actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

20 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
d'étain, chaises roulantes de louage, prévôts diocésains,
prieuré de Rozières en Vivarais, Conseil
de Commerce, Cour des Aides de Montpellier,
commerce des blés, vins du Languedoc descendant
à Bordeaux, feudataires et emphytéotes de l'évêché
de Viviers, rivières de Lers et de Girou, commerce
du port de Cette, chambres particulières de commerce
établies dans diverses villes, église cathédrale
de Montauban, poudre et plomb, archives
des sénéchaussées de Languedoc, offices d'assesseurs
des maires, préséances, hommages des vassaux
du Roi en Languedoc, chapeaux, étoffes
diverses, papiers, cartons, cartes à jouer, glaces
et neiges, sucres, fers transportés de Roussillon
et de Languedoc à Marseille, bestiaux étrangers,
nouveaux catholiques, canal du port de Cette aux
étangs, biens abandonnés, commanderie de Saint-
Christol, bourdigues dans les canaux, sièges
royaux de Villeneuve-de-Berc et d'Espéraza,
maîtres des ports, inondations de la rivière de
Sor, chemin de Montauban à Castelsarrazin, etc.
59. * — « Arrests, édits et déclarations, 1704 » ; —
actes royaux et autres, concernant le Languedoc
(copies du XVIII e siècle) ; — sans
table 1703-1722.
Le commandant en chef en Languedoc, cahiers
de doléances, baronnie de Castelnau-de-Bonnefons,
Chambres de Commerce de Toulouse et de
Montpellier, lieutenant général en Languedoc,
baronnie de Calvisson, maintenue de noblesse
pour le secrétaire et greffier des États Pierre
Guilleminet, levée des impositions, commissaires
des États, blés du Levant, gouverneur de la province
de Languedoc, marquis de Ganges, terre
de Saint-Remèze, marquis de Lenta, marquis de
Vogué, seigneurie de Saint-Félix, baronnie de
Florensac, syndic général de Languedoc, pont de
Cazères, pont neuf de Toulouse, marquis de Montagut-Fremisières,
marquis de Murviel, baronnie
de Clermont, terre de Bram, mulets pour le service
du Roi, baronnie d'Apcher, seigneurie de
Saint-Chély, don gratuit, marquis d'Ambrés, etc.
60. * — Registre L. LLLL. L. (1) : — édits, arrêts
(1) Sic, pour E. EEEE E.
du Conseil, déclarations, etc., concernant le
Languedoc (copies du XVIII e siècle) ; — sans
table 1682-1741.
Gouverneur et lieutenant général en Languedoc,
baronnie de Florensac, syndic général de Languedoc,
prévôt général de Languedoc, publication et
enregistrement des substitutions, octrois, îles et
créments, droit de requint, réparations du pont du
Saint-Esprit, saisie des bestiaux, mainmorte, biens
abandonnés, droits de contrôle des actes, débiteurs
de tailles, droit sur la viande de boucherie, malversations
dans la fourniture de l'étape ; réparations
des chemins, ponts et chaussées ; tailles, serges
impériales ou sempiternes, vins et eaux-de-vie,
entrée aux États du syndic du diocèse du Puy,
cadis d'Aubenas et du Vivarais, étoffes appelées
sargues, exportation des laines, fabrication des
métiers de bas, teinturiers, draps pour le Levant,
offices municipaux, lavage des laines, bains de Balaruc,
fabricants de bas de Beaucaire, inspecteurs
des domaines, commissaires-priseurs, droits sur
le Canal Royal de Languedoc, avocats du Roi des
hôtels de ville et sièges de police, receveurs des
tailles, dettes des diocèses et des villes ou communautés,
foulage des étoffes, privilèges du Languedoc,
prestation des foi et hommage des vassaux
du Roi, comptes du dixième du revenu des fonds
de terre, le syndic général De Montferrier, fabrication
des cordelats, tailles dues par des seigneurs
dans le diocèse de Narbonne, prêt des semences,
biens donnés à locaterie perpétuelle, impositions
du diocèse d'Albi, discipline des troupes,
intendants, députés des villes aux États, cadis et
serges fabriqués en Auvergne et en Rouergue,
faiseurs de bas au métier, fabricants d'étoffes de
soie de Nîmes, garçons chirurgiens de l'hôpital
Saint-Éloi de Montpellier, petites étoffes de laine,
commerce des îles françaises de l'Amérique par
le port de Cette, fournitures aux troupes, draps
appelés londres et londres larges, La Bruguière
(diocèse de Lavaur), trésorier de la Bourse, abonnement
du dixième, appellations interjetées des
élections consulaires, péages sur le Rhône, nouveaux
bureaux que la ville de Lyon veut établir
en Languedoc pour la perception des droits de
tiers-sur-taux et quarantième, baronnie de Rieux-
Mérinville, droit de pezade, noblesse des capitouls