actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

30 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
1673 » : — recueil de pièces (imprimées à Lyon
chez Antoine Jullieron, en 1673), précédé
d'une table (impr. ibid.), et suivi d'une autre
pièce, de date antérieure (impr. à Paris en
1669) 1669-1673.
Enregistrement des édits, lettres patentes, etc.,
dans les compagnies supérieures ; épices et vacations
des commissaires et autres frais de justice ;
droits seigneuriaux, rentes, Trésoriers de France,
greffiers divers, banquiers expéditionnaires de
Cour de Rome et de la Légation d'Avignon, hypothèques,
contrôleurs généraux des domaines dans
chaque généralité, vendeurs de volailles à Paris ;
barbiers, baigneurs, étuvistes et perruquiers de
Paris ; eaux et forêts, rentes sur les gabelles, règlement
pour le fait des tailles ; exercices de chirurgie
et d'anatomie au Jardin royal des Plantes de
Paris, appointements des appellations, etc. —
Règlement pour les Chambres des Comptes (1669).
79. * — Premier volume de la Collection dite de
Languedoc : — « Édits, déclarations et arrests,
obtenus par la province de Languedoc » en
1697, 1698, 1699 et 1700 (1) ; — recueils de
pièces (impr.) (2) ;— avec une table chronolo­
gique (ms.) 1697-1700.
(1) Dans le répertoire de cette Collection de Languedoc, nous avons
cru pouvoir, sans inconvénient, être encore plus laconique que dans
le répertoire des autres fonds de notre série A, en ce qui concerne
les documents d'ordre général, plus importants sans doute, mais tous
ou presque tous connus par ailleurs. En revanche, il nous a paru
indispensable (au risque de nous rapprocher de la première manière
des inventaires sommaires) d'être un peu moins bref en ce qui concerne
les documents d'ordre provincial ou local. De plus, dans
l'indication des principales de ces pièces proprement languedociennes,
nous avons sans hésitation donné la préférence au Bas-Languedoc.
(2) 1. « Édits, déclarations et arrests, obtenus par la province de
Languedoc en l'année 1697. A Montpelier, de l'imprimerie d'Honoré
Pech, imprimeur du Roy, des Estats, de Monseigneur l'Évêque, du
Clergé et de la Ville. M. DC.XCVIII. » — 2. « Déclarations et arrests
obtenus par la province de Languedoc en 1698. De l'imprimerie
de Jean Martel, imprimeur ordinaire du Roy, des Estats et de Monseigneur
l'Evêque. A Montpelier. M. DC. XCIX ». — 3. «.Recueil des
édits et arrests rendus en faveur de la province de Languedoc, en
Offices divers, jurés-mouleurs de bois à brûler
et charbons, prévôts diocésains, jurés-crieurs,
jaugeurs de vaisseaux et futailles, receveurs des
consignations, commissaires aux saisies réelles,
compoix de la ville d'Alais, tailles, taxes diverses,
arrière-ban, auditeur des comptes des marchands
et artisans, le prince d'Harcourt et la communauté
de Saint-Just-d'Ardèche, îles, péages, moulins,
bacs, le Rhône, la Garonne, l'Aude, premiers
huissiers audienciers, experts-priseurs, acquéreurs
des droits seigneuriaux dus au Roi, eaux et
forêts, mesureurs des grains, maîtres et maîtresses
d'écoles, serges impériales, francs-fiefs, le collège
Saint-Ruf de Montpellier contre les maire et consuls
de Lattes, étape, péage de Roquemaure,
offices de maire, pont du Saint-Esprit, engagistes
du Domaine, chasse, pastel, assiette du diocèse
d'Uzès, droits sur les eaux-de-vie, juridictions
subalternes, consulat de Montpellier, droit sur
l'étain, gouverneurs et capitaines-châtelains,
chaises roulantes de louage, conseil du commerce,
maisons presbytérales, affranchissement des
tailles, canal de communication des mers, etc.
80. * — « Recueil de Languedoc » : — « Recueil des
édits, déclarations, arrêts et ordonnances, des
années 1697, 1698, 1699, 1700, 1701 et
1702, pour la province de Languedoc ; avec
la table de chaque année » (impr.). 1697-1702.
Mêmes actes royaux que dans l'article précédent.
— Poudre et plomb, archives des sénéchaussées
de Languedoc, etc.
81. * — « Recueil de Languedoc » (suite) : — « Recueil
des édits, déclarations et arrests de l'année
1701, pour la province de Languedoc » (impr.) ;
— recueils similaires pour les trois années
suivantes (impr.) ; — sans tables. 1701-1704.
Poudre et plomb, archives des sénéchaussées de
l'année 1699. Avec les délibérations des Estats prises en conséquence.
De l'imprimerie de Jean Martel, imprimeur ordinaire du
Roy, des Estats, de Monseigneur l'Évêque, du diocèse et de la Ville.
A Montpelier. 1700. » — 4. «.Recueil des édits, déclarations, arrests
et ordonnances, rendus en faveur de la province de Languedoc,
en l'année 1700. De l'imprimerie de Jean Martel, M. DCC. »