actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

264 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
Somme (Département de la). — Voir Picardie, Ponthieu,
Somme, Amiens, Abbeville, Doullens, Péronne,
Ault ou le Bourg d'Ault, Lihons, Lucheux,
Nesle, Piennes, Roye, Saigneville, Saint-Valerysur-Somme,
Soyécourt.
Sommières (Gard), 5, 6, 9, 10, 12, 16 (table), 91,
167, 237.
Archives municipales, 240, 241.
Casernes, 99.
Château (Réparation du), 21.
Consulat, 241. — Coutumes, 241.
Église, 99. — Foire, 241.
Greffier consulaire, 141.
Grenier à sel, 174.
Hôtel de ville, 99. — Libertés communales, 241.
Molletons fabriqués à Sommières, 93.
Notaire royal, 141. — Subvention, 93, 99.
— Foulonniers des environs de Sommières, 88.
Sor (Le), rivière (diocèse de Lavaur), 122, 123, 130. —
Inondations, 58, 63, 81, 198. — Moulins, 88, 107.
Sorcellerie, 159.
Sortie (Droits de) pour les pays étrangers, sur diverses
marchandises, 137 ; cf. 130, 139, 229 ; — sur les
eaux-de-vie, 104, 105, 106, 107, 108, 109, 110 ; —
sur les vins, 104, 105, 106, 107, 108, 109, 110, 125.
Sorts (Saint-Étienne-des-) [Gard], 106.
Soubeyran-le-Montaut [Lozère?] : incendie de ce lieu
qui servait de retraite aux fanatiques, 37.
Soubeyras (Hérault, commune de Gorniès), 84. — Maisons
brûlées par les fanatiques, 64, 168 ; — dégrèvements,
168.
SOUBISE (Le Prince de) : — droit de leude, à Annonay,
122 ; — péages, 113.
Souchez (Pas-de-Calais). — Terre et seigneurie, relevant
du Roi à cause de son château de Lens, 151.
Soulagement des sujets du Roi, 134.
Soule (Vicomte de) [Basses-Pyrénées], 201.
Soulèvement du sieur de Marsin, lieutenant général
pour le Roi en Catalogne, 67.
Soulondres (La), rivière (diocèse de Lodève), 103, 104.
Soumissions de cautions, 190.
Soupian (Terre de), dans le terroir de Saint-Paulet-de-
Caisson (Gard), 120.
Souquet sur le vin, 10, 237, 240 ; — à Beaucaire, 238 ;
— à Montpellier, 232 ; — à Nîmes, 94, 97, 103,
107.
SOURCHES (Famille de), 66.
Sous de billon ou douzains, 221. — Pièces de deux
sous, 75 ; — de quatre sous, 75, 147 ; — de 48 sous,
146.
Sous pour livre, 75, 104, 115. — Rôles des deux sous
pour livre du dixième, 104. — Droit de quatre sous
pour livre, pour les fermes du Roi, 130. — Huit
sous pour livre sur les cuirs, 75.
Sous-baux des aides, 165.
Sous-fermiers des aides, 170.
Sous-lieutenants : — réforme, 67.
Sous-maire, — à Bordeaux, 175.
Sous-seings privés : — actes et billets sous signatures
privées, 151, 156, 169, 183, 192 ; — contrôle des
dits actes, 169, 191.
Soyécourt (Somme), 74.
Soyons (Ardèche), 23.
Spectacles, 173, 188 ; — aux foires de Saint-Germaindes-Prés
et de Saint-Laurent, à Paris, 145.
Statues équestres du Roi, — à Lyon, 151 ; — à Montpellier,
45, 57 ; — à Paris, 72.
Statuts consulaires de Montpellier, 235.
— des divers corps de métiers, à Bordeaux, 175.
Statuts de querelle, 20.
Stérilité des récoltes, 32.
Stubers (Liards étrangers dits), 75.
Style des cours, 15 ; — du Parlement, 72.
Subdélégués des intendants, 158, 230.
SUBERTARIE (Catherine de la), de Marseillan : — son
testament, 98.
Subsides, 16 (table), 52, 71 ; — de guerre, 5, 231, 232,
236, 238, 240, 241. — Subsides levés sur le clergé, 9.
Subsidiorum (Curia) = Cour des Aides, à Montpellier,
76.
Subsistances, 134 ; — des troupes, 27, 213.
Substitutions, 60, 88, 106, 107, 130, 142, 146, 151,
159, 174, 192, 199. — Ordonnance de 1747, 69. —
Enregistrements des substitutions, 170, 216. —
Droit de centième denier des substitutions, 174.
Substituts — des avocats et procureurs du Roi, 130 ;
— des procureurs généraux, 130. — Substitut au
Bureau des Commissaires du Roi, aux États de
Languedoc, 130.
Substituts-adjoints, 169, 230 ; — règlement, 191.
Subventions, Droits de subvention, 37, 48, 54, 63,
64, 84, 106, 129, 130, 168, 204, 209.
Subvention générale, 23, 66, 70, 73.
Levée de la subvention en Languedoc, 219.
Subventions extraordinaires accordées au Roi