actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

148 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'HERAULT
242 ; — Artois, 157 ; — Auxerre, 184 ; — Avejan, Conflits de préséance, voir Préséances.
100.
Confolens (Charente). — Siège d'élection, 151.
Bar-sur-Seine, 174 ; — Belle-Isle, 183 ; — Confrérie, Bi- en Roussillon, 189.
gorre, 3 : — Bioule, 44 ; — Blaignac, 194 ; — Bour­ Congeniès (Gard), 10, 16 (table), 242.
gogne, 184, 204.
Congés de remuage, 155, 162, 163.
Calvisson, 62 ; — Caraman, voir ce nom ; — Cla- Congés des soldats. 162, 167.
rac, 120 ; — Clermont, 62 ; — Comminges, 242 ; Congrégations —
religieuses. — Congrégation de
Condomois, 204.
Saint-Maur (Bénédictins), 231, 242. — Voir Doc­
Eu, 184 ; — Évreux, 74 ; — Fezensac, 242 ; — trinaires, Frères des Ecoles chrétiennes, Jésuites,
Foix, voir ce nom ; — Forez, 74.
Oratoriens.
Lauraguais, 121 ; — les Maillys, 75 ; — Mau- Congrues (Portions), voir Portions.
guio, 111 ; — Mérinville, 84, 168 ; — Montfort, 242. Connétable, Connétablie. — Le connétable de
Peyre, 141, 145 ; — Pézenas, 50, 121 ; — le Pou- France, 16 (table). — Le connétable de Montmojol,
100 ; — Provence, 74, 75 ; — Rieux-Mérinville, rency, 44, 46. — Connétablie de France, 168. —
60, 94 ; — Robin, 180 ; — Rodez, 242 ; — Roure, Gardes de la Connétablie, 139. — Connétablie et
30, 83, 178.
Maréchaussée de France ; 154.
Saint-Challier, 180 ; — Saint-Fargeau, 196 ; — Conques (Aude). — Draps, 88 ; — fabricants de draps,
Sault, 201 ; — Simiane, 186 ; — Toulouse, voir ce 220. — Teinture des draps, 170. — Voir Saptes.
nom.
Pont de Montplaisir, sur l'Orbiel, 122.
Concierge des hôtels de ville, 130.
Conquets, 160.
Conciles. — Bâle, 2, 10, 11, 16 (table). — Constance,
1, 8, 16 (table). — Saint-Gilles, 238.
Concussions, Concussionnaires, 96, 222.
Condamnations — du trésorier général de l'ordinaire
des guerres Cl.-Fr. Paparel, 168 ; — de Henry-
Philippe Quinsac de Lafabrège, coupable de concussions,
222.
Conscience (Conseil de), 157.
Conseil (Le Grand), voir Conseils du Roi.
Conseil de Commerce, voir Conseils du Roi.
Conseil de Conscience, voir Conseils du Roi.
Conseil de Finance, voir Conseils du Roi.
Conseil de Guerre, voir Conseils du Roi.
Condamnations de divers criminels, 186, 188, Conseil de la Sénéchaussée de Beaucaire, assemblé
189, 190, 194, 195, 196, 198, 199, 202, 204, 213. — pour les affaires du Roi, 16 (table).
Condamnations à mort : — Cartouche, 174 ; — Conseil de Marine, voir Conseils du Roi.
assassins, 165 ; — faux-monnayeurs, 174 ; — voleurs Conseil de Régence, voir Conseils du Roi.
de nuit et de grands chemins, 162. — Condamna­ Conseil des affaires du dedans du Royaume, voir Contions
aux galères, 46, 155, 168.
seils du Roi.
Condamnations de divers écrits philosophiques Conseil des Parties, voir Conseils du Roi.
ou politiques, 72, 74, 199, 203.
Conseils d'État, voir Conseils du Roi.
CONDÉ (Henry de Bourbon-) : — droit établi à Agde en Conseillers des diverses cours supérieures, etc. :
sa faveur, 44.
— Cour des Comptes de Montpellier, 185 ; — Par­
Condé-sur-Noireau (Calvados). — Tiretaines, 204.
lement de Paris, 74 ; — Parlement de Toulouse,
Condom (Gers). — Privilèges, 2.
17, 20. — Sénéchal de Toulouse, 20. — Conseillers
— Diocèse ecclésiastique, 16 (table, v° Agen).
clercs, 20. — Conseillers d'honneur, 74.
Condomois (Comté de), 204.
Conseillers de ville auditeurs des comptes, 148,
Confession : — dévotes, 149 ; — malades, 142.
cf. Conseillers politiques.
Confirmation (Droit de), 129, 130, 216 ; — payé à cause Conseillers du Roi, 76 ; — cf. 165.
de l'avènement du Roi à la Couronne, 178 ; — à Conseillers généraux pour le fait de la justice,
cause des foires et marchés, 24.
en Languedoc, 16 (tables) ; — pour le gouverne­
Confiscations, 229 ; — pour fait de religion, 165.
ment du Domaine, 16 (table).
Confient [Pyrénées-Orientales]. — Minerai de fer, Conseillers politiques des villes et communautés
113. — Sel, 174.
d'habitants, spécialement en Languedoc, 111, 113,