actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault
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112 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT Cannes, la Turbie, Ville franche. — Voir également Monaco, Alsace, 152, 164, 167, 201. — Dixième, 204. — Domaines, 170. — Monnaies, 155. Altération des mesures de sel, 29. Alun, 19 ; — d'Italie, 178, 192, 194 ; — du Levant, 178, 192, 194. ALZON (J.-F.-X. Daudé d'), seigneur de l'Estang (Hérault, commune du Pouget), 124. Alzon (L'), autrement dit l'Auzon, rivière du département du Gard. — Cartonnerie établie sur cette rivière, 112. Ambert (Puy-de-Dôme). — Burats ou camelots, pour l'Espagne et l'Italie, fabriqués à Ambert et aux environs, 168. — Papiers fabriqués à Ambert, 190. Amboise (Indre-et-Loire), 151. — Notaires, 168. — Péage sur la Loire, 194. — Pont, 162. AMBRES (Famille d'), 66. (Marquis d'), 59. Amendes, 129, 144, 150, 156, 173, 203, 207, 221, 229. — Amendes des eaux et forêts, 160. — Amendes pour fait de religion, 165. Contrôleurs des épices et amendes, 141. Receveurs des amendes, 140, 145, 162, 163, 182, 207, 213, 223. Règlements pour les amendes, 191. Amérique. — Iles et colonies françaises, 130, 156, 161, 164, 172, 177, 178, 194, 204 ; — sièges d'amirautés, 177. — Commerce de ces (îles et colonies avec la France, 179, 188, 189, 190, 191, 193 ; — parle port de Cette, 39, 60, 89 ; — par le port de Dunkerque, 197 ; — par le port de Marseille, 168.— Marchandises importées en France : cafés, 95, 199 ; sucres bruts, 142, 146, 169. — Marchandises exportées de France, 198. — Traite des nègres dans ! les îles de l'Amérique, 182. Iles diverses de l'Amérique, voir Ile de Cap- Breton ou Ile Royale, la Martinique, Saint-Dominque (Haïti), Saint-Jean, Terre-Neuve, îles du Vent. Régions diverses de l'Amérique, voir Canada ou Nouvelle France, Guyane hollandaise, pays des Illinois, Labrador, Louisiane, Pérou. Villes diverses de l'Amérique, voir Buenos-Aires, Saint-Louis (côte de Saint-Domingue), Surinam. Amidon, 75. Amiens (Somme), 192. — Biens et revenus communaux, 75. — Courtiers, 196. — Étoffes diverses : camelots, crépons, étamines, peluches, 161, 163, 181. — Evêque, 149. — Gouverneur, 149. — Manufactures, 177, 181, cf. Étoffes diverses. Généralité. — Eaux-de-vie entrant dans la généralité, 181. — Greniers à sel, 184. Amiral (L') de France, 16 (table), 164. — Compagnie de gardes du pavillon amiral, 153 .Amirautés, 74, 75, 142, 146, 154, 163, 164, 169, 229. Amirauté de [France, à] Paris, 75. Amirautés diverses : — le Bourg d'Ault, 194 ; — la Ciotat, 196 ; — Eu et Tréport, 194 ; — Nantes, 184 ; — Quimper, 202 ; — ports des îles et colonies françaises, 166, 177 ; — île Royale, 172 ; — îles du Vent de l'Amérique, 177. Greffiers, 146, 150. — Officiers, 138. Amnistie, 73, 169, 170. Amortissements, 21, 26, 50, 129, 130, 229 ; — des biens patrimoniaux et facultés des communautés d'habitants, 33, 57, 61, 67, 136, 223. Droits d'amortissement, 36, 50, 53, 54, 55, 57, 63, 64, 81, 96, 137, 154, 156, 180, 225. Lettres d'amortissement, 24, 61. Receveurs des amortissements, 145. Caisse des amortissements, 74, 224 Anacostes (Étoffes appelées), 63, 81, 97, 130, 221. Anatomie. — Exercices d'anatomie au Jardin royal des Plantes de Paris, 78. ANCÉZUNE (Le duc d') et la communauté de Villeneuvelès-Avignon : bac sur le Rhône à Villeneuve, 108. Anchois salés, 28. Anchoitées (Sardines) de Cette, 118. Andrinoples : — toiles de coton teintes à la façon d'Audrinople, 103, 104. Anduze (Gard), 5, 6, 7, 10, 14, 16 (table), 242. — Compoix cabaliste, 113. — Conseil politique, 