actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault
actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault
108 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT — des offices, municipaux, 45, 224 ; — des deux vingtièmes, 107 ; — du troisième vingtième, 66. Abus — dans l'administration des affaires communales, 95, 102, 106, 107, 109, 110 ; — dans l'administration de la justice, 121, 236 ; — dans les universités, 56. Abus au sujet des impositions, 68. — Abus des juges de rigueur, 18. — Abus dans l'usage du sel blanc, 177. — Abus des troupes en garnison, 234. Abus en Gévaudan, 121 ; — en Normandie, 177 ; — en Vivarais, 121 ; — à Saint-Julien-de-Peyrolas (Gard), 115. Voir Concussions, Fraudes, Malversations. Réformation des abus, 106, 231, 236. Académie d'équitation, d'escrime, de danse, etc., à Montpellier, 48. Académies royales : — Paris, 153, 159 ; — Toulouse. 66, 106 ; — voir Sociétés savantes. Accaparement de blés à Sérignan (Hérault), 103. Accouchement (Cours d') dans diverses villes du Languedoc, 122, 123, 124, 125, 126. Accouchements clandestins, 73. Aciers. — Acier non ouvré, 163, 196. — Ouvrages de fer et d'acier fondus : manufacture royale d'Orléans à Paris, 188. — Aciers d'Arvillard (Savoie), 184. — Droit domanial du fer et de l'acier, 195. Acquets et conquets, 160. Acquets (Nouveaux), voir Nouveaux acquets. Acquits à caution, 178. — Acquits de l'extraordinaire des guerres, 137. Acre, autrement dit Saint-Jean-d'Acre (Syrie), 231. Actes des autorités supérieures. — Actes des Rois de France, voir la Collection des Sénéchaussées, la Collection des Ordonnances et Arrêts, la Collection de Languedoc, la Collection Pouget et la Collection Dom Pacotte, soit de 1 à 243, passim ; — répertoire chronologique et table alphabétique d'actes royaux des années 1689 à 1708, concernant spécialement les finances, 226 à 230. Actes du comte de Toulouse, 1, 4, 231, 238, [etc.] ; — du duc d'Anjou, 232, 236, [etc.] ; — du duc de Berry, 232, 236, [etc.] ; — du vicomte de Nîmes, 4, 236, [etc.] ; — voir 16 (tables). Actes du sénéchal de Beaucaire et du sénéchal de Toulouse, 1, 2, 4, [etc.] ; — voir 16 (tables). Actes divers. — Actes civils de diverses natures, cf. ci-dessous : Actes des notaires, etc. ; — actes d'émancipation, 107 ; — actes d'obligation, 106. — Contrôle des actes, 93, 129, 130,131, 167, 183, 202, 206, 207, 229 ; cf. également ci-dessous : Actes des notaires, etc. Actes des communautés, 41, 96 Actes des greffiers (Répertoires des), 150. Actes des notaires, 20, 67, 171, 236 ; — contrôle, 70, 75, 131, 139, 142, 145, 147, 150, 151, 154, 155, 159, 161, 176, 177, 181, 183, 190, 192, 193, 195, 199, 216, 221 ; — rentes assignées sur la ferme du contrôle des actes des notaires, 181. — Conservation des actes des notaires décédés, 223. — Répertoire des actes des notaires, 150. Actes judiciaires, 69 ; — droits de petits scels, 177, 192, 195, 199. Actes sous signatures privées et leur contrôle, 151, 156, 169, 183, 191, 192. Actions — de la Compagnie des Indes, 181, 182, 185, 188, 190, 194, 198, 199 ; — de la Compagnie d'Occident, 169 ; — du Canal de Picardie, 202 ; — du Canal de Provence, 202 ; — sur les fermes du Roi, 168. Adjoints (Substituts et), 230. Adjudications : — biens abandonnés, 68, 69, 81 ; — bois, 221 ; — ouvrages publics, 35. — Adjudications par décret, 53, 69, 95, 206, 210, 220, 223. Adultère, 142. — Enfant adultérin, 146. Affaires d'État, 229. Affaires diverses : — civiles, 229 ; — criminelles, 229 ; — ecclésiastiques, 7 ; — militaires, 6, 7, 11, 202, 234 : — nobiliaires, 170 ; — particulières, 229 ; — voir passim. Affaires diverses concernant Paris, 134. Affaires extraordinaires (Traitants généraux d'), 169, 171, 174. Affineurs et départeurs d'or et d'argent, 174. Affirmations, 203. — Greffiers des affirmations, 230. Affranchissements — de la capitation, 218 ; — des cens et rentes, 229 ; — des tailles, 34, 35, 36, 45, 62, 63, 64, 65, 70, 79, 81, 83, 88, 90, 91, 130, 137, 151, 167, 169, 171, 178, 210, 216, 217, 220, 221, 222, 229 ; — du droit d'aubaine, 73, 74 ; — du droit de franc-fief, 216. Afrique. — Commerce des côtes d'Afrique, 159. — Compagnie royale du Sénégal et côte d'Afrique, 184. — Privilège du commerce de la côte de Barbarie attribué à la Compagnie d'Afrique, 196. — Voir Barbarie, Guinée, Maroc, Sénégal, Tripoli, Tunisie.
