actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

166 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
88. — Toulouse : contribution de la ville aux dépenses
des étapes, 35, 56, 62.
L'Étape en dehors du Languedoc : — Champagne,
151 ; — Dauphiné, 142 ; — généralité de
Metz, 142, 143.
Étapiers, 28, 55 ; — leurs comptes, 30. — Taxe sur les
étapiers, 67. — Étapier général, 45. — Étapiers de
Montpellier, 30.
Étarts (Les), en Brie, = les Étars (Seine-et-Marne,
commune d'Ozouer-le-Voulgis). — Péage ou barrage
sur le pont des Seigneux, 193.
État (L'). — Affaires d'État, 229.
Billets de l'État, 158, 159, 165, 167, 169.
Dettes de l'État, 73 ; — à la mort de Louis XIV,
191, 204.
Lettres d'État. 129, 137, 198, 204.
Rentes sur l'État, 67, 75, 129, 157, 159.
Richesse de l'État, 73.
Secrétaires d'Etat, voir Secrétaires.
État-civil ancien. — Registres des baptêmes, mariages
et sépultures, 151, 158, 164. — État-civil
des non-catholiques, 125. — État-civil protestant
de la ville et du diocèse de Nîmes, 243.
États de Languedoc. — a. États de la Province de
Languedoc, dits aussi États généraux de la Langue
d'Oc ou États généraux de Languedoc. — b. États
particuliers de la sénéchaussée de Beaucaire. —
c. États particuliers du Gévaudan, du Velay et du
Vivarais.
a. ÉTATS DE LA PROVINCE, 1, 2, 4, 9, 10, 11, 12,
13, 16 (table), 17, 28, 31, 39, 40, 41, 42, 43, 45, 46,
50, 57, 64, 66, 67, 68, 70, 72, 89, 97, 107, 127, 170,
200, 204, 209, 219, 220, 222, 231, 232, 233, 234, 236,
237, 238, 239, 241, 243.
Prérogatives des États, 45 ; — privilèges, 42 ; —
procès des membres des États, surséance, 53, 55,
56, 67, 109, 110, 123, 125. — Respect dû aux
États, 29.
Entrée aux États, 20, 29, 30, 36, 45, 49, 52, 56,
61, 65, 66, 68, 81, 83, 88, 129, 130, 202. — Le président-né
des Etats, 48. — Prélats divers, 20, 45. —
Noblesse, 20, 32, 44, 130; — barons, 23, 29, 45, 46,
48, 54, 55, 130. — Tiers État, 106 ; — députés aux
États, 67, 95 ; — députés des diocèses, 94 ; — députés
des villes, 34, 60, 107, 109 ; — maires, 45, 70,
95 ; — syndics des diocèses, 60.
Syndics généraux, 39, 66. — Secrétaires-greffiers
des États, 44, 53, 56, 59. — Trésorier de la
Bourse des États, 54, 60, 65, 103, 117, 129, 174. —
Commissaires des États, 59, 130. — Commissaires
du Roi aux États, 18, 20, 56, 130. — Le secrétaire
et greffier pour le Roi aux États, 52.
Convocation des États, 44, 45. — Présences aux
États, 21. — Assemblées des États, 17, 19, 32 ; —
discipline des assemblées, 112 ; — lieux d'assemblée,
20 ; — sessions tenues à Béziers, 11 ; à Nîmes,
236 ; à Pézenas, 135, 195, 211. — Délibérations,
67, 68, 129, 130. — Messe des États, 55, 56. —Festin
fait par le commissaire du Roi, 56.
Lettres écrites aux États, 44, 45.
Demandes adressées aux États. 45.
Impositions faites par les États, 25, 46, 54. —
Don gratuit, 62. — Factum contre les États, à
l'occasion de la prorogation du second vingtième,
125. — Gratifications accordées par les États, 20,
29. — Subventions, 47, 204. — Vaisseau offert au
Roi, 42, 109, 111.
Emprunts faits par les Etats, 110, 142, 145, 164,
168, 172. — Loterie pour le remboursement des
dettes de la Province, 196.
Étape, équipages des troupes, juridiction souveraine
des États pour le fait des étapes, 27, 71, 204,
206.
Députation en Cour, 57, 58. — Cahiers de doléances
présentés au Roi, 241.
Procès des États de Languedoc, — avec la Chambre
des Comptes de Montpellier, 44 ; — avec les
provinces de Rouergue et d'Auvergne, touchant la
crue du sel, 44.
Frais des États, 20, 21, 22, 46, 48.
Frais de députation aux États, 31.
Imprimeur-libraire des États à Paris, 127.
— b. États particuliers de la Sénéchaussée de Beaucaire,
tenus à Lunel, 231.
— c. États particuliers du Gévaudan, 11, 49.
États particuliers du Velay, 100.
États particuliers du Vivarais, 12, 13.
États généraux, 232, 233 ; — de 1428, à Tours, 2,
10, 16 (table) ; — de 1789, 66, 125 ; — assemblée
du Tiers État du diocèse de Toulouse, 126.
États généraux de la Langue d'Oc ou États généraux
de Languedoc, voir ci-dessus États de Languedoc.
États provinciaux. — 1. Languedoc: a. États de
la Province; b. États particuliers de la Sénéchaussée
de Beaucaire ; c. États particuliers du