actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

452 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
redoutes et signaux, 100, 103 ; — frégate pour la
défense de la côte, 23, 56 ; — gardes-côtes, 55, 142,
145, 204.
Côtes-du-Nord (Département des). — Voir Saint-
Brieuc.
Cotons. — Cotons filés du Levant, 202. — Filature
de coton au Puy, 106.
Droits d'entrée sur les cotons, 104.
Toiles de coton, 159 ; — blanches, 70 ; — tein­
de fidélité au Roi, prêté par les consuls des communautés
d'habitants, 130 ; — taxes perçues par
le Roi, 26, 43, 178.
Courratage, voir Courretage.
Courratiers, voir Courretiers.
Courretage (Droits de) ou de Courtage, levés par diverses
villes ou communautés d'habitants du Langue­
doc, 129 ; — Magalas, 108 ; — Marseillan, 115 ; —
tes, 102 ; — teintes façon d'Andrinople, 103 ; — de
Montpellier, 94, 104, 109, 115 ; — Tence, 121.
Courretiers ou Courratiers, 133. — Le courretier de la
la Chine, 150 ; — des Indes, 150 ; — du Levant, ville du Puy, 23, 48, 54.
150, 172.
Courriers. — Postes, courriers, messagers, 133, 164 ;
Cottimo (Droit de), levé dans les ports de Cette et de — assassinat du courrier de Lyon, 186. — Cour­
Marseille, 65, 85, 91, 130, 178.
riers de cabinet, 171.
Couffoulens (Aude). — Raronnie, 45, 57, 61.
Cours des Aides, 16 (table), 76, 164.
Couilly (Seine-et-Marne). — Le Clos-Chicot, 168. — Paris, 78, 151, 157, 161, 163, 167, 169.
Vendanges, 168.
Bordeaux, 174, 204.
Couiza (Aude). — Pont, 122.
Clermont-Ferrand, 74, 75, 133, 169.
Couleuvrines (Balles à), 46.
Montpellier, 14, 16 (table), 17, 22, 23, 24, 46,
Coulon (Deux-Sèvres). — Marais, 176.
47, 52, 58, 63, 66, 76, 81, 104, 130, 155, 164, 2
Coupe (Droit de), — à Lunel, 240 ; — à Montpellier, 225 ; — union et re-union à la Chambre des
5, 16 (table).
Comptes, 44, 46, 53, 135, 210.
Cour (La). — Artisans et marchands privilégiés, sui­ Cours des Comptes, Aides et Finances. —
vant la Cour, 188. — Députations des États de Lan­ Aix-en-Provence, 216.
guedoc à la Cour, 22, 31, 57, 58, 135.
Montpellier, 23, 24, 55, 68, 77, 144, 160, 174, 1
COUR (Le sieur de la) : — sa succession, 170.
183, 207, 211, 215, 218, 220, 222. — Compétence de
Gourde Rome. —Actes expédiés. 156. — Banquiers- la cour, 62. — Comptables du ressort, 73. —
expéditionnaires, 78, 147, 174, 229.
Règlement sur la juridiction, 95. — Conflit avec le
Cour des Aides de Languedoc, à Montpellier, voir ci- parlement de Toulouse, 45. — Officiers, 54, 62, 67 ;
dessous Cour des Généraux et Cour des Aides.
— leurs privilèges, 190, 191, 193, 195. — Avocat
Cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier, général, 217, 219. — Conseillers, 130, 185. —
voir Chambres des Comptes, Cour des Aides, Cour Greffiers, 214, 223 ; — droits du greffe, 214. —
des Comptes.
Huissiers, 69, 73. — Présidents, 195. — Procureur
Cour des Conventions royaux, à Nimes : — général, 217, 219. — Procureurs : tarif de leurs
juge, juridiction, sceau, 18, 61, 107, 236.
droits, 70, 131.
Cour des généraux de la justice des Aides, ès païs Rouen, 75.
de Languedoc, Rouergue, Quercy et Guyenne (en Cours des Monnaies. — Paris, 75, 131, 158, 168,
ce qui est du parlement de Toulouse), séant à 196, 216. — Lyon, 75.
Montpellier, 14, 17, 76 ; — voir Cours des Aides : Cours des piastres, 57.
Montpellier.
Cours divers d'enseignement secondaire ou supérieur :
Courboussot = Curbussot (Gard, commune de Redes- — Accouchement (Agde, Castres, Montpellier, Tousan).
— Contrôle du fermier de la foraine, à Génélouse), 122, 123, 124, 125, 126 ; — Mathématiques
rac et à Courboussot, 67.
(Béziers), 92 ; —Philosophie, 90, 91 ; —Théologie, 91.
Courdault (Vendée, commune de Bouillé-Courdault). Cours diverses de justice, etc. — Style des cours,
— Marais, 176.
15. — Voir ci-dessus Cour des Conventions royaux,
Cournonterral (Hérault), 5, 16 (table).
Cour des Généraux, Cours des Aides, Cours des
Couronne (Avènement du Roi à la), 178 ; — foi et hom­ Comptes, Cours des Monnaies, et ci-dessous Cours
mage dus au Roi par ses vassaux, 116 ; — serment rigoureusse, etc.