actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault
actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault
112 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT Cannes, la Turbie, Ville franche. — Voir également Monaco, Alsace, 152, 164, 167, 201. — Dixième, 204. — Domaines, 170. — Monnaies, 155. Altération des mesures de sel, 29. Alun, 19 ; — d'Italie, 178, 192, 194 ; — du Levant, 178, 192, 194. ALZON (J.-F.-X. Daudé d'), seigneur de l'Estang (Hérault, commune du Pouget), 124. Alzon (L'), autrement dit l'Auzon, rivière du département du Gard. — Cartonnerie établie sur cette rivière, 112. Ambert (Puy-de-Dôme). — Burats ou camelots, pour l'Espagne et l'Italie, fabriqués à Ambert et aux environs, 168. — Papiers fabriqués à Ambert, 190. Amboise (Indre-et-Loire), 151. — Notaires, 168. — Péage sur la Loire, 194. — Pont, 162. AMBRES (Famille d'), 66. (Marquis d'), 59. Amendes, 129, 144, 150, 156, 173, 203, 207, 221, 229. — Amendes des eaux et forêts, 160. — Amendes pour fait de religion, 165. Contrôleurs des épices et amendes, 141. Receveurs des amendes, 140, 145, 162, 163, 182, 207, 213, 223. Règlements pour les amendes, 191. Amérique. — Iles et colonies françaises, 130, 156, 161, 164, 172, 177, 178, 194, 204 ; — sièges d'amirautés, 177. — Commerce de ces (îles et colonies avec la France, 179, 188, 189, 190, 191, 193 ; — parle port de Cette, 39, 60, 89 ; — par le port de Dunkerque, 197 ; — par le port de Marseille, 168.— Marchandises importées en France : cafés, 95, 199 ; sucres bruts, 142, 146, 169. — Marchandises exportées de France, 198. — Traite des nègres dans ! les îles de l'Amérique, 182. Iles diverses de l'Amérique, voir Ile de Cap- Breton ou Ile Royale, la Martinique, Saint-Dominque (Haïti), Saint-Jean, Terre-Neuve, îles du Vent. Régions diverses de l'Amérique, voir Canada ou Nouvelle France, Guyane hollandaise, pays des Illinois, Labrador, Louisiane, Pérou. Villes diverses de l'Amérique, voir Buenos-Aires, Saint-Louis (côte de Saint-Domingue), Surinam. Amidon, 75. Amiens (Somme), 192. — Biens et revenus communaux, 75. — Courtiers, 196. — Étoffes diverses : camelots, crépons, étamines, peluches, 161, 163, 181. — Evêque, 149. — Gouverneur, 149. — Manufactures, 177, 181, cf. Étoffes diverses. Généralité. — Eaux-de-vie entrant dans la généralité, 181. — Greniers à sel, 184. Amiral (L') de France, 16 (table), 164. — Compagnie de gardes du pavillon amiral, 153 .Amirautés, 74, 75, 142, 146, 154, 163, 164, 169, 229. Amirauté de [France, à] Paris, 75. Amirautés diverses : — le Bourg d'Ault, 194 ; — la Ciotat, 196 ; — Eu et Tréport, 194 ; — Nantes, 184 ; — Quimper, 202 ; — ports des îles et colonies françaises, 166, 177 ; — île Royale, 172 ; — îles du Vent de l'Amérique, 177. Greffiers, 146, 150. — Officiers, 138. Amnistie, 73, 169, 170. Amortissements, 21, 26, 50, 129, 130, 229 ; — des biens patrimoniaux et facultés des communautés d'habitants, 33, 57, 61, 67, 136, 223. Droits d'amortissement, 36, 50, 53, 54, 55, 57, 63, 64, 81, 96, 137, 154, 156, 180, 225. Lettres d'amortissement, 24, 61. Receveurs des amortissements, 145. Caisse des amortissements, 74, 224 Anacostes (Étoffes appelées), 63, 81, 97, 130, 221. Anatomie. — Exercices d'anatomie au Jardin royal des Plantes de Paris, 78. ANCÉZUNE (Le duc d') et la communauté de Villeneuvelès-Avignon : bac sur le Rhône à Villeneuve, 108. Anchois salés, 28. Anchoitées (Sardines) de Cette, 118. Andrinoples : — toiles de coton teintes à la façon d'Audrinople, 103, 104. Anduze (Gard), 5, 6, 7, 10, 14, 16 (table), 242. — Compoix cabaliste, 113. — Conseil politique, 125. — Consuls, 90, 125. — Pont sur le Gardon, 116, 117. — Subvention, 41, 97. Angers (Maine-et-Loire). — Chapitre cathédral, 157. — Commanderie de l'ancien Temple, 169. — Monnaie, 161. — Pavage des rues, 198. — Police, 204. — Présidial, 75. — Sénéchaussée, 204. Anglais, voir Angleterre. Angles (Les) (Gard), 5, 88, 93, 130. — Atterrissements et créments du Rhône, 90, 92. — Ile de Piot, dans le Rhône, 121. — Jetée construite dans le Rhône à Avignon, 205. — Limites des Angles et de Villeneuve-lès-Avignon, 241. Angles (Tarn). — Serges, 38. Angleterre. — Relations politiques avec la France
