actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

115, 124, cf. 148 ; — voir ci-dessous Conseils poli­
tiques.
Conseillers-secrétaires du Roi, 165.
Conseils de Santé, établis en Languedoc lors de la
peste de Marseille (1720), 171, 174, 179.
Conseils de Ville, 55, 212, 214 ; — voix des évêques,
55. — Voir ci-dessous Conseils politiques.
Conseils du Roi, 69, 185 ; — conseils divers établis
pour la direction des affaires du royaume, 150, 157,
179, 190, 202 ; — cf. Conseil de Conscience, de
Commerce, de Finance, de Guerre, de Marine, des
affaires du dedans du royaume ; cf. également
Conseil de Régence. — Garde des archives des
conseils du Roi, 145. — Huissiers, 152.
Le Grand Conseil, 152, 213.
Conseil de Commerce, 35, 36, 37, 58, 62, 65, 79,
81, 84, 85, 129, 130, 157, 159, 163, 176, 190, 195.
SÉRIE A. — TABLE ANALYTIQUE 149
cf. Conseils supérieurs ; — du Hainaut, à Valenciennes,
146, 174.
Conseils supérieurs. — Créations, 73, 74. — Officiers,
75. — Arras, 74, 75 ; — Bayeux, 75 ; —
Douai, 75 ; — Lyon, 75 ; — Nimes, 115 ; — Rouen,
75 ; — Roussillon, 70.
Conservateurs — des Domaines, 130, 152 ; — des
hypothèques, 74. — Contrôleurs-conservateurs des
Fermes, 176. — Conservateur de l'Équivalent,
16 (table).
Conserve (Bureau de) des prévôts des marchands et
échevins de Lyon, au Pont-Saint-Esprit, 56.
Conserves de sardines, 62.
Consignations, 229, 230. — Receveurs des consignations,
50, 62, 63, 79, 81, 130, 148, 151, 159, 170, 172,
221. — Contrôleurs des consignations, 151. —
Consignations faites aux créanciers de la Province,
en billets de banque, 130.
Conseil de Conscience, 157.
Consistoires, 167 ; — de la R. P. R., 30.
Conseil de Finance, 130, 157, 167. — Édits, décla­
Consistoriaux (Bénéfices), 145, 150, 155, 162 ; — éconorations,
arrêts, etc., sur toutes sortes d'affaires de
mes des bénéfices consistoriaux vacants, 155, 162.
finances, de 1689 à 1708 : répertoire chronologique,
Conspirateurs, 3.
226 à 228 ; répertoire alphabétique, 229-230.
Constance (Grand-Duché de Bade). — Concile, 1, 8,
Conseil de Guerre, 154, 156, 157, 159, 167, 216.
16 (table).
Conseil de Marine, 157, 167, 171.
Constitution Unigenitus, 144.
Conseil de Régence, 158.
Constitutions de rentes, 73, 130, 181, 224.
Conseil des affaires du dedans du royaume, 157, Constructions de maisons, à Versailles, 146. — Inspec­
159, 167.
teurs des matériaux de construction, 140.
Conseil des Parties, 130.
Consulats, Consuls. — Droit de consulat et de
Conseil d'État, 77, 130 ; — arrêts divers, concer­ boîte, perçu dans le port de Marseille, 74.
nant des affaires générales ou des affaires concer­ Consulats de la Nation française dans les pays
nant plus particulièrement le Languedoc, etc., étrangers, 176 ; — dans les échelles du Levant et
passim.
de Barbarie. 130, 172, 199 ; — à Cadix, 190, 222.
Conseils municipaux de l'ancien régime, voir Consuls des communautés d'habitants, 13, 17, 37,
Conseils de Ville, Conseils politiques.
89, 129, 130. — Consuls siégeant aux Assiettes des
Conseils politiques des villes et communautés divers diocèses du Languedoc, 30, 56, 61. — Offi­
d'habitants, 24, 89, 91, 113, 130, 148 ; — ordinaires, ciers du Roi exclus du consulat, 130. — Charges
extraordinaires, renforcés, 117, 129 ; — de diver­ de consuls perpétuels, 85, 89, 130. — Billets conses
localités : — Agde, 90, 117 ; — Anduze, 125 ; — sulaires, 229. — Lettres de consuls de diverses
Aniane, 115 ; — Beauchastel, 123 ; — Béziers, 90, communautés, 44. — Malversations de certains
116 ; — Carcassonne, 111 ; — Chalabre, 91 ; — consuls, 85, 214. — Police consulaire, 53, 54. —
Cette, 116 ; — Frontignan, 115 ; — Gignac, 116 ; — Préséances, 130. — Serment de fidélité prêté par
Limoux, 111 ; — Marsillargues, 40 ; — Montagnac, les consuls, lors de l'avènement du Roi à la cou­
117 ; — Montpellier, 111, 120, 121, 212, 214 ; — ronne, 130. — Voir Élections consulaires.
Montréal, 124 ; — Nimes, 90, 117 ; — Rieux, 116, Consulats et consuls de diverses communautés
122 ; — Saint-André-de-Sangonis, 168 ; — Saint- d'habitants, principalement du Languedoc : —
Gervais-sur-Mare, 124 ; — Valros, 115.
Agde, 94, 117 ; — Aiguesmortes, 94 ; — Albi, 178 ;
Conseils provinciaux : — d'Artois, à Arras, 74, — Alet, 53 ; — Anduze, 90, 125 ;— Aniane, 98 ; —