actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

40 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
Gévaudan : grains, chemins ; — Quintenas (Vivarais)
: collecteur des tailles concussionnaire ; —
péages du Rhône, grains pour le Vivarais ; —
Saint-Ambroix : malversations du maire ; — officiers
d'infanterie et de cavalerie; fourniture des
étapes, toiles du diocèse d'Albi, subvention de
Pézenas ; —Portiragnes : plantation de vignes ; —
sels voitures par le grand chemin, dans le diocèse
d'Uzès ; — manufacture royale de Pennautier,
subvention d'Alais, canal de Cette au Rhône par
les étangs, garrigues communales de Nîmes ; —
doublement des droits du Petit-Blanc, sur les sels
de Peyriac et de Peccais, pour les réparations des
chaussées du Pont-Saint-Esprit ; — Clapiers :
domaine d'un chanoine de la collégiale Saint-
Sauveur de Montpellier ; — maîtres drapiers de
Carcassonne, de Clermont et de Saint-Chinian ; —
moulins sur le Lers, délibérations et actes divers
des communautés ; — ruisseaux de Tréboul et
Fresqueil ; — Toulouse : le maître des ports et
juge des traites ; la ferme du tabac ; — exportation
des vins et eaux-de-vie du Languedoc, par le port
de Cette et par les graus d'Agde, de La Nouvelle
et d'Aiguesmortes ; — subvention de Béziers,
emplacements des anciens chemins, cas fortuits
et dégrèvements, offices municipaux, glace et
neige ; — Marsillargues : pâturages, défrichement;
— Rouen : droit de Massicault ; — élections consu
laires, agriculture et manufactures, etc.
Droits d'amortissement et francs-fiefs ; Revel :
subvention, église paroissiale ; — droits de quitance,
laines-pelades, fabricants de bas de Marseille,
faillites, subvention de Montpellier ; — succession
du s r de Pennautier, trésorier du clergé ; —
vente des offices municipaux, chemins du diocèse
de Lodève, capitouls de Toulouse, le Fresquel
(dans le diocèse de Carcassonne) ; — Marsillargues :
comptabilité communale ; — loteries des créanciers
de la Province, bas de soie fabriqués à Nîmes,
draps pour le Levant, moulins sur le Lers, teinturiers
des draps et autres étoffes de laine ; —
Lunel : fabricants de bas et de bonneterie ; —
Toulouse : commerce des cuirs ; — laines d'Espagne
; — Saint-Hippolyte : hôtel-de-ville, marché,
hôpital, etc. ; — dessablement du port de Cette ; —
Albi : subvention, hôpital ; — la Robine de Narbonne,
péages du Rhône ; — Sérignan : droits
seigneuriaux ; — canal des étangs ; forge à fer,
près du château de Léran (dioc. de Mirepoix) ;
forêt de Léran ; — fourches de Sauve ; — Montpellier
: nouveaux droits de subvention ;— Aiguesmortes
: subvention ; — Galargues, etc.
97.*— « Recueil des édits, déclarations, arrêts et
ordonnances de l'année 1739, pour la province
de Languedoc » (impr.) ; — avec une table
chronologique (impr.) 1736-1739.
Uzès : subvention, chapitre cathedral ; — abbaye
d'Aniane ; — Cintegabelle : biens divers de l'abbaye
de Boulbonne ; — emplacements des anciens chemins
; — Marsillargues : palus de l'Albruguière,
l'Arco et l'Arcoa ou Tamerlet, défrichement et
culture ; Lunel, Saint-Just, le territoire des Ports,
Tamariguières ; — dettes des communautés, États
de Languedoc, etc.
Différentes recettes de la Province, papeteries,
Canal Royal, voitures des équipages des troupes,
papiers destinés pour le Levant, laines d'Espagne,
draps pour le Levant, comptes des communautés,
abbaye d'Aniane ; — Ganges : casernes, église,
subvention ; — Saint-Hippolyte : subvention ; —
bas de laine ; bayettes, sempiternes ou perpétuannes
et anacostes ; baronnie de Rieux-Mérinville ;
grands chemins et chemins de traverse ; — Montpellier
: hôpital Saint-Éloi ; — Nîmes : subvention
et souquet ; — importation des moutons ; — Castres
: subvention, église paroissiale ; — Cette :
subvention ; — dessèchement des marais de Beaucaire
à Aiguesmortes, canal, salins de Peccais ; —
Réalmont : subvention, église paroissiale ; —
Saint-Esprit : octroi ; — pareurs de Saint-Chinian,
loteries des créanciers de la Province, Tarascon,
foire de Beaucaire, subvention d'Anduze, biens
patrimoniaux des communautés, dégrèvements,
vins et eaux-de-vie, collecteurs, sous-fermes du
droit d'équivalent, péages, etc.
98.*— « Recueil des édits, déclarations, arrêts et
ordonnances de l'année 1740, pour la province
de Languedoc » (impr.) ; — recueil similaire
pour l'année 1741 (impr.) ; — avec deux tables
chronologiques (impr.) 1735-1741.
Étoffes diverses ; Canal Royal (épanchoirs,
rigoles, contre-canaux, etc.) ; impositions, étape,
baronnie de Lanta ; — Toulouse : hôpital de la