actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

160 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
Dreige (Filet de pêche, appelé bœuf ou), 185 ; — pêche
maritime avec la dreige, 189.
Dreux (Eure-et-Loir). — Église Saint-Pierre, 169.
Droguets, 130, 195 ; — façon d'Angleterre, 92. — Drapiers-droguetiers
de Dijon, 204. — Droguets fabriqués
à Reims, 182.
Drogues, Drogueries, 2, 130 ; — venant du Levant, 239 ;
— venant du Nord, 93, 194.
Droguistes, 194 ; — d'Alais, 94.
Droit et étude du Droit. — Droit canon, 149, 159, 170.
— Droit civil, 149, 159, 170. — Droit coutumier,
56, voir Coutumes. — Droit écrit, 31, 56, 206.
Universités ou Facultés, 229, 230 ; — Dijon,
180 ; — Montpellier, 4, 7, 53 ; — Reims, 171.
Chaires : — Montpellier, 159 ; — Orléans, 168.
Professeurs, 44, 145, 149, 159. — Étudiants, 1.
Thèses, 159, 220, 222.
Droit public du Languedoc, 72, 127.
Droits divers : — facultés exercées, ou taxes perçues,
par le Roi, par la Province de Languedoc,
par les différents diocèses, par les villes et communautés
d'habitants, par les seigneurs locaux,
par certains fonctionnaires, par certains particuliers,
etc.
Droits de l'homme et du citoyen, 66.
Droits et facultés des communautés d'habitants,
130.
Droits et privilèges de la Province, 67.
Droits domaniaux, 74, 129, 195.
Droits féodaux (Suppression des), 66.
Droits honorifiques des seigneurs, 163.
Droits nobles, 110 ; — prétendus nobles, 129.
Droits seigneuriaux, appartenant au Roi, à des
seigneurs, à des communautés d'habitants, etc.,
52, 58, 62, 78, 79, 91, 92, 96, 121, 129. 144, 159,
161, 164, 182, 196, 199. — Droits seigneuriaux
payables en huile, 41, 89, 93, 95. 217, 220.
Droits réservés, 191 ; — rétablis et réunis, 73 ;
— usurpés (en Languedoc), 191.
Droits d'aides, — d'amortissement, — annuel des
charges de judicature, — annuel sur les cabaretiers,
— d'aubaine, d'aubenage, — de banc dans
l'église, — de bannerage, — de banvin, — de
barrage, — de bâtardise, — de blanque, — de
boisselage (Poitou), — de boite, — de Brouage, —
de canal, — de capage, — de centième denier, —
de champart, — de chancellerie, — de chapelle
(l'évêque de Montpellier), — de committimus, —
de commutation (Toulouse), — de confirmation,
— de contrôle des actes (notaires, etc.), — de
courretage, — de coupe, — de consulat (port de-
Marseille), — de cottimo, — de dépaissance, — dédouane,
— d'enregistrement des armoiries, —
d'entrée aux États, — d'entrée (en France, à Paris,.
dans diverses villes), sur un certain nombre de
marchandises (v. g. eaux-de-vie, vins, chanvres,
cotons, laines, denrées, etc.), — d'épices, — d'équivalent,
— d'ensaisinement, — d'évocation, — des
fermes, — de foraine, — de franc-alleu, — de
franc-bourgage, de franche-bourgeoisie, — de
francs-fiefs, — de fret, — de gabelle, — d'habitanage,
— d'hérédité et de survivance, — de huitièmedenier,
— d'hypothèque, — d'impériage, — d'insinuation,
— de leude, — de lods, — manuels, — du
marc d'or, — de marque sur l'or, sur l'argent, sur
les étoffes. — de massicault (Le Havre et Rouen),
— de mutation, — de nomination aux bénéfices du
royaume — de nouvel acquêt, — d'octroi des
villes, — de parisis, — de haut passage, — de
patente, — de péage, — de petit-blanc, — de petitsscels,
— de pezade (diocèse d'Albi), — de poids
(Montpellier), — de pontonage, — de prélation, —
de quarantième, — du quart du vin (Toulouse), —
de quint, — de quittance, — de rachat, — de réal,
— de réapréciation, — de régale, — de relief, — de
requint, — de rêve, — de robinage (Narbonne),
de sceau, — de septain (Peccais),— de sortie (vins
et eaux-de-vie), — de souquet, — de subvention,
— de surtaux, — de survivance, — de Table de
Mer (Provence), — de tarif (Poissy), — de terrage,
— de tiers-sur-taux (Lyon), — de tonnelage,
— de traite ou patente, — de traite domaniale, —
de traite foraine, — de traite par terre, — de travers
(Compiègne), — de trépas de Loire, — de
triperie (Montpellier), — de quatre deniers (Invalides),
— de quatre sols pour livre (fermes du
Roi) ; — voir Aides, Amortissements, Annuel,
Aubaine, etc.. etc.
Droits sur les marchandises et denrées, — les
bestiaux, — les boissons, — les cartes à jouer, —
les chanvres, — les cotons, — les cuirs, — les
eaux-de-vie, — l'étain, — les étoffes, — les farines,
— les fers et aciers, — les grains, — les huiles, —
les laines, — le minerai de fer, — le pain, —
sels, — le thé, — la viande, — les vins ; — voir