actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir). — Procès Pierre Parseval,
150.
Nogent-sur-Seine (Aube). — Bouchers, pâturage, 174.
Noirs, voir Nègres.
Non-catholiques : — état-civil, 125.
Non-valeur (Biens en), 124.
Nonancourt (Eure), 165.
Nonces du Pape, 16 (table), 44.
Nonenque (Aveyron, commune de Marnhagues-et-
Latour). — Abbaye, 167.
Nord. —Drogueries et épiceries venant du Nord, 93.
— Plombs du Nord, 176.
Nord (Département du). — Voir Flandre française,
Hainaut, Lille, Avesnes, Cambrai, Douai, Dunkerque,
Valenciennes, Bouchain, Orchies, Le Quesnoy.
Normandie. — Archers de la maréchaussée, 169.
Bailliage de Breteuil, 75.
Chancellerie établie en Normandie, 75.
Cour des Comptes de Normandie, 75.
Drapiers, 173, 204.
Draps fins fabriqués en Normandie, 192.
Entrée des eaux-de-vie, 151.
Foires de Guibray, 184.
Forêt de Lyons, 181, 194.
Frocs fabriqués dans le pays de Caux, 163.
Sel blanc (Abus dans l'usage du), 177.
Toiles fabriquées en Normandie, 162, 169, 172,
174, 176, 178 ; — toiles du pays de Caux, 199 ; —
toiles de la généralité de Caen, 201.
Verreries, 181, 194.
Notaires, 1, 2, 3, 5, 9, 14, 16 (tables), 17, 27, 32, 50,
52, 55, 57, 67, 138, 139, 168, 177, 199, 204, 230,
231, 236, 240.
Notaires apostoliques, 15, 230.
Notaires royaux, 15, 17, 52, 141, 185, 189, 198.
Offices de notaires, 71.
Notaires-syndics, 165.
Notaires de la R. P. R., 67.
Contribution des notaires aux tailles, 231.
Actes des notaires, 67, 171, 236; — en langue
vulgaire, 20. — Contrôle et droits de contrôle des
actes des notaires, 70, 75, 131, 142, 145, 147, 150,
151, 154, 155, 159, 161, 176, 177, 181, 183, 190, 192,
193, 195, 199, 221; — contrôleurs, 24, 31, 55, 203,
216 ; — rentes assignées sur la ferme du contrôle
des actes des notaires, 181.
Archives des notariats, 158. — Minutes des notaires,
172. — Papiers et registres des notaires
SÉRIE A. — TABLE ANALYTIQUE 221
décédés, 29 ; — conservation, 223, 225. — Inventaires
des actes des notaires après leur décès, 55. —
Répertoires des actes des notaires, 150.
Notaires de diverses régions: — Languedoc,
16 (tables) ; — Montpellier, 235 ; —Nîmes, 236 ; —
Sommières, 141 ; — Toulouse, 16 (table), 154, 192,
195, 206.
Velay : notaires de l'évêque du Puy, 10.
Vivarais : Largentière, 195.
Comtat d'Avignon, 75.
Principauté de Dombes, 75.
Amboise, 168 ; — Bordeaux, 175 ; — Lyon, 157 ;
— Marly, 201 ; — Orléans, 180 ; — Paris, 181, 196 ;
— Pontoise, 172.
NOTRE-DAME (Abbaye de), à Saintes, 176.
— (Église cathédrale), à Paris, 143.
Notre-Dame-d'Apponay, en Nivernais [Nièvre, commune
de Remilly]. — Chartreuse, 162.
Notre-Bam.e-de-Laval (diocèse d'Uzès), = auj. Laval
ou Laval-Notre-Dame (Gard). •— Élections consulaires,
110.
Notre-Dame-de-Liesse (Aisne). — Orfèvres, 74.
Notre-Dame-de-Roziers (Paroisse de), [en Anjou], =
auj. les Roziers-sur-Loire (Maine-et-Loire), 157.
NOTRE-DAME-DES-POMMIERS (Église), à Beaucaire, 238.
NOTRE-DAME-DES-TABLES (Église), à Montpellier: —
procès-criminel contre le curé Antoine Polier et le
vicaire Henry Estève, 152, cf. 149.
NOTRE-DAME-DU-MONT-CARMEL (Ordre de) et de Saint-
Lazare-de-Jérusalem, 61, 75, 103.
NOTRE-DAME-DU-PRÉ (Prieuré de), dit de Bonnes-Nouvelles-lès-Rouen,
= Bonne-Nouvelle (commune de
Rouen, Seine-Inférieure), 152.
NOTRE-DAME-DU-SABLON (Eglise), à Aiguesmortes, 237.
Nourrices (Meneuses de), 194.
— (Recommandaresses de), à Paris, 151.
Nouveaux acquéreurs des baronnies, 29.
Nouveaux-acquets, droit de nouvel-acquet, 1, 3,
5, 9, 14, 15, 16 (tables), 17, 36, 47, 48, 50, 54, 63,
64, 81, 93, 129, 130, 154, 180, 225, 236.
Nouveaux-catholiques, voir ci-dessous Nouveauxconvertis.
Nouveaux-convertis, autrement dits Nouveauxcatholiques,
29, 31, 55, 56, 58, 63, 129, 130, 137,
153, 158, 164, 165, 167, 173, 230 ; — leurs biens,
81, 148 ; — faveurs à eux accordées, 56. — Nouveau
converti relaps, 151.
Nouvelle (La) (Aude). — Canal de Narbonne à La