125. — Consuls, 90, 125. — Pont sur le Gardon, 116, 117. — Subvention, 41, 97. Angers (Maine-et-Loire). — Chapitre cathédral, 157. — Commanderie de l'ancien Temple, 169. — Monnaie, 161. — Pavage des rues, 198. — Police, 204. — Présidial, 75. — Sénéchaussée, 204. Anglais, voir Angleterre. Angles (Les) (Gard), 5, 88, 93, 130. — Atterrissements et créments du Rhône, 90, 92. — Ile de Piot, dans le Rhône, 121. — Jetée construite dans le Rhône à Avignon, 205. — Limites des Angles et de Villeneuve-lès-Avignon, 241. Angles (Tarn). — Serges, 38. Angleterre. — Relations politiques avec la France
guerres, traités de paix et de commerce, etc., 3, 5, 7, 15, 16 (table), 124, 147, 163, 202, 204, 231. Commerce et Industrie. — Bayettes façon d'Angleterre, fabriquées à Bize (Aude), 58. — Cendres de varech venant d'Angleterre, 169. — Charbon de terre d'Angleterre, 151, 156, 170, 173, 174, 177, 180, 182, 185, 188, 194, 196. — Draps, 16 (table). — Droguets façon d'Angleterre, 92.— Étains d'Angleterre, 178. — Marchandises diverses des fabriques d'Angleterre, 124, 137. — Navettes anglaises, voir Navettes. — Plombs d'Angleterre, 194. — Sel de verre, venant d'Angleterre, pour l'émail des faïences, 98. — Sel médical d'Epsom, 168. — Tapis anglais, 194, 196. — Voir Grande-Bretagne, Écosse, Irlande. Angoulême (Charente), 186. Élection, 170. Angoumois. — Expériences faites pour la conservation des blés, 73. — Forêt de Braconne, 176. — Bombes coulées dans les forges de la forêt de Rancogne, 150. Aniane (Hérault), 106, 121. — Abbaye, 97, 242 ; — abbé, 12, 101, 103 ; — officiers de l'abbé, 98. — Bois communaux, 115. — Chemin [de Montpellier?], 108. — Consuls et conseillers politiques, 98, 115. Animaux divers : maladies, voir Épizooties, Rage. Anisy (Terre d'), en Nivernais, 146. Anjou. — Ardoises, 190. — Bénéfices ecclésiastiques, 74. — Greniers à sel divers, 188, — Traite par terre (Droits de), 75. — Voir Angers, Cholet, le Lude. Duché. — Le duc d'Anjou, 232, 236. Annates, 1. Annonay (Ardèche), 6, 16 (table). — Compoix, 115. Écorchoir public, 110. — Leude (Droits de) du prince de Soubise, 122. — Prohibition de l'entrée des vins étrangers, 37, 64, 84. — Suppression du siège royal et création d'une sénéchaussée pour le Haut-Vivarais, 120. Annuels. — Droit annuel sur les cabaretiers, 30. — Prêt et annuel des offices et charges, 74, 131, 134, 144, 177, 178, 180, 181, 186, 188, 192, 196, 199, 204, 207, 216, 223 ; — rachat du prêt et annuel, 145, 146, 151, 157, 165. Anoblis, 75, 185, cf. 180. Anoblissements de terres, 55, 217. Anvers (Belgique). — Foires, 16 (table). HÉRAULT. — SÉRIE A. SÉRIE A. — TABLE ANALYTIQUE 113 Apanages — du duc de Berry, 145, 146, 151 ; — du duc d'Orléans, 146 ; — de la maison d'Orléans, 180 ; — de Louis-Stanislas-Xavier, petit-fils de France, comte de Provence (Louis XVIII), 74, 75. Apcher (Lozère, commune de Prunières) — Baronnie, 5, 16 (table), 59. Apoplexie (Eau souveraine contre 1'), 147. Apothicaires, 15, 194. Appellations, 14, 16 (table), 78 ; — criminelles, 15 ; — interjetées des élections consulaires, 60. Appointements — des appellations, 78 ; — des requêtes civiles, 188. du président-né des États de Languedoc, 48. Apponay (Nièvre, commune de Remilly). — Chartreuse de Notre-Dame d'Apponay, 162. Apprentissage : — apprentis, 171 ; —greffiers des brevettes d'apprentissage, 130. Aps (Ardèche). — Baronnie, 55, 56, 57, 60, 61. Aragon (Le Roi d'), 5, 16 (table), 242, Aramon (Gard), 7, 8, 9, 10, 12, 13, 16 (table), 93, 94. — Consuls, 119. — Ile d'Ascier, dans le Rhône, 108. — Iles du Grand et du Petit Mouton, dans le Rhône, 