actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

222 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
Nouvelle, 88. — Grau, 95. 96, 107, 130 ; —jetées
du grau, 91. — Port, 95, 109, 221 ; — commerce,
exportation des eaux-de-vie et des vins du Languedoc,
96 ; — lestage et délestage des bâtiments,
123 ; — leude, 221.
Nouvelle-France (La) ou Canada (Amérique), 164,
229; voir Canada.
Novales (Dîmes), 150, 157.
Noviciat des Jésuites à Avignon, 106, 107.
Noyer (Bois de), 171.
Nozières (Gard, commune de Boucoiran-et-Nozières), 8.
Nuremberg (Bavière). — Les citoyens de Nuremberg
affranchis du droit d'aubaine, 73.
Obits du chapitre Saint-Étienne de Toulouse, 102. —
Obit fondé pour le repos de l'âme du cardinal de
Richelieu, 143.
Oblats et religieux lais, 156, 165.
Obligation (Actes d'), 106.
Occident. — Compagnie d'Occident, 165, 167, 168,
169 ; — les deux compagnies des Indes réunies à
celle d'Occident, 176. — Nouvelle compagnie
d'Occident, 196.
Fermes des domaines d'Occident. 168, 230.
Octrois, 46, 60, 64, 84, 88, 129, 130, 145, 230.
Octrois accordés au Roi, 13, 44, 45.
Octrois sur le clergé, 10.
Octrois des villes, 19, 73, 90, 145, 196.
Listes des villes et communautés du Languedoc,
ayant été autorisées à lever des droits d'octroi,
129 ; — Carcassonne, 123 ; — Montpellier, 70, 101,
109, 115 ; — le Saint-Esprit, auj. le Pont-Saint-
Esprit, 97, 100 ; — Toulouse, 41, 112.
Octrois des villes du Limousin, 165.
Octrois sur les salines, à Paris, 186.
Doublement des octrois, 38, 65, 87, 148.
Contrôleurs des octrois et péages, 155, 156, 164.
Contrôleurs des octrois et subventions, 37, 65,
86, 130.
Receveurs des octrois, 130, 154, 195.
Trésoriers des octrois, 86.
Œuvre = fabrique ; — voir Ouvrerie.
Offices et charges, 177. — Créations d'offices, 39, 129,
130. — Vente des offices municipaux, 96. — Offices
restés invendus, 105, 130. — Suppression de
divers offices, 24, 33, 35, 36, 58. — Offices supprimés,
39, 56, 130, 158, 171.
Droit de marc d'or des commissions sur offices,
145. — Prêt et annuel des offices et charges, 181. —
Provisions d'offices divers, 88 ; — registres des
provisions d'offices, 130. — Droit de survivance
des offices, 145. — Offices vacants, 207.
Offices municipaux, 41, 43, 60, 90, 91, 92, 93, 94,
95, 96, 99, 105, 106, 114, 118, 129, 164, 169, 178,
181, 183, 184, 186, 188, 190, 191, 195, 198, 201, 202,
205, 206, 207, 211, 220, 221, 222, 230. —Abonnement
des offices municipaux, 45, 224.
Offices municipaux, en Languedoc, 181, etc. —
dans diverses provinces, 230 ; — dans les pays
d'États, 230 ; — à Bordeaux, 180 ; — à Bourges,
216 ; — à Cannes, 216 ; — à Uzès, 94. — Cf. cidessous
passim.
Offices divers, 35, 39, 47, 49, 52, 57, 62, 64, 65,
67, 70, 72, 73, 74, 79, 83, 84, 86, 88, 129, 133, 141,
142, 143, 144, 145, 146, 147, 155, 156, 157, 158, 161,
162, 163, 164, 165, 167,168, 174, 179, 181, 182, 184,
185, 186, 189, 190, 194, 195, 196, 198, 201, 205, 211,
216, 225.
Offices de finances, 133, 174, 230.
— de judicature, 129, 174, 207, 230.
— de police, 131, 156, 174, 230.
Offices dans les bailliages, 230 ; — dans les chancelleries,
177, 230 ; — dans les cours supérieures,
230 ; — dans les élections, 230 ; — dans les greniers
à sel, 230 ; — dans les hôtels de ville, 230 ; —
dans les maréchaussées, 27, 169, 176 ; — dans les
monnaies, 142, 163 ; — dans le parlement de Toulouse,
73 ; — dans les présidiaux, 230.
Offices créés dans l'artillerie, 138. — Offices de
l'extraordinaire des guerres, 230 ; — de l'ordinaire
des guerres, 230.
Offices dans les foires, halles et marchés, 230.
Offices sur le Clergé, 230.
— sur les ports de Paris, 230.
— sur les tailles, 230.
— sur les vins et autres boissons, 230.
Offices d'assesseurs des maires, 58 ; — d'auditeurs
des comptes des communautés, 55 ; — de
clavaires, 51 ; — de collecteurs des tailles, 29, 55;
— de contrôleurs des tailles, 85 ; — de greffiers,
47 ; — de greffier des États de Languedoc, 44 ; —
de premiers huissiers audienciers, 58 ; — de lieutenants
de maires, 145 ; — de maires, 58, 79, 105,
145, 221 ; — de notaires, 71 ; — de présidents des
assiettes, 36 ; — de procureurs du Roi, 107 ; — de-