actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

vinces, et en particulier la province de Languedoc,
passim ; — répertoires alphabétiques pour le
Languedoc, 129, 130 ; — voir également, pour les
matières de finances (années 1689 à 1708), le répertoire
chronologique 226 à 228 et le répertoire
alphabétique 229-230.
Découverte d'un trésor à Narbonne, 101.
Décrets. — Adjudications par décret, 53, 69, 95, 206,
210, 220, 223. — Rabattement des décrets, 129,
130. — Décrets volontaires, 221. — Contrôleurs des
décrets volontaires, 146. — Règlement des décrets
volontaires, 191. — Prêtres décrétés ou bannis, 74.
Défauts et contumaces, 216. — Règlement pour les
défauts, 191. — Vérificateurs des défauts, 150.
Défrichements, 42, 92, 112, 115, 116, 118, 129, 210 ;
— dans les communaux, 107 ; — dans les garrigues,
61, 67, 136, 223 ; — à Marsillargues, 97.
Dégrais des étoffes, 101.
Dégrèvements, 60, 63, 65, 83, 88, 91, 92, 93, 94, 95,
96, 97, 98, 99, 100, 101, 102, 103, 104, 168, 198,
202, 220, 243 ; — à la suite de grêles, inondations
ou autres cas fortuits, 64, 84, 104 ; — à la suite de
la perte des oliviers, 90 ; — à la suite des dévastations
commises par les fanatiques (Camisards),
dans les diocèses d'Alais, de Nîmes, etc., 64, 82, etc.
Dégrèvements accordés à diverses localités du
Languedoc : — Beaucaire, 178 ; — Mauguio, 89 ;
— Saint-Étienne-Vallée-Française, Saint-Sériès,
Saturargues, 81, etc.
Voir Décharges, Remises d'impositions.
DEGUA (BERNARD), lieutenant du Roi au Cap Français :
— sa succession, 106.
Délestage (Lestage et) des vaisseaux, dans les ports de
Cette et d'Agde, 118, 123, 125.
Délibérants, 129.
Délibérations — des Assiettes, 129, 130 ; — des communautés
d'habitants, 96, 214 ; — des États de Languedoc,
67, 68, 129, 130.
Délits militaires, 188.
Demi-Londres = serges de Meuse, fabriquées à Sedan,
Mézières, Donchery, etc., 167.
Deniers. — Impositions diverses. — Deniers du Roi,
de la Province du Languedoc, des diocèses, des
villes et communautés :
Deniers royaux, 16 (table), 70. — Deniers revenants
bons au Roi, 55. — Chambre aux Deniers,
152, 162, 168. — Deniers des garnisons, 27. —
Deniers ordinaires des diocèses, 130.
SÉRIE A. — TABLE ANALYTIQUE 155
Deniers extraordinaires, 46, 50, 52, 57 ; — du
Languedoc, 183 ; — levés en Languedoc sous l'autorité
du duc de Montmorency, 21 ; — des diocèses,
29, 130. — Épices des comptes des deniers extraordinaires,
23, 26, 27, 29.
Deniers municipaux, 129, 130 ; — patrimoniaux,
130.
Albergues en deniers, 89, 130.
Centième denier, 70, 96, 104, 106, 107, 129, 143,
150, 154, 157, 161, 163, 174, 183, 192, 195, 199, 224,
225.
Cinquantième denier, 189, 221.
Huitième denier, 129, 230.
Sixième denier, 26, 129, 140, 230.
Denier de Saint-André, 5, 10, 16 (table), 32, 57,
61, 135, 208, 237.
Deux deniers 3/4 pour livre des impositions, 130.
Deniers pour livre sur la viande de boucherie :
— deux deniers, 39, 81, 82, 83, 87, 89, 92, 104 ; —
quatre deniers, 87, 88 ; — six deniers, 87, 88 ; — à
Montpellier, 92, 102, 104. — Quatre deniers pour
livre attribués à l'hôtel des Invalides, 88.
Intérêt de l'argent. — Denier de la constitution
de rente, 130 ; — rentes au denier vingt, 70, 92,
112, 193 ; — au denier vingt-cinq, 73, 110 ; — au
denier trente, 181.
Monnaies. — Pièces de 12, de 6 et de 3 deniers,.
168.
Dénombrements, 33, 57, 61, 129, 225 ; — pour les
fiefs nobles relevant du Roi, 67, 242 ; — dans la
sénéchaussée de Carcassonne, dans la vicomté de
Narbonne et dans le comté de Foix, 242.
Denrées, 24 ; — du Canada, 172 ; — du Levant, 17. —
Circulation des denrées, 109, 110. — Droits sur les
denrées, 130, 208 ; — à Paris, 150, 156, 157.
Dentelles, 92 ; — de l'Auvergne et du Velay, 64, 84 ; —
du Puy-en-Velay, 130.
Dépaissance, 9, 14, 40, 42, 48, 54, 63, 92, 118, 121,
124, 129, 133 ; — dans les châtaigneraies, 86, 108 ;
— dans les forêts, 182 ; — dans les garrigues, 4 ;
-- dans les olivettes, 54, 65, 86, 103, 148 ; — dans
les vignes, 54, 65, 86 ; — sur les chaussées du
Lauzon (Comtat), 91 ; — sur les chaussées du
Rhône, 91 ; — à Aiguesmortes, 237 ; — à Lunel, 4,
240 ; — à Marsillargues, 4.
Département des comptables de Languedoc, 51.
Départements des intendants de la Marine, 186.
Départements divers, voir Ain, Aisne, Allier,