actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

170 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
Farines, 184 ; — à Montpellier, 117 ; — à Paris, 147,
172 ; — à Toulouse, 117 ; — pour les colonies, 171.
— Droits sur les farines, 117. — Liberté du commerce
des farines, 115.
Faubourgs de Paris : — Chaillot, 169 ; — Montmartre,
204 ; — le Roule, 176 ; — Saint-Honoré, 181.
Fauchage des prés, 198.
Fauconnerie du Roi, 152.
Faugères (Hérault). — Seigneurie, 242.
FAURE (Marcel), de Montpellier, docteur ès-droits, 220.
Fausse-monnaie, 87, 224 ; — voir Billonnage, Billonneurs,
Faux-monnayeurs.
Faux. — Faux en écritures, 213.
Inscriptions de faux, 174, 198, 202.
Faux principal et faux incident, 69.
Faux congés de soldats, 162.
Faux-monnayeurs, 135, 157, 185, 191, 195, 196,
204 ; — sentence de mort contre un faux-monnayeur,
174.
Faux-nobles, usurpateurs du titre de noblesse, 29,
143, 150, 157, 158, 159, 162, 195. — Recherche des
faux-nobles, 29, 34, 55, 137, 140.
Faux poinçons (Fabrication de), 72.
Faux-saunage, Faux sauniers, Faux-sel, 36, 46, 48,
63, 81, 136, 142, 143, 144, 145, 147, 167, 177, 178,
179, 181, 195, 204, 222.
Faux-tabac, Faux-tabatiers, 74, 222.
Fayences. — Émail des fayences, 98. — Fabrique de
fayence à Toulaud (Vivarais), 106.
Félines-Hautpoul (Hérault). — Seigneurie, 242.
Felletin (Creuse). — Droit de leyde ou de péage sur
le sel, 194.
Femmes. — Femmes qui cachent leur grossesse et
leur accouchement (édit de Henri II), 73. — Maris
contre leurs femmes, 158. — Séparation des maris
et des femmes, 72.
Fenasse (La) = auj. Lafenasse (Tarn, commune de
Saint-Lieux-Lafenasse). — Ratines y fabriquées,
103, 104.
FÉNELON (Éloge de), 75.
Fenouillet (La vicomte de) [Pyrénées-Orientales],
242.
Féodalité. — Histoire féodale du Languedoc, 242. —
Retraits féodaux, 161. — Voir Fiefs.
Ferblantiers de Montpellier, 201.
Fermes, Fermiers. — Les cinq grosses fermes, 46,
52, 216, 225, 230. — Rentes constituées sur les
cinq grosses fermes, 134, 152.
Fermes générales du Roi ou Fermes royales
unies, 23, 130, 137, 145, 167, 168, 169, 172, 173,
174, 178, 186, 189, 190, 192, 194, 195, 221, 225, 230.
— Bail des fermes générales à la Compagnie des
Indes, sous le nom d'Armand Pillavoine, 170. —
Actions sur les fermes du Roi, 168. — Loterie des
fermes générales, 74. — Bureaux des fermes du
Roi en Languedoc, 24.
Fermiers généraux, 148, 163.
Commis et employés aux fermes du Roi, 130,
157 ; leurs procès-verbaux, 73, 168.
Inspecteurs des fermes générales, 150, 155.
Lieutenants de contrôleurs des fermes, 23.
Receveurs des fermes générales, 140.
Procédure dans la juridiction des fermes, 69.
Sous-fermiers des Aides, 169, 170.
Ferme générale des Domaines de France, 196,
203. — Sous-fermes des Domaines des diverses
provinces, 203. — Ferme des Domaines de Languedoc,
57. — Fermiers du Domaine à Beaucaire,
94. — Ferme du Domaine d'Occident, 168, 230.
Ferme générale des Gabelles, 47, 144, 174. —
Fermier général des Gabelles, 53. — Ferme des
gabelles du Languedoc, 34, 144, 174, 212 ; — du
Lyonnais, 144 ; — du Roussillon, 212.
Ferme générale du Tabac, 90, 130, 150, 169, 173,
178, 194, 196, 197, 198, 230 ; — à Toulouse, 96.
Ferme générale des Traites foraines et domaniales,
135.
Fermes particulières diverses : — café, thé, etc.,
230 ; — cartes à jouer, 142, 230 ; — greffes du Roi,
15, 53, 141 ; — suifs, 33. — Droits de ferme sur les
huiles étrangères, 33.
Ferme générale de l'Équivalent de Languedoc,
47. 54, 58, 63, 95, 98, 100, 102, 103, 104, 105, 111,
116, 124, 125, 126, 135, 174, 189, 206, 215, 217, 220.
— Sous-fermes du droit d'équivalent, 97. — Fermiers
de l'équivalent, 21, 31, 33, 55, 56, 89. —
Employés de la ferme de l'équivalent, insultés à
Bédarieux, 70.
Ferme générale de l'Étape en Languedoc, 96,
214. — Fermiers de l'Étape, 89.
Ferme de la Patente, 54 ; — fermiers, 46.
Fermiers du Pied-fourché en Languedoc, 89.
Bureaux de contrôle du fermier de la Foraine, à
Courboussot et à Générac, 67. — Fermier de la
marque du fer à Toulouse, 61.
Ferme des fourches de Sauve, 38, 205.