actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

266 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
Survivance (Droits d'hérédité et de) des offices, 140,
145.
Sylve-Godesque, voir Silve-Godesque.
Sylveréal, voir Silveréal.
Syndics. — Syndics généraux de la Province de
Languedoc, 29, 48, 59, 60, 61, 66, 89, 125, 130, 147,
219, 220 ; — André Joubert, 147 ; — de Montferrier,
39, 60, 89.
Syndics des sénéchaussées du Languedoc, 20 ;
— Beaucaire et Nîmes, 61 ; — Toulouse, 53.
Syndics des diocèses du Languedoc, 52, 67, 117,
130, 139 ; — leurs comptes, 48, 129.
Syndic du diocèse de Mende = Gévaudan, 55. —
Syndic du diocèse du Puy = Velay, 60. — Syndic
du pays de Vivarais, 49, 55, 56.
Syndic du pays de Foix, 47.
Syndics particuliers des villes et communautés
d'habitants, 52, 131, 137, 230. — Syndics de
Bouillargues (Gard), 118, 120,
Syndics des huissiers : — règlement, 191.
Syndics des procureurs, 230.
Notaires-syndics, 165.
Tabacs, 65, 70, 73, 85, 129, 142, 143, 168, 170, 171,
174, 176, 178, 199, 202. — Tabac de cantine, 223.
— Tabacs appelés de retrouve, 169. — Râpes à
tabac, 147.
Tabac du crû de Languedoc, 33 ; — du Comtat
Venaissin et d'Avignon, 201. — Culture du tabac
en Franche-Comté, 182. — Tabacs cultivés dans
la vicomté de Turenne, 181, 182. — Tabacs de la
Louisiane, 173.
Ferme du tabac, 90, 130, 150, 169, 173, 178, 194,
196, 197, 198, 230, cf. 96. — Gardes du tabac, 37.
Contrebande du tabac, 169. — Faux-tabac, 74.
— Faux-tabatiers, 222. — Fraudeurs de tabac, 142.
— Tabacs en fraude, 146, 152. — Visite des voitures
publiques par les commis des tabacs, 147.
Tabellions, voir Notaires.
Table de Marbre (Juridictions dites de la) : —
Paris, 74, 170, 229 ; — Dijon, 137 ; — Toulouse,
35, 229. — Officiers des amirautés et tables de
marbre, 138, 229.
Table de Mer (Droits de la), 189, 197.
Taillable des communautés, 83, 129.
Taillanderie, — dans le Hainaut et la Flandre française,
199.
Tailles, 4, 14, 16 (table), 23, 28, 37, 38, 47, 53, 57, 58, 60,
72, 73, 76, 79, 82, 83, 85, 87, 129, 130, 134, 152,
157, 163, 164, 165, 168, 213, 230 ; — en Languedoc,
76, 183, 207 ; — dans les 22 diocèses du Languedoc,
220 ; — dans le diocèse de Béziers, 149 ; — dans
le diocèse de Castres, 67 ; — dans le diocèse du
Puy, 65 ; — dans le diocèse de Rieux, 64, 84 ; —
à Beaucaire, 238 ; — à Marseillan, 121 ; — à Narbonne,
115 ; — à Toulouse, 54 ; — en Provence,
70, 208, 225 ; — à Avon (Seine-et-Marne), 150. —
Droits de tarif levés, au lieu de la taille, à Poissy
(Seine-et-Oise), 184.
Règlement pour le fait des tailles, 78. — Principes
du droit public du Languedoc en matière de
tailles, 72.
Réalité des tailles, 61. — Traité sommaire de la
taille réelle, 72. — Nouveau projet d'une taille
réelle, 132. — Tailles réelles en Languedoc, 127.
Contributions aux tailles, 5, 9, 10, 11, 12, 17,
46, 48, 49, 50, 67, 232. — Tailles de tous les biens
roturiers, 20, 43, 239. — Tailles des biens roturiers
possédés par les privilégiés, 95. — Tailles des
biens présumés nobles, 90. — Fonds nobles assujettis
à la taille, 73, 109. — Voir Nobilité, Roture.
Contribution des nobles aux tailles, 231, 236,
238, 240, 241. — Taille payée par les gens de mainforte,
85, 225. — Tailles dues par les seigneurs,
65 ; — dans le diocèse de Narbonne, 60. — Tailles
dues par les seigneurs-féodataires en Provence,
208, 225. — Tailles dues par le prince d'Harcourt,
à Saint-Just-d'Ardèche, 62.
Contribution des ecclésiastiques aux tailles, 231,
236, 238, 240, 241. — Dixième de la taille des
biens ecclésiastiques, 88. — Terres de l'abbaye de
Boulbonne, payant la taille à Cintegabelle, 85.
Contributions aux tailles (suite) : — avocats,
231 ; — juges, 231 ; — monnayeurs, 236, 240 ; —
notaires, 231.
Affranchissements des tailles, 34, 35, 36, 45, 62,
63, 64, 65, 79, 81, 83, 91, 130, 171, 210, 217, 220,
221, 222, 229. — Exemptions de tailles, immunités,
129, 157. — Biens affranchis de la taille, 88. —
Fonctionnaires divers affranchis de la taille, 137,
167.
Affranchissement de la taille en Languedoc, 70,
178. — Second affranchissement de 100,000 livres
détaille en Languedoc, 151. — Affranchissements
de tailles en Dauphiné, 216. — Paris : la ville et