actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

TABLE GÉNÉRALE
Répertoire numérique de la série A 1 à 105
COLLECTION DES SÉNÉCHAUSSÉES — XIII e -X e S.
Lettres patentes et documents divers concernant la sénéchaussée de Toulouse et la sénéchaussée
de Nîmes (copies, 16 reg.), pp. 1 à 6, art. 1 à 16 ; — tables d'ensemble de la collection,
p. 5, art. 16.
COLLECTION DES ORDONNANCES ET ARRÊTS — XV e -XVIII e S.
Recueils de pièces originales concernant le Languedoc (27 reg.), pp. 6 à 13, art. 17 à 43. —
Annexes de la collection : — lettres écrites aux États de Languedoc (mss. originaux), pp. 13-14,
art. 44-45 ; — recueils d'édits, ordonnances, lettres patentes, arrêts du Conseil, etc., concernant
le Languedoc (copies et impr.), pp. 14 à 30, art. 46 à 78.
COLLECTION DE LANGUEDOC — XVII e -XVIII e S.
Code Joubert = recueils annuels (de 1697 à 1749 et de 1753 à 1789) des édits, déclarations,
arrêts du Conseil et ordonnances de l'Intendant, concernant la Province de Languedoc (impr.,
48 vol.), pp. 30 à 56, art. 79 à 126 ; — tables de l'ensemble de la collection (mss.), pp. 56 à 60,
art. 128 à 130.
COLLECTION POUGET — XVI e -XVIII e S.
Recueils de pièces (impr.), la plupart concernant spécialement le Languedoc ; d'autres,
relatives à des affaires générales ; d'autres, se rapportant à diverses régions ou à diverses localités
en dehors du Languedoc (95 vol.), pp. 60 à 98, art. 131 à 225.
Affaires de finances, etc. — XVII e -XVIII e S.
Arrêts du Conseil, arrêts du Parlement de Paris et d'autres cours supérieures, etc., pp. 98
à 100, art. 226 à 230.
COLLECTION DOM PACOTTE — XII e -XVIII e S.
Actes du pouvoir souverain et autres documents des archives de Montpellier, Nîmes,
Aiguesmortes, Beaucaire, Lunel, Sommières, Tournon, Villeneuve-lès-Avignon et Carcassonne
(copies, 12 reg.), pp. 100 à 105, art. 231 à 243.
Table analytique du Répertoire de la série A 107 à 282