actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

12 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
Peyriac, marchands saleurs de Cette, canal Royal,
grains, bureau établi à Montpellier pour la visite
des draps destinés aux échelles du Levant, troupes
d'Espagne revenant de Flandre et d'Allemagne,
foi et hommage des vassaux, vins et eaux-de-vie,
privilèges de la province et des villes, prix du sel
pour le pays des Corbières, le syndic général des
États M. de Montferrier, fabrique de cordelats,
biens donnés en locaterie perpétuelle, compoix,
gratifications aux fabricants de draps pour le
Levant, château de Ferrières, ponts de Toulouse
et de Cazères, commerce des îles françaises de
l'Amérique par le port de Cette, remises d'impositions,
deux deniers par livre de viande de boucherie,
atterrissements du Rhône, péages, bagages
des voyageurs transportés par les voiturins, établissement
des litières à Toulouse, entrée à Lyon
des soies ouvrées en Vivarais, perte des récoltes
et des oliviers, manufactures de Clermont et autres,
canal de Beaucaire, consuls de Pépieux, eaux de
la reine de Hongrie, billets de banque, maladie
contagieuse de la Provence, casernes, emprunts,
rentes, etc.
40.*— « Ordonnances et arrêts », tome XXIV : —
recueil de pièces originales, concernant le
Languedoc ; — avec une table chronologique
' 1723-1733.
Impositions diverses ordinaires ou extraordinaires,
États, Assiettes, commerce, etc. (comme
dans les registres précédents) ; — pont d'Aigues-
. vives (diocèse de Saint-Pons) sur la Cesse, biens
abandonnés (Carcassonne, Mauguio et Lunel),
dépaissance, draps destinés pour les échelles du
Levant, vins du Languedoc amenés à Paris par le
Rhône, entretien d'un professeur de philosophie
à Limoux, grêle et inondations, laines employées
dans les manufactures du Gévaudan, fabrique du
pastel, remises sur les impositions, billets de
banque, casernes, port de Reaucaire, limites du
Languedoc et du Rouergue, place du Peyrou à
Montpellier, logement des curés de Beaucaire,
îles et atterrissements du Rhône, dettes de la ville
de Toulouse, conseil politique de Marsillargues,
confection des compoix, collecteurs forcés, etc.
41.*— « Ordonnances et arrêts », tome XXV : —
recueil, de pièces originales, concernant le
Languedoc ; — avec une table chronologique.
1734-1739.
Impositions diverses, États, Assiettes, commerce,
etc. (comme dans les registres précédents) ;
— commission de 1734, limites de Cette et de
Frontignan, subvention de Béziers, draps pour le
Levant, voitures fournies aux troupes d'Espagne,
Canal Royal, marché à Narbonne, procès entre la
communauté de Frontignan et le s r de Colla de
Pradines, bourdigue dans le canal de Cette, effet
des albergues en deniers à raison de la nobilité
ou roture des fonds, palais épiscopal de Lodève,
paiement enargent de droits seigneurianx payables
en huile, laines d'Espagne, dettes de la ville de
Saint-Pons, moulin à détruire sur le Tarn, ordre
des juridictions, mines des diocèses de Narbonne
et d'Alet, régents du collège d'Alais, fabricants de
draps ayant fait faillite, neiges et glaces, pêche
des moules au grau d'Agde, logement du curé de
Beaucaire, drapiers de Carcassonne, péages du
Rhône, blés importés en Vivarais, biens abandonnés
à Clapiers, drapiers de Clermont et de Saint-
Chinian, moulins à détruire sur le Lers, limites
du Languedoc et de la Guyenne, ouvrages sur les
ruisseaux de Tréboul et de Fresquel, vins et eauxde-vie,
le marquis de Calvisson et la communauté
de Marsillargues, droit de massicault sur les vins
passant sur la Seine à Rouen, subvention à Revel,
laines pelades venant de Marseille, fabricants de
bas de Marseille et de Nîmes, chemins du diocèse
de Lodève, capitouls de Toulouse, collecteur de
Marsillargues, débordements du Fresquel, créanciers
de la province, offices municipaux, contrôle
des actes des communautés, teinturiers, fabrique
de bas et de bonnets de Lunel, directe du s r de
Croye à Saint-Hippolyte, subvention d'Albi, péages
du duc de Valentinois sur le Rhône, subvention
de Limoux, palus de Marsillargues, remises sur
les impositions, octrois de Toulouse, canal royal,
marque des cuirs apportés ou fabriqués à Toulouse,
ouvrages sur le bord du Rhône, subvention
d'Anduze, etc.
42.*— « Ordonnances et arrêts », tome XXVI : —
recueil de pièces originales, concernant le
Languedoc ; — avec une table chronologi­
que 1740-1762.