actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

mont-Ferrand et à Limoges, 186. — Contrôle aux
entrées pour le papier, 229. — Contrôle des poids
et mesures, 229.
Contrôleurs divers. — Contrôleurs des actes et
expéditions des greffes des élections, 131 ; — des
actes des notaires, 161, 216 ; — des biens com­
muns et octrois des villes, 29 ; — du bois carré, à
Paris, 151 ; — des cabaux, 23, 54 ; — des parties
casuelles et droit annuel, 131 ; — des comptes des
communautés, 23 ; — des consignations, 151 ; —
des décrets volontaires, 146 ; — des dépens, 130 ;
SÉRIE A. — TABLE ANALYTIQUE 151
Corbarieu (Tarn-et-Garonne), 16 (table), 90, 183.
Corbières (Pays des) [Aude et Pyrénées-Orientales] :
— sel pour les troupeaux de moutons, 37, 39, 64,
65, 83, 84, 87, 88, 89.
Cordelats : — fabrication et teinture, 39, 60, 89, 92,
184, 192 ; — cordelats et redins des fabriques de
Mazamet et de Boissezon, 105.
— des économes-séquestres, 151, 164 ;
Cordelières (Religieuses) — de Picardie, 163.
Cordeliers — de Castelnaudary, 93 ; — de Picardie,
163.
Cordes (Tarn), 1, 2, 28, 66, 108. — Consuls, 23, 48.
— de l'entrée — Différend avec la communauté des habitants de
des eaux-de-vie et des vins, 130 ; — de l'étain, à Virac, 55. — Impositions, 16 (table).
Paris, 172 ; — des exploits, 139, 140, 152, 163 ; — Corneilhan (Hérault). — Seigneurie, 242.
des épices et amendes, 141.
Corneilhan (Saint-Julien-de-) (Hérault, commune de
Contrôleurs-conservateurs des Fermes, 176 ; — Marsillargues), voir Saint-Julien.
leurs lieutenants, 23.
Cornillon (Fossé de), à Meaux (Seine-et-Marne), 195.
Contrôleurs des fouages, en Bretagne, 229 ; — Corps de garde, 129, 223 ; — à Montpellier, 111 ; — de
des fruits, à Paris, 152 ; — des receveurs des Béziers à Agde et à Cette, 192 ; — dans les Céven-
gabelles, 148 ; — des greffes, 48, 130 ; — des nes, 91.
guerres, à Besançon, 155 ; — des huiles, 130 ; — Corps des marchands de Montpellier, 222.
du marc d'or, 152 ; — des matériaux des bâtiments, Correcteurs de la Chambre des Comptes de Montpel­
130 ; — des notaires, 24, 31, 55, 203 ; — des octrois, lier, 130.
37, 130 ; — des octrois et péages, 155, 156, 164 ; — Corrèze (Département de la). — Voir Turenne.
des octrois et subventions, 65, 86, 130 ; — des Corroyeurs de Paris, 196.
ouvrages d'orfèvrerie, à Paris, 169, 178 ; — des Corsaires — de Malte, 166 ; — de Tripoli, 93.
poids et mesures, 36, 130 ; — des ventes de poisson, Corse. — Corses en garnison au Pont-Saint-Esprit,
137 ; — des porcs, 130 ; — des ports, pour les mar­ 44.
chandises, 16 (table) ; — des rentes, 172, 229 ; — Corvées (Suppression des), 117.
des rentes de l'hôtel de ville de Paris, 75 ; — des COSTE (Daniel de la), voir La Coste.
restes de la Chambre des Comptes de Paris, 130. Costumes décorés d'or et d'argent, 191.
Contrôleurs aux saisies réelles, 129, 130, 147, Côte de Guinée, 177.
151, 213. — Contrôleurs-visiteurs des suifs, 145. — — de Labrador. — Pêche de la morue, 166.
Contrôleurs des tailles, 37, 53, 85, 129, 130 ; — des de Mayres (Ardèche), 123.
teintures, 55. — Contrôleurs aux entrées des veaux — de Saint-Domingue. — Colonie de Saint-Louis,
de la ville de Paris, 151. — Contrôleurs-courtiers 168, 169.
de la volaille, à Paris, 137, 138, 141, 146, 170. — — de Voge = de Vosges [?] (frontière de Lorraine).
Contrôleurs des voitures, 130.
— Privilèges, 199.
Contrôleurs généraux, 203 ; — de l'artillerie, 156 ; Côte-d'Or (Département de la). — Voir Dijon,
— des Domaines, 78, 131, 225 ; — des finances, Auxonne, Citeaux, les Maillys, Marcenay, Pouilly-
176, 225, 230 ; — des gabelles, 52 ; — des messasur-Saône, Saulieu.
gers et voituriers, 151.
Côtes d'Afrique. — Commerce, 159, 184. — Compa­
Contrôleurs prud'hommes, 229.
gnie royale du Sénégal et côtes d'Afrique, 184.
Conventions royaux (Cour des), à Nimes : — juge, — de la Manche. — Pêcheries, 194.
juridiction, sceau, 18, 61, 107, 236.
— de la Méditerranée. — Bourdigues et madragues
Conversion de rentes, 158, 159, 169.
sur les côtes de la mer du Languedoc, 82. —
Convertis (Nouveaux), voir Nouveaux-Convertis.
Poisson salé venant des côtes de la Méditerranée,
Coquillages (Pêche des), 161.
68, 71. — Sûreté de la côte, 38 ; — fortifications,