guerres, traités de paix et de commerce, etc., 3, 5, 7, 15, 16 (table), 124, 147, 163, 202, 204, 231. Commerce et Industrie. — Bayettes façon d'Angleterre, fabriquées à Bize (Aude), 58. — Cendres de varech venant d'Angleterre, 169. — Charbon de terre d'Angleterre, 151, 156, 170, 173, 174, 177, 180, 182, 185, 188, 194, 196. — Draps, 16 (table). — Droguets façon d'Angleterre, 92.— Étains d'Angleterre, 178. — Marchandises diverses des fabriques d'Angleterre, 124, 137. — Navettes anglaises, voir Navettes. — Plombs d'Angleterre, 194. — Sel de verre, venant d'Angleterre, pour l'émail des faïences, 98. — Sel médical d'Epsom, 168. — Tapis anglais, 194, 196. — Voir Grande-Bretagne, Écosse, Irlande. Angoulême (Charente), 186. Élection, 170. Angoumois. — Expériences faites pour la conservation des blés, 73. — Forêt de Braconne, 176. — Bombes coulées dans les forges de la forêt de Rancogne, 150. Aniane (Hérault), 106, 121. — Abbaye, 97, 242 ; — abbé, 12, 101, 103 ; — officiers de l'abbé, 98. — Bois communaux, 115. — Chemin [de Montpellier?], 108. — Consuls et conseillers politiques, 98, 115. Animaux divers : maladies, voir Épizooties, Rage. Anisy (Terre d'), en Nivernais, 146. Anjou. — Ardoises, 190. — Bénéfices ecclésiastiques, 74. — Greniers à sel divers, 188, — Traite par terre (Droits de), 75. — Voir Angers, Cholet, le Lude. Duché. — Le duc d'Anjou, 232, 236. Annates, 1. Annonay (Ardèche), 6, 16 (table). — Compoix, 115. Écorchoir public, 110. — Leude (Droits de) du prince de Soubise, 122. — Prohibition de l'entrée des vins étrangers, 37, 64, 84. — Suppression du siège royal et création d'une sénéchaussée pour le Haut-Vivarais, 120. Annuels. — Droit annuel sur les cabaretiers, 30. — Prêt et annuel des offices et charges, 74, 131, 134, 144, 177, 178, 180, 181, 186, 188, 192, 196, 199, 204, 207, 216, 223 ; — rachat du prêt et annuel, 145, 146, 151, 157, 165. Anoblis, 75, 185, cf. 180. Anoblissements de terres, 55, 217. Anvers (Belgique). — Foires, 16 (table). HÉRAULT. — SÉRIE A. SÉRIE A. — TABLE ANALYTIQUE 113 Apanages — du duc de Berry, 145, 146, 151 ; — du duc d'Orléans, 146 ; — de la maison d'Orléans, 180 ; — de Louis-Stanislas-Xavier, petit-fils de France, comte de Provence (Louis XVIII), 74, 75. Apcher (Lozère, commune de Prunières) — Baronnie, 5, 16 (table), 59. Apoplexie (Eau souveraine contre 1'), 147. Apothicaires, 15, 194. Appellations, 14, 16 (table), 78 ; — criminelles, 15 ; — interjetées des élections consulaires, 60. Appointements — des appellations, 78 ; — des requêtes civiles, 188. du président-né des États de Languedoc, 48. Apponay (Nièvre, commune de Remilly). — Chartreuse de Notre-Dame d'Apponay, 162. Apprentissage : — apprentis, 171 ; —greffiers des brevettes d'apprentissage, 130. Aps (Ardèche). — Baronnie, 55, 56, 57, 60, 61. Aragon (Le Roi d'), 5, 16 (table), 242, Aramon (Gard), 7, 8, 9, 10, 12, 13, 16 (table), 93, 94. — Consuls, 119. — Ile d'Ascier, dans le Rhône, 108. — Iles du Grand et du Petit Mouton, dans le Rhône, 95. — Maire, 115, cf. 113. — Médecin, 113, cf. 115. — Oléiculture, 113, 115. — Seigneurie, 38, 100. Aratoire (Bétail), 49. Arbalétriers, 