95. — Maire, 115, cf. 113. — Médecin, 113, cf. 115. — Oléiculture, 113, 115. — Seigneurie, 38, 100. Aratoire (Bétail), 49. Arbalétriers, 150, 151 ; — de Beaucaire, 239. Arbitrages. — Droit de contrôle dû pour les sentences arbitrales, 106. — Greffiers des arbitrages, 31, 50, 174 ; — à Montpellier, 31. Arboras (Hérault, commune de Lansargues), 11, 240. Arbres divers. — Arbres fruitiers, 16 (table). — Arbres pour la marine, 184 ; — pour les routes, 178 ; — voir Pépinières, Peupliers. Arbruguière (L'), voir l'Arburguière. Arburguière (L'), ancien marais communal de Lunel, situé dans le terroir de Marsillargues (Hérault), 92, 95, 97, 240. Archers — de Beaucaire, 239 ; — de la maréchaussée de Normandie, 169 ; — de la ville de Paris, 169, 170. — Offices d'archers des maréchaussées, 169. Archevêchés de fondation royale, 67. Archevêques — d'Albi, 57 ; — d'Arles, 238 ; — de Narbonne, 10, 90, 94, 130 ; — de Toulouse, 57, 225. L'archevêque de Narbonne : droits de leude, 10 ; — justice temporelle, 94 ; — officiers de sa temporalité, 94. Archives. — Trésor des Chartes et Archives du 15
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guerres, traités <strong>de</strong> paix et <strong>de</strong> commerce, etc., 3, 5,<br />
7, 15, 16 (table), 124, 147, 163, 202, 204, 231.<br />
Commerce et In<strong>du</strong>strie. — Bayettes façon d'Angleterre,<br />
fabriquées à Bize (Au<strong>de</strong>), 58. — Cendres<br />
<strong>de</strong> varech venant d'Angleterre, 169. — Charbon<br />
<strong>de</strong> terre d'Angleterre, 151, 156, 170, 173, 174, 177,<br />
180, 182, 185, 188, 194, 196. — Draps, 16 (table).<br />
— Droguets façon d'Angleterre, 92.— Étains d'Angleterre,<br />
178. — Marchandises diverses <strong>de</strong>s fabriques<br />
d'Angleterre, 124, 137. — Navettes anglaises,<br />
voir Navettes. — Plombs d'Angleterre, 194. — Sel<br />
<strong>de</strong> verre, venant d'Angleterre, pour l'émail <strong>de</strong>s<br />
faïences, 98. — Sel médical d'Epsom, 168. —<br />
Tapis anglais, 194, 196. — Voir Gran<strong>de</strong>-Bretagne,<br />
Écosse, Irlan<strong>de</strong>.<br />
Angoulême (Charente), 186.<br />
Élection, 170.<br />
Angoumois. — Expériences faites pour la conservation<br />
<strong>de</strong>s blés, 73. — Forêt <strong>de</strong> Braconne, 176. —<br />
Bombes coulées dans les forges <strong>de</strong> la forêt <strong>de</strong> Rancogne,<br />
150.<br />
Aniane (Hérault), 106, 121. — Abbaye, 97, 242 ; —<br />
abbé, 12, 101, 103 ; — officiers <strong>de</strong> l'abbé, 98. —<br />
Bois communaux, 115. — Chemin [<strong>de</strong> Montpellier?],<br />
108. — Consuls et conseillers politiques,<br />
98, 115.<br />
Animaux divers : maladies, voir Épizooties, Rage.<br />
Anisy (Terre d'), en Nivernais, 146.<br />
Anjou. — Ardoises, 190. — Bénéfices ecclésiastiques,<br />
74. — Greniers à sel divers, 188, — Traite par<br />
terre (Droits <strong>de</strong>), 75. — Voir Angers, Cholet, le<br />
Lu<strong>de</strong>.<br />
Duché. — Le <strong>du</strong>c d'Anjou, 232, 236.<br />
Annates, 1.<br />
Annonay (Ardèche), 6, 16 (table). — Compoix, 115.<br />
Écorchoir public, 110. — Leu<strong>de</strong> (Droits <strong>de</strong>) <strong>du</strong><br />
prince <strong>de</strong> Soubise, 122. — Prohibition <strong>de</strong> l'entrée<br />
<strong>de</strong>s vins étrangers, 37, 64, 84. — Suppression <strong>du</strong><br />
siège royal et création d'une sénéchaussée pour le<br />
Haut-Vivarais, 120.<br />
Annuels. — Droit annuel sur les cabaretiers, 30. —<br />
