulation des
grains et denrées, abus dans les administrations
communales, emprunt de dix millions ; — Chemins
divers des diocèses de Toulouse, de Montpellier,
de Nîmes, de Carcassonne, du Puy, de Lavaur, de
Béziers, d'Uzès, de Castres, de Mende, de Mirepoix,
de Saint-Pons, d'Alais et de Lodève, et du pays de
Vivarais ; — Saint-Sulpice-de-Lezat (diocèse de
Rieux) : rivière de Lèze, moulin de Trucou ; —
rentes à locaterie perpétuelle, biens et droits
nobles ; — Annonay : écorchoir public ; — administration
des villes et communautés, compascuité
; — Toulouse : église de la Daurade ; — constitutions
de rente au denier 25, port d'armes ; —
diocèse de Saint-Papoul : ruisseaumairal de Vignonet
; — Notre-Dame-de-Laval (diocèse d'Uzès) et
Saint-Jean-de-Fos (diocèse de Lodève) : élections
consulaires ; — travaux publics, le grand bailli
d'épée du Vivarais ; — Fabrègues : censives dues
à Bonnier de la Mosson ; — Montpellier : place du
Peyrou, eaux de Saint-Clément ; — « l'Art de cultiver
les peupliers d'Italie, ... par M. Pelée de
Saint-Maurice... » ; etc.
111.* — « Recueil des édits, déclarations, arrêts et
ordonnances pour l'année 1767, pour la pro-
vince de Languedoc » (impr.) ; — recueil simi-
laire pour l'année 1768 » (impr.) ; — avec
deux tables chronologiques (impr.). 1764-1768.
Grains, consuls et conseillers politiques de
Limoux, désordres et crimes en Vivarais et en
Gévaudan ; — Montpellier : élections consulaires,
conseil politique ; — Saint-Remèze et Bidon (en
Vivarais) : bois communaux ; — vaisseau offert au
Roi par les États, soldats de milice, chemins de
divers diocèses, hôpital de Mirepoix, collège de
Limoux, chemin de Castres à Lautrec et Graulhet,
le Gardon d'Alais ; — administration de la justice
en Vivarais et en Gévaudan ; — Montpellier : corps
de garde ; — chemins du diocèse d'Alais, rivière
de Lers (diocèse de Toulouse), etc.
Dessèchementdes marais, deBeaucaire à Aiguesmortes
et à l'étang de Pérols : oppositions diverses,
bornage, Vauvert, le Caylar, Saint-Laurentd'Aigouze,
ville et baronnie de Lunel, comté de
Mauguio, Saint-Gilles, Franquevaux, Aiguesmortes,
Bellegarde et autres localités, : le grand