actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

124 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HERAULT
Édit de Béziers, 53, 55 ; — sa révocation, 24, 27,
49, 131, 135.
Élections consulaires, 117.
États tenus à Béziers, 11.
Évêché, cf. Maison épiscopale.
Inspecteur des vins et eaux-de-vie, 123.
Justice, 16 (table) ; — de l'évêque, 117.
Lieutenant de maire, 63, 81.
Maison épiscopale, 46.
Moulins sur l'Orb, 108.
Municipalité, 202.
Officiers de la justice de l'évêque, 117 ; — du
sénéchal, 121 ; — municipaux, 109.
Police municipale, 121.
Pont, 22, 31.
Subvention, 41, 93, 95, 96, 103, 104.
Tailles, 72.
Banlieue. — Le domaine de Poussan (commune
de Béziers), 127.
Diocèse. — Baraques pour corps de garde, à
construire de Béziers à Agde et à Cette, 182.
Blés (Accaparement des) à Sérignan, 103.
Chemins : — de Béziers à Bédarieux, 42, 106,
107 ; — de Béziers à Saint-Pons, 126 ; — de
Béziers à Trèbes, 122 ; — de Gignac à la chaussée
de Montagnac, 108. — Chemin de la Poste, 121.
— Chemins divers du diocèse, 108, 109, 110.
Épizootie : exorcisme général et prières pour la
maladie contagieuse des animaux, 215.
Grêles, 65.
Ponts et chaussées, 109.
Receveur des tailles, 149.
Localités diverses, voir Bédarieux, Lésignanla-Cèbe,
Pouzols, Sérignan. Valros, Vendres.
Évêché. — Justice de l'évêque, officiers de ladite
justice, 117. — Maison épiscopale, 46.
Grands Jours, 15.
Parlement, 44.
Présidial, 144, 148, cf. Sénéchaussée.
Seigneurie, 242, cf. Évêché, Vicomte.
—:— Sénéchaussée et siège présidial, 116, 121, 144,
184.
Vicomté, 242 ; — voir Bernard Aton.
Viguerie, 16 (table), cf. 148.
BEZONS (BAZIN DE), intendant de Languedoc, 67.
Bezouce (Gard), 16 (table), 124.
Bibliothèques royales de Paris et de Fontainebleau,
171.
Bidon (Ardèche). — Bois communaux, 111.
Biens. — Affranchissement des biens, 229. — Allivrement
des biens, 65. — Biens donnés en assise
ou assignat, 61, 67,156,202; — en emphitéose,
88, 220 ; — à locaterie perpétuelle, 39, 60, 89, 130,
199. — Cinquantième du revenu des biens, 184,
185. — Dixième du revenu des biens fonds et
maisons, 165.
Biens des comptables : hypothèque du Roi, 140,
145, 225; — des enfants mineurs, 148,156, 178;
— des léproseries et des maladreries, 61 ; — des
nouveaux catholiques ou nouveaux convertis, 81,
148; — des religionnaires, 101, 145, 158, 166; —
du prince de Conti, en Languedoc, 108.
Biens abandonnés, 31, 33, 34, 35, 36, 40, 57, 58,
' 60, 62, 64, 65, 70, 82, 83, 87, 88, 89, 90, 92, 93,
106, 108, 109,129, 130, 136, 152, 186, 196, 198, 199,
200, 202, 204, 205, 209, 220. — Règlement sur les
biens abandonnés, 61, 93. — Adjudication des
biens abandonnés, 68, 69, 81. — Droit de prélation
des seigneurs sur les biens abandonnés, 88. —
Rétablissement des domaines abandonnés, 147.
Biens abandonnés de la généralité de Montauban,
168 ; — du diocèse d'Albi, 34, 60 ; — du
diocèse de Narbonne, 60.
Biens abandonnés de diverses localités : —
Assas, 88 ; — Avignonet, 88 ; — Beaulieu, 88; —
Buzet, 91 ; — Carcassonne, 40 ; — Castelnau-de-
Bonnefons, 108; — Clapiers, 41; — Ginestas,
92; — Lattes, 91 ; — Lunel, 40; — Lunel-Viel,
cf. Montels; — Mauguio, 40,88,92 ; — Mazères, 88;
— Montels (près Lunel-Viel), 92, 93, 94, 212 ; —
Montsaunès, 88 ; — Murviel-lès-Montpellier, 114 ;
— Ouveillan, 92, 192 ; — Le Puy, 95 ; — Saint-
Guiraud, 63, 81 ; — Vic-la-Gardiole, 88.
Biens aliénés des communautés d'habitants, cf.
ci-dessous Biens patrimoniaux.
Biens clôturés (Droit de contrôle sur les), en,
Bourgogne, 75.
Biens communaux : — acquisitions, aliénations,
amortissements, etc., — cf. ci-dessous Biens patrimoniaux.
Biens déguerpis, 130 ; — dans le diocèse d'Alet,
22 ; — à Buzet, 89 ; — à Mireval, 93.
Biens ecclésiastiques, 87, 138, 143; — nobles.
28 ; — roturiers, 28, 93, 97. — Bois des bénéficiers
ecclésiastiques, 168. — Biens d'Église aliénés
ou usurpés, 137, 140. — Biens réunis à l'ordre de