actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

gogne et sainfoin, 166 ; — du gros millet ou blé de
Turquie, 122 ; — des olives, 233. — Preuves en
matière de dîmes, 122.
Diocèses civils du Languedoc, 17, 55, 129. — Règlement
général (1662), 71, cf. 68. — Création de vingtdeux
sièges d'Élections dans les vingt-deux diocèses
du Languedoc ; 135.
Assiettes des diocèses, voir Assiettes.
Commissaires ordinaires des diocèses, 29, 31.
Compoix (Nouveaux) des diocèses, 52.
Comptabilité, 47, 49, 50, 62.
Deniers ordinaires et extraordinaires, 130, cf. 29.
Dépenses, 71.
Dettes, voir ce mot.
Greffiers-secrétaires, 130, 139, cf. 133.
Impositions, 26, 55, 60, 67, 71, 84, 212 ; — surimpositions
faites dans les 22 diocèses, 68.
Indemnités accordées aux diocèses, 130.
Inspecteurs des ouvrages publics, 114, 115.
Lieutenants particuliers des diocèses, 30.
Ouvrages publics des diocèses, 110.
Prévôts diocésains, 28, 29, 55, 139.
Receveurs des diocèses, 20, 21, 23, 129 ; — triennaux,
46. — Receveurs des tailles des 22 diocèses,
46, 64, 135, 219, 220, 224.
Syndics particuliers des diocèses, 52, 60, 67, 117,
130, 139 ; — leurs comptes, 48, 129.
Voir la subdivision diocèse, dans les articles suivants
: Agde, Alais, Albi, Alet, Béziers, Carcassonne,
Castres, Comminges, Lavaur, Limoux,
Lodève, Maguelone, Monde, Mirepoix, Montauban
(Bas-), Montpellier, Narbonne, Nîmes, Le Puy,
Rieux, Saint-Papoul, Saint-Pons, Toulouse, Uzès,
Viviers.
Diocèses ecclésiastiques. — Voir Évêchés, Alais,
Reims, etc.
Directes — mouvant du Roi, 90 ; — maisons et héritages
de la directe du Roi à Montpellier, 222, 225.
— Seigneurs directs, 1, 16 (table). — Directe du
s r de Croye à Saint-Hippolyte (Gard), 41.
Directeurs des finances, 229
Discipline — des assemblées des États, 112 ; — des
troupes, 60, 67, 89, 160 ; — ecclésiastique, 145.
Distribution des prix au collège du Puy, 120.
Dixième = dixième du revenu de tous les biens, 70,
73, 87, 94, 95, 96, 98, 99. 100, 103, 104, 129, 130,
142, 145, 159, 164, 165, 166, 172, 201, 202, 210, 211,
213, 214, 216, 217, 218, 220, 222 ; — biens fonds et
SÉRIE A. — TABLE ANALYTIQUE 157
maisons, 130, 164, 165 ; — biens ecclésiastiques,
65, 88 ; — biens nobles, 38, 65, 67, 87, 88, 220 ; —
biens roturiers, 88, 205 ; — commerce et industrie,
145 ; — gages et revenus. 201, 221 ; — rentes,
151. — Deux sols pour livre de toutes les impositions,
103,104.
Comptes du dixième, 60, 88.
Abonnement du dixième, 60, 95, 201, 204, 219.
Suppression, 60, 89, 224.
Le dixième, en Alsace, dans la comté de Bourgogne
(Franche-Comté) et dans les pays de Bresse,
Bugey et Gex, 204 ; — en Languedoc, 164, etc. ; —
à Lyon, 145 ; — à Paris, 204.
Doctorat en Droit : — thèse. 222.
Doctrinaires (Les Pères), — à Beaucaire, 53 ; — à
Castelnaudary, 117 ; — à Narbonne, 108, 112.
Doctrine chrétienne (Congrégation de la), voir ci-dessus
Doctrinaires.
Dol (Ille-et-Vilaine). — Chapitre cathédral, 151.
Doléances du pays de Languedoc en 1455, 17. —
Cahiers de doléances des États de Languedoc, 48,
49, 52, 53, 54, 56, 57, 58, 59, 241.
Domaines. — Domaines de la Couronne ou du Roi,
autrement dits Domaine royal, 3, 8, 14, 15, 16
(table), 35, 39, 47, 53, 152, 154, 158, 164, 167, 169,
170, 171, 177, 186, 189, 203, 204, 211. 229, 230.
Domaine corporel et incorporel, 231.
Domaine forain, 208, 239.
Albergues dues au Domaine, 140, 147. — Droits
seigneuriaux, 58, 62, 79, 129, 144. — Redevances
diverses, 140, 147. — Forêts, 151. — Garrigues, 33.
— Greffes réunis au Domaine, 142. — Justices, 130,
137. — Péages dépendant du Domaine royal, 198.
— Pêche dans les rivières du Domaine royal, 31.
Petits domaines du Roi, 165, 181.
Droits domaniaux, 74, 129, 195, cf. 174.
Le Domaine royal dans diverses provinces : —
Alsace, 170 ; — Béarn, 190 ; — Bretagne, 74 ; —
Franche-Comté, 170 ; — Languedoc. 158, 222, 225 ;
— Vendômois, 181. — Domaines de Marly, 178 ; —
de Melun, 176 ; — de Meudon, 193 ; — de Versailles,
158, 178. — Maisons et héritages de la
directe du Roi à Montpellier, 222. — Droits de
domaine à Paris, 174. — Terre et seigneurie de
Souchet, 151.
Engagistes du Domaine, 25, 28, 29, 50, 55, 58,
70, 71, 72, 79, 129, 130, 140, 150, 171, 173, 174, 176,
207, 229. — Fiefs nobles relevant du Roi, 67 ; —