150, 151 ; — de Beaucaire, 239. Arbitrages. — Droit de contrôle dû pour les sentences arbitrales, 106. — Greffiers des arbitrages, 31, 50, 174 ; — à Montpellier, 31. Arboras (Hérault, commune de Lansargues), 11, 240. Arbres divers. — Arbres fruitiers, 16 (table). — Arbres pour la marine, 184 ; — pour les routes, 178 ; — voir Pépinières, Peupliers. Arbruguière (L'), voir l'Arburguière. Arburguière (L'), ancien marais communal de Lunel, situé dans le terroir de Marsillargues (Hérault), 92, 95, 97, 240. Archers — de Beaucaire, 239 ; — de la maréchaussée de Normandie, 169 ; — de la ville de Paris, 169, 170. — Offices d'archers des maréchaussées, 169. Archevêchés de fondation royale, 67. Archevêques — d'Albi, 57 ; — d'Arles, 238 ; — de Narbonne, 10, 90, 94, 130 ; — de Toulouse, 57, 225. L'archevêque de Narbonne : droits de leude, 10 ; — justice temporelle, 94 ; — officiers de sa temporalité, 94. Archives. — Trésor des Chartes et Archives du 15
- Page 68 and 69: 62 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 70 and 71: 64 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 72 and 73: 66 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 74 and 75: 68 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 76 and 77: 70 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 78 and 79: 72 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 80 and 81: 74 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 82 and 83: 76 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 84 and 85: 78 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 86 and 87: 80 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 88 and 89: 82 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 90 and 91: 84 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 92 and 93: 86 ARCHIVES DÉPARTEMENTATES DE L'H
- Page 94 and 95: 88 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 96 and 97: 90 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 98 and 99: 92 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 100 and 101: 94 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 102 and 103: 96 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 104 and 105: 98 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 106 and 107: 100 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'
- Page 108 and 109: 102 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'
- Page 110 and 111: 104 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'
- Page 113 and 114: Abandons de biens, voir Biens. Abat
- Page 115 and 116: Agde (Hérault), 6, 7, 237. — Can
- Page 117: Albi (Tarn), 1, 2, 3, 11, 90, 91, 9
- Page 121 and 122: Ariège (Département de l'). — A
- Page 123 and 124: Cours d'eau, voir Aude, Fresquel, O
- Page 125 and 126: Saint-Omer, 74; - de Valognes, 75;
- Page 127 and 128: Baux divers, passés par l'État, p
- Page 129 and 130: BELMONT (L'abbé de), décédé au
- Page 131 and 132: Saint-Lazare, 57. — Impositions s
- Page 133 and 134: 145, 159, 169 ; — Rouen, 168. —
- Page 135 and 136: Bourse de Toulouse, 63, 65, 81, 85,
- Page 137 and 138: Cafetiers : — limonadiers et vend
- Page 139 and 140: Narbonne (Aude). — Jonction de la
- Page 141 and 142: Draps fabriqués dans le diocèse,
- Page 143 and 144: Catholiques. — Charges ne pouvant
- Page 145 and 146: du Languedoc, 149, 195 ; — du Rou
- Page 147 and 148: Chaussées. — Ponts et chaussées
- Page 149 and 150: 16 (table). — Emprunt du Clergé
- Page 151 and 152: ents noms de lieux : Levant, Afriqu
- Page 153 and 154: 100 ; — des gardes de l'Estendart
- Page 155 and 156: 115, 124, cf. 148 ; — voir ci-des
- Page 157 and 158: mont-Ferrand et à Limoges, 186.
