actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

150 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
Aramon, 119 ; — Aulas, 94 ; — Razièges, 225 ; — Ré- Contraintes — des receveurs des tailles, 87 ; — par
darieux, 91, 178 ; — Bérat, 122 ; — Bréau, 94 ; — corps, 155, 216 ; — par établissement de gast et
Cahuzac (diocèse d'Albi), 122 ; — Carcassonne, garnison, 55.
111 ; — le Cayla, 113, 125 ; — Cette, 116 ; — Cler- Contrats, 106 ; — de constitution de rentes, 73, 130,
mont-l'Hérault, 116 ; — Cordes, 23, 48 ; — Fan- 224 ; — de mariage, 104, 138, 141, 147, 150, 154,
geaux, 46 ; — Frontignan, 115 ; — Gignac, 46, 116 ; 199.
— Lansargues, 178 ; — Lattes, 127 ; — Limoux, Contrebande, 189, 190, 194, 197, 199 ; — des étoffes des
111 ; — Lunel, 240 ; — le Malzieu, 120 ; — Mar- Indes, 169 ; — des poudres et salpêtres, 222 ; — du
seillan, 115 ; — Marvéjols, 124 ; — Mèze, 64, 85 ; — sel, voir Sel, Faux-sel; — du tabac, voir Tabac,
Mirepoix, 46 ; — Montagnac, 117 ; — Montesquieu- Faux-tabac ; — des toiles peintes, 169.
de-Volvestre, 117 ; — Montgaillard (Lauraguais), Contrebandiers, 193, 194, 195, 201, 222.
121 ; — Montolieu, 83 ; — Montpellier, 17, 47, 58, Contre-canaux du Canal Royal de Languedoc, 98.
79, 233, 234, 235 ; — Narbonne, 22, 131 ; — Nimes, Contrefaçon des congés de soldats, 162.
135 ; — Pépieux , 39 ; — le Pont-Saint-Esprit, 94 ; Contributions diverses. — Contribution aux
— le Pouget, 124 ; — Réalmont, 107 ; — Rieux, tailles, 5, 9, 10, 11, 12, 17, 46, 48, 49, 67, 232, 238 ;
116 ; — Rieux-Minervois, 64 ; — Saint-Ambroix, — contribution des ecclésiastiques, des nobles,
214 ; — Saint-Félix (Lauraguais), 124 ; — Saint- des monnayeurs, des notaires, des juges, des avo­
Gervais-sur-Mare, 124 ; — Saint-Macaire, 46 ; — cats, 231, 236, 238, 240, 241.
Saint-Michel-de-Vax, 125 ; — Saint-Thibéry, 116 ;
Contribution des ecclésiastiques et des nobles
— Saugues, 120 ; — Sommières, 241 ; — Tence,
aux réparations des chemins et des fortifications,
121 ; — Valros, 115 ; — Villasavary, 123 ; — Viviers,
238.
46, cf. 17 ; — Vauvert, 115.
Contribution de la ville de Toulouse aux dépen­
Statuts consulaires de Montpellier, 235.
ses de l'Étape, 35, 62.
Hôtel du consulat de Montpellier, 17.
Contribution des religionnaires aux dépenses
Consuls de Mer de Montpellier, 159.
de construction des églises et presbytères, 30.
Consuls des Métiers de Montpellier, 55. — Con­ Contribution en soldats, 18.
suls des artisans catholiques de Montpellier, 28.
Contribution patriotique, 66.
Juges-consuls, 230 ; — de la Bourse des Mar­ Contrôle général des Finances, 159.
chands de Montpellier, 105, 169, 176, 204, 222 ; — Contrôles divers et droits de contrôle, 63, 107, 110,
de la Bourse de Toulouse, 107. — Voir Juridictions 141, 152, 172, 190.
consulaires.
Contrôle des actes des communautés, 41 ; —
Consultation des avocats du Parlement de Paris au baux des boucheries, 90 ; — délibérations commu­
sujet de la procédure faite contre M. Villebrun, nales, 214.
curé de Sainte-Anne de Montpellier, et du mande­ Contrôle des actes civils, judiciaires et paroisment
de l'Évèque de Montpellier, concernant la siaux : — actes des notaires et sous signature pri­
signature du formulaire d'Alexandre VII, 70.
vée, 60, 70, 75, 93, 129, 130, 131, 139, 142, 145,
Contagions, 67, 95, 130 ; — en Gévaudan, 174, 205 ; 147, 150, 151, 154, 155, 159, 167, 169, 176, 177
— en Provence, 45, 178 ; — en Vivarais, 177 ; — 183, 190, 191, 192, 193, 195, 199, 202, 206, 207, 221
dans les communautés riveraines des étangs du 229 ; — bans de mariage, 137, 148, 158, 229 ; —
Bas-Languedoc, 121 ; — dans le diocèse d'Uzès, exploits, 65, 129, 130, 145, 146, 151, 156, 171, 183,
177 ; — à Montpellier, 94.
203, 213, 221, 229 ; — registres des baptêmes,
Précautions prises à Montpellier, en Langue­ mariages et sépultures, 140 ; — sentences arbidoc,
etc., lors de la peste de Marseille et de Protrales, 106 ; — testaments, 89, 154, 166.
vence, 91, 171, 172, 173, 174, 176.
Droit de contrôle sur les biens clôturés, en
CONTI (Le prince de), lieutenant général en Languedoc, Bourgogne, 75. — Droit de contrôle et subvention
46, 52, 55, 121 ; — ses biens en Languedoc, 108 ; — sur les bières, 168. — Règlements pour le contrôle
capitation payée par lui à Alais, 113. — Le régiment des dépens, 191. — Contrôle de l'étain et de l'orfè­
de cavalerie de Conti, ci-devant de Villeroy, 199. vrerie, 229. — Contrôle des marchandises à Cler-