actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

46 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
ordonnances de l'année 1757, pour la province
de Languedoc » (impr.) ; — recueil similaire
pour l'année 1758 (impr.) ; — avec deux
tables chronologiques (impr.)... 1755-1758.
Subvention de Montpellier, moulins sur la
rivière de Sor et sur le ruisseau de Laudot, prieur
et consuls de la Bourse de Toulouse, droits de
contrôle, actes d'émancipation, verreries, secours
à diverses localités, députés des villes aux États,
abonnement des deux vingtièmes, emprunt de
cinq millions, étape et voitures, travaux publics,
soldats de milice, comptes des communautés,
premier et second vingtième ; — Cazilhac (près
Ganges) : bois communaux ; — Jésuites du Noviciat
d'Avignon, moulins sur la rivière de Barrelles,
Poussan, pépinières de mûriers, noblesse, impositions,
chemins divers du diocèse de Nîmes et du
pays de Vivarais, capitation ; — diocèse de Saint-
Papoul : chemin de la Lauragaise ; — diocèse de
Castres : grand chemin de Castres à Toulouse ; —
diocèse de Carcassonne : chemin de Carcassonne
à Montréal ; — chemins divers du Gévaudan, chemin
d'Alais à Nîmes, vingtièmes, terre de Malras,
voitures pour les troupes ; — testament de Jacques
Cré, marchand, de la ville des Vans ; — Nîmes :
subvention, droit de souquet, droit d'habitanage,
juridiction des Conventions ; — gardes-terres,
prohibition de l'entrée des vins étrangers, succession
du trésorier de la Bourse François Lamouroux
; — Narbonne : projet du canal de la Robine,
— Lavaur : manufacture royale d'étoffes de soie ; —
graux d'Agde et de La Nouvelle, glaces et neiges,
droit de franc-fief, centième denier, substitutions ;
— Gignac : travaux communaux ; — plantation
des mûriers, premier vingtième, curés et vicaires
faisant fonction de régents des écoles, abus dans
les administrations communales, droits de sortie
et de fret sur les vins et eaux-de-vie, équivalent,
lits et ustensiles servant aux troupes, etc.
Théziers (diocèse d'Uzès) : défrichements dans
les communaux ; — offices de procureurs du Roi,
église de Puechauriol (communauté de Castres),
équivalent, abus dans les administrations communales,
emprunt de dix millions, clôtures et fortifications
des villes du Languedoc, étapes et voitures,
comptes des communautés, soldats de
milice, premier vingtième, impositions diverses,
capitation ; — diocèse de Saint-Papoul : chemin
de la Lauragaise ; — Vivarais : pont de Desaignes
sur la rivière de Duzon ; — chemin de Castres à
Toulouse (par Guittalens), chemin de Béziers à
Bédarieux ; — diocèse d'Uzès : chemins divers,
pont sur la rivière d'Aubussargues ; — diocèse de
Lavaur : moulins sur la rivière de Sor ; — chemins
des diocèses du Puy, de Mende, d'Alais et de
Nîmes ;— vingtièmes, Saint-Privat (en Languedoc),
justice de Saint-Cbapte, canal des Étangs, fourniture
des étapes, monastères de filles du pays de
Vivarais, manufacture des étoffes de soie établie
au Puy ; — lône du Rhône près la Pallière du Roi ;
— Réalmont : consuls, prévôt et juge, etc. ; —
États de Languedoc et Chambre des Comptes de
Montpellier, etc.
108.* — « Recueil des édits, déclarations, arrêts et
ordonnances de l'année 1759, pour la province
de Languedoc » (impr.) ;— recueils similaires
pour les années 1760 et 1761 (impr.) ; — avec
trois tables chronologiques (impr.). 1757-1761.
Droits sur les savons, doublement du droit de
Petit-Blanc, chaussées du Rhône, route de Lyon
à Marseille, comptes des communautés, draps
pour le Levant expédiés par le port de Cette, grand
chemin de la Poste (section de Lunel à Nîmes),
charrettes attelées de plus de trois mules, emprunt
de neuf millions, abonnement des dons gratuits,
dettes des diocèses et des communautés, soldats
de milice, épices accordées à la Chambre des
Comptes de Montpellier, remise sur le don gratuit
au profit de diverses communautés, impositions
diverses ; — diocèse de Montpellier : chemin des
Cévennes, nouveau chemin d'Aniane ; — route du
Puy à Lyon, chemins de Carcassonne à Montréal
et de Carcassonne à Caunes, chemin de Nîmes à
Beaucaire ; — diocèse de Toulouse : chemin du
pont de Pinsaguel à Auterive ; — diocèse de
Mende : chemins divers ; — diocèse de Saint-
Papoul : chemin de la Lauragaise ; — Narbonne :
collège des Pères Doctrinaires ; — chemins divers
du Vivarais et du diocèse de Béziers, chemin de
Pézenas à la Montagne, receveurs des tailles,
comptables de toute nature de deniers, dépaissance
dans les châtènerées du diocèse d'Alais ; —
Aramon (en Languedoc) et Boulbon (en Provence) :