- Page 159 and 160: SÉRIE A. — TABLE ANALYTIQUE 153
- Page 161 and 162: vinces, et en particulier la provin
- Page 163 and 164: gogne et sainfoin, 166 ; — du gro
- Page 165 and 166: péages, 50, 55, 88, 130, 142, 158,
- Page 167 and 168: Marchandises, Denrées, Bestiaux, B
112 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT<br />
Cannes, la Turbie, Ville franche. — Voir également<br />
Monaco,<br />
Alsace, 152, 164, 167, 201. — Dixième, 204. — Domaines,<br />
170. — Monnaies, 155.<br />
Altération <strong>de</strong>s mesures <strong>de</strong> sel, 29.<br />
Alun, 19 ; — d'Italie, 178, 192, 194 ; — <strong>du</strong> Levant, 178,<br />
192, 194.<br />
ALZON (J.-F.-X. Daudé d'), seigneur <strong>de</strong> l'Estang (Hérault,<br />
commune <strong>du</strong> Pouget), 124.<br />
Alzon (L'), autrement dit l'Auzon, rivière <strong>du</strong> département<br />
<strong>du</strong> Gard. — Cartonnerie établie sur cette<br />
rivière, 112.<br />
Ambert (Puy-<strong>de</strong>-Dôme). — Burats ou camelots, pour<br />
l'Espagne et l'Italie, fabriqués à Ambert et aux<br />
environs, 168. — Papiers fabriqués à Ambert, 190.<br />
Amboise (Indre-et-Loire), 151. — Notaires, 168. —<br />
Péage sur la Loire, 194. — Pont, 162.<br />
AMBRES (Famille d'), 66.<br />
(Marquis d'), 59.<br />
Amen<strong>de</strong>s, 129, 144, 150, 156, 173, 203, 207, 221, 229.<br />
— Amen<strong>de</strong>s <strong>de</strong>s eaux et forêts, 160. — Amen<strong>de</strong>s<br />
pour fait <strong>de</strong> religion, 165.<br />
Contrôleurs <strong>de</strong>s épices et amen<strong>de</strong>s, 141.<br />
Receveurs <strong>de</strong>s amen<strong>de</strong>s, 140, 145, 162, 163, 182,<br />
207, 213, 223.<br />
Règlements pour les amen<strong>de</strong>s, 191.<br />
Amérique. — Iles et colonies françaises, 130, 156,<br />
161, 164, 172, 177, 178, 194, 204 ; — sièges d'amirautés,<br />
177. — Commerce <strong>de</strong> ces (îles et colonies<br />
avec la France, 179, 188, 189, 190, 191, 193 ; — parle<br />
port <strong>de</strong> Cette, 39, 60, 89 ; — par le port <strong>de</strong><br />
Dunkerque, 197 ; — par le port <strong>de</strong> Marseille, 168.—<br />
Marchandises importées en France : cafés, 95, 199 ;<br />
sucres bruts, 142, 146, 169. — Marchandises exportées<br />
<strong>de</strong> France, 198. — Traite <strong>de</strong>s nègres dans !<br />
les îles <strong>de</strong> l'Amérique, 182.<br />
Iles diverses <strong>de</strong> l'Amérique, voir Ile <strong>de</strong> Cap-<br />
Breton ou Ile Royale, la Martinique, Saint-Dominque<br />
(Haïti), Saint-Jean, Terre-Neuve, îles <strong>du</strong> Vent.<br />
Régions diverses <strong>de</strong> l'Amérique, voir Canada ou<br />
Nouvelle France, Guyane hollandaise, pays <strong>de</strong>s<br />
Illinois, Labrador, Louisiane, Pérou.<br />
Villes diverses <strong>de</strong> l'Amérique, voir Buenos-Aires,<br />
Saint-Louis (côte <strong>de</strong> Saint-Domingue), Surinam.<br />
