actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

16 (table). — Emprunt du Clergé de France, 148.
— De Pennautier, trésorier du Clergé, 96.
Exemptions du clergé régulier et séculier, 150.
Impositions sur le clergé, 9, 10, 16 (table).
Offices sur le clergé, 230.
Voir Abbayes, Biens ecclésiastiques, Chambres
ecclésiastiques, Gens d'Église, Gens de main-morte,
Ordres religieux.
CLERMONT (Régiment de cavalerie de), 199.
Clermont-de-l'Oise, aliàs Clermont-en-Beauvaisis
(Oise). — Juridictions réunies, 201.
Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme). — Réunion des
deux villes de Clermont et de Montferrand, 196.
Contrôle des marchandises, 186.
Orfèvres, 74.
Route de Paris en Languedoc, 172, 174.
— Cour des Aides, 74, 75, 133, 169.
— Évêché. — Mandement de l'évêque, 138.
Clermont-l'Hérault (Hérault), anciennement Clermont-de-Lodève
(diocèse de Lodève).
Consuls, 116.
Draps, 91, 92, 94, 201 ; — fabricants de draps,
41, 93, 96, 98, 100 ; — draps pour le Levant, fabriqués
par Guillaume Liquier, 192.
Industrie, cf. Draps, Jurandes, Manufactures.
Jurandes : admission à la maîtrise, 105.
Manufactures, 32, 33, 39, 57, 92, 144, cf. Draps ;
voir Villeneuvette.
Privilèges, 16 (table).
Régents, 116.
Subvention, 93, 94.
Seigneurie, 11, 16 (table) ; — baronnie, 58, 59 ;
— comte, 62 ; — fours banaux de Clermont, 101.
Clos Chicot (Le), à Couilly (Seine-et-Marne), 168.
Clôture des biens en Bourgogne : — droit de contrôle,
75.
Clôtures et fortifications des villes du Languedoc, 107.
Clouterie, dans la Flandre française et le Hainaut, 199.
Cluny (Ordre de), 158, 161 ; — voir Lézat, le Monastier-Saint-Chaffre.
Cochenille, 38, 88, 130, 147, 205, 220 ; — pour la teinture
des draps destinés au Levant, 88.
Cochers, 173.
Coches. — Coches par eau de Paris à destination de
diverses localités, 189. — Voleurs de coches, 167.
Cocons des vers à soie, 101, 118.
Code Joubert, recueil des édits, déclarations, arrêts
et ordonnances, pour la province de Languedoc, =
SÉRIE A. — TABLE ANALYTIQUE 143
Collection de Languedoc, 79 à 126, etc. : — années
1697 à 1749, 79 à 104 ; plus, un certain nombre
de doubles, dans la Collection Pouget ; — années
1753 à 1789, 104 à 126 ; — tables annuelles des
matières par ordre chronologique, 79, 80, 82 à
126, etc. ; — tables générales des matières par
ordre alphabétique, 128 à 130 (voir les pages 56 à
60 du présent répertoire).
Code Théodosien, 127.
Cognac (Charente). — Veltes pour le jaugeage des
pipes et barriques (eaux-de-vie, etc.), 169.
— Élection. — Nouvelle manière de lever la taille,
169.
Coins pour la marque des étoffes, 105.
Colique néphrétique (Remède pour la), 147.
COLLA (De) DE PRADINES : — procès avec la communauté
de Frontignan, 41.
Collecteurs — de l'impôt du sel, 166.
— des tailles des communautés d'habitants, 32, 50,
55, 63, 65, 67, 86, 87, 97, 129, 130, 155, 157, 165,
169, 178, 200, 204, 215, 219, 220, 223 ; — à Marsil-
largues (Hérault), 41 ; — à Quintenas (Vivarais),
96. — Collecteur de tailles concussionnaire, 96. —
Collecteurs forcés, 37, 38, 40, 86, 89, 129, 197. —
Offices de collecteurs des tailles, 29 ; — trésorierscollecteurs
des tailles et biens patrimoniaux des
communautés de Languedoc, 159, 223. — Règlements
des collecteurs des tailles, 61, 77. — Séquestres
établis à la requête des collecteurs des tailles,
199.
Collections diverses, constituant la majeure partie
de la série A des Archives départementales de
l'Hérault, et concernant, les unes en majeure partie,
les autres en totalité, l'administration civile,
financière, judiciaire et militaire, le commerce,
l'industrie, etc., du haut et du bas Languedoc :
Collection de Languedoc, = collection du « Code
Joubert », 79 à 130 ;
Collection des Ordonnances et Arrêts, 17 à 43 ; —
annexes de la dite collection, 44 à 78 ;
Collection Dom Pacotte, 231 à 242 ;
Collection Pouget, 131 à 225 ;
Collection des Sénéchaussées, 1 à 16.
Tables générales (alphabétiques) de deux de ces
collections : — Languedoc, 128 à 130 ; — sénéchaussées,
16 ; — cf. 229 et 230.
Tables particulières (le plus souvent non alphabétiques,
avec ou sans ordre chronologique, avec