Prêt et annuel <strong>de</strong>s offices et charges, 74, 131, 134,<br />
144, 177, 178, 180, 181, 186, 188, 192, 196, 199, 204,<br />
207, 216, 223 ; — rachat <strong>du</strong> prêt et annuel, 145,<br />
146, 151, 157, 165.<br />
Anoblis, 75, 185, cf. 180.<br />
Anoblissements <strong>de</strong> terres, 55, 217.<br />
Anvers (Belgique). — Foires, 16 (table).<br />
HÉRAULT. — SÉRIE A.<br />
SÉRIE A. — TABLE ANALYTIQUE 113<br />
Apanages — <strong>du</strong> <strong>du</strong>c <strong>de</strong> Berry, 145, 146, 151 ; — <strong>du</strong><br />
<strong>du</strong>c d'Orléans, 146 ; — <strong>de</strong> la maison d'Orléans,<br />
180 ; — <strong>de</strong> Louis-Stanislas-Xavier, petit-fils <strong>de</strong><br />
France, comte <strong>de</strong> Provence (Louis XVIII), 74, 75.<br />
Apcher (Lozère, commune <strong>de</strong> Prunières) — Baronnie,<br />
5, 16 (table), 59.<br />
Apoplexie (Eau <strong>souverain</strong>e contre 1'), 147.<br />
Apothicaires, 15, 194.<br />
Appellations, 14, 16 (table), 78 ; — criminelles, 15 ; —<br />
interjetées <strong>de</strong>s élections consulaires, 60.<br />
Appointements — <strong>de</strong>s appellations, 78 ; — <strong>de</strong>s requêtes<br />
civiles, 188.<br />
<strong>du</strong> prési<strong>de</strong>nt-né <strong>de</strong>s États <strong>de</strong> Languedoc, 48.<br />
Apponay (Nièvre, commune <strong>de</strong> Remilly). — Chartreuse<br />
<strong>de</strong> Notre-Dame d'Apponay, 162.<br />
Apprentissage : — apprentis, 171 ; —greffiers <strong>de</strong>s brevettes<br />
d'apprentissage, 130.<br />
Aps (Ardèche). — Baronnie, 55, 56, 57, 60, 61.<br />
Aragon (Le Roi d'), 5, 16 (table), 242,<br />
Aramon (Gard), 7, 8, 9, 10, 12, 13, 16 (table), 93, 94.<br />
— Consuls, 119. — Ile d'Ascier, dans le Rhône,<br />
108. — Iles <strong>du</strong> Grand et <strong>du</strong> Petit Mouton, dans le<br />
Rhône, 95. — Maire, 115, cf. 113. — Mé<strong>de</strong>cin, 113,<br />
cf. 115. — Oléiculture, 113, 115. — Seigneurie,<br />
38, 100.<br />
Aratoire (Bétail), 49.<br />
Arbalétriers, 150, 151 ; — <strong>de</strong> Beaucaire, 239.<br />
Arbitrages. — Droit <strong>de</strong> contrôle dû pour les sentences<br />
arbitrales, 106. — Greffiers <strong>de</strong>s arbitrages,<br />
31, 50, 174 ; — à Montpellier, 31.<br />
Arboras (Hérault, commune <strong>de</strong> Lansargues), 11, 240.<br />
Arbres divers. — Arbres fruitiers, 16 (table). —<br />
Arbres pour la marine, 184 ; — pour les routes,<br />
178 ; — voir Pépinières, Peupliers.<br />
Arbruguière (L'), voir l'Arburguière.<br />
Arburguière (L'), ancien marais communal <strong>de</strong> Lunel,<br />
situé dans le terroir <strong>de</strong> Marsillargues (Hérault),<br />
92, 95, 97, 240.<br />
Archers — <strong>de</strong> Beaucaire, 239 ; — <strong>de</strong> la maréchaussée<br />
<strong>de</strong> Normandie, 169 ; — <strong>de</strong> la ville <strong>de</strong> Paris, 169,<br />
170. — Offices d'archers <strong>de</strong>s maréchaussées, 169.<br />
Archevêchés <strong>de</strong> fondation royale, 67.<br />
Archevêques — d'Albi, 57 ; — d'Arles, 238 ; — <strong>de</strong><br />
Narbonne, 10, 90, 94, 130 ; — <strong>de</strong> Toulouse, 57, 225.<br />
L'archevêque <strong>de</strong> Narbonne : droits <strong>de</strong> leu<strong>de</strong>, 10 ;<br />
— justice temporelle, 94 ; — officiers <strong>de</strong> sa temporalité,<br />
94.<br />
<strong>Archives</strong>. — Trésor <strong>de</strong>s Chartes et <strong>Archives</strong> <strong>du</strong><br />
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