Amidon, 75.<br />
Amiens (Somme), 192. — Biens et revenus communaux,<br />
75. — Courtiers, 196. — Étoffes diverses :<br />
camelots, crépons, étamines, peluches, 161, 163,<br />
181. — Evêque, 149. — Gouverneur, 149. — Manufactures,<br />
177, 181, cf. Étoffes diverses.<br />
Généralité. — Eaux-<strong>de</strong>-vie entrant dans la généralité,<br />
181. — Greniers à sel, 184.<br />
Amiral (L') <strong>de</strong> France, 16 (table), 164. — Compagnie<br />
<strong>de</strong> gar<strong>de</strong>s <strong>du</strong> pavillon amiral, 153<br />
.Amirautés, 74, 75, 142, 146, 154, 163, 164, 169, 229.<br />
Amirauté <strong>de</strong> [France, à] Paris, 75.<br />
Amirautés diverses : — le Bourg d'Ault, 194 ; —<br />
la Ciotat, 196 ; — Eu et Tréport, 194 ; — Nantes,<br />
184 ; — Quimper, 202 ; — ports <strong>de</strong>s îles et colonies<br />
françaises, 166, 177 ; — île Royale, 172 ; — îles <strong>du</strong><br />
Vent <strong>de</strong> l'Amérique, 177.<br />
Greffiers, 146, 150. — Officiers, 138.<br />
Amnistie, 73, 169, 170.<br />
Amortissements, 21, 26, 50, 129, 130, 229 ; — <strong>de</strong>s<br />
biens patrimoniaux et facultés <strong>de</strong>s communautés<br />
d'habitants, 33, 57, 61, 67, 136, 223.<br />
Droits d'amortissement, 36, 50, 53, 54, 55, 57,<br />
63, 64, 81, 96, 137, 154, 156, 180, 225.<br />
Lettres d'amortissement, 24, 61.<br />
Receveurs <strong>de</strong>s amortissements, 145.<br />
Caisse <strong>de</strong>s amortissements, 74, 224<br />
Anacostes (Étoffes appelées), 63, 81, 97, 130, 221.<br />
Anatomie. — Exercices d'anatomie au Jardin royal<br />
<strong>de</strong>s Plantes <strong>de</strong> Paris, 78.<br />
ANCÉZUNE (Le <strong>du</strong>c d') et la communauté <strong>de</strong> Villeneuvelès-Avignon<br />
: bac sur le Rhône à Villeneuve, 108.<br />
Anchois salés, 28.<br />
Anchoitées (Sardines) <strong>de</strong> Cette, 118.<br />
Andrinoples : — toiles <strong>de</strong> coton teintes à la façon d'Audrinople,<br />
103, 104.<br />
An<strong>du</strong>ze (Gard), 5, 6, 7, 10, 14, 16 (table), 242. —<br />
Compoix cabaliste, 113. — Conseil politique, 125.<br />
— Consuls, 90, 125. — Pont sur le Gardon, 116,<br />
117. — Subvention, 41, 97.<br />
Angers (Maine-et-Loire). — Chapitre cathédral, 157.<br />
— Comman<strong>de</strong>rie <strong>de</strong> l'ancien Temple, 169. — Monnaie,<br />
161. — Pavage <strong>de</strong>s rues, 198. — Police, 204.<br />
— Présidial, 75. — Sénéchaussée, 204.<br />
Anglais, voir Angleterre.<br />
Angles (Les) (Gard), 5, 88, 93, 130. — Atterrissements<br />
et créments <strong>du</strong> Rhône, 90, 92. — Ile <strong>de</strong> Piot, dans<br />
le Rhône, 121. — Jetée construite dans le Rhône<br />
à Avignon, 205. — Limites <strong>de</strong>s Angles et <strong>de</strong> Villeneuve-lès-Avignon,<br />
241.<br />
Angles (Tarn). — Serges, 38.<br />
Angleterre. — Relations politiques avec la France