Agde (Hérault), 6, 7, 237. — Canal projeté du Rhône au port d'Agde, 53, 176, 177 ; — voir Canal de Beaucaire à Aiguesmortes, Canal des Étang », Canal Royal de Languedoc. Chapitre cathédral, 242. Chemin d'Agde à Pézenas, 118, 119. Commerce, cf. Canal, Commerçants, Exportation, Patrons, Port. — Commerçants d'Agde ayant des maisons à Cette, 102. Conseil politique, 90, 117. — Consuls, 94, 117. Droit établi à Agde en faveur de Henri de Bourbon-Condé, 44. L'évêque, 103, 242 ; — les officiers de sa justice, 118, 120. Exportation, par le port d'Agde, des vins et eaux-de-vie de Languedoc, 96. Patrons de tartanes, 202. Police municipale, 120. Pont de bateaux sur l'Hérault, 52, 92, 93. Port, 22, 48, 53, 92, 95, 105, 176, 206, 217, 219 ; lestage et délestage des bâtiments, 123. Procureur fiscal de la justice de l'évêque, 120. Subvention, 92, 93. Cap ou promontoire d'Agde, 120. Diocèse civil. — Chemins : d'Agde à Pézenas, 118, 119 ; — de Pézenas à la Montagne, 108. Corps de garde (Baraques pour), de Béziers à Agde et à Cette, 182. Cours gratuit d'accouchement. 126. Digues de la rivière du Libron, 115. Voir Brescou, Preignes, Vias. Grau, 96, 107, 130, ; cf. 41, 123, 125. — L'Hérault, d'Agde à la mer, 123, 124. — Jetée à l'embouchure de l'Hérault, 88, 91, 95, 130, 199. — Pêche des moules au grau d'Agde, 41, 125. — Sables de la plage du grau, 123. Vicomté d'Agde, 242. Agel (Hérault). — Seigneurie, 242. Agen (Lot-et-Garonne). —Marchands, 101. Privilèges communaux, 3. Sénéchaussée, 240. Agenais (Comté d'), 204. Agents de change, 146, 151, 171, 172, 173, 178, 180, 213, 229. Agneaux, 57, 130, 142, 150, 171 ; — de boucherie, 92, 100. — Égorgeoir des agneaux, à Toulouse, 33. Agneliers de Toulouse, 88, 205. Agriculture, 96, 211 ; — voir Blés, Grains, Semences, SÉRIE A. — TABLE ANALYTIQUE 109 Ensemencements, Récoltes, — Gelées, Grêles, Inondations, Dégrèvements, Indemnités, — Bestiaux, Troupeaux, Épizooties, — Défrichements, Dessèchements ; — voir également Mûriers, Oliviers, Tabac, Viticulture. AGUESSEAU (D'), 67, 127. Aides, 1, 16 (table), 46, 76, 146, 152, 229, 241. Abonnement, 18. — Rabais, 50. Sous-baux des aides et droits y joints, 165 ; — sous-fermiers des aides, 165, 169. Commis des aides : visites et procès-verbaux, 151, 156, 162. Rentes assignées sur les aides, les gabelles, etc., 145, 147, 152, 169, 177, 178. Cour des Généraux de la justice des Aides, ès pays de Languedoc, Quercy et Guyenne, 76. Cours des Aides : — Clermont-Ferrand, 75 ; — Montpellier, 22, 23, 24, 52, 58, 76, 130 ; — Paris, 169. Aigne (Hérault), 242. Aigoual (L'), montagne dans le Gard et la Lozère : — verreries, 101. Aiguesmortes (Gard), 5 à 9, 11 à 15, 16 (table). 94, 242. Abbaye, voir Psalmody. Archives municipales, 237. Barrage, 237. — Bourgeoisie, 16 (table), 237. Canal de Beaucaire à Aiguesmortes, 24, 25, 45, 89, 90, 97, 114, 115, 118, 120, 121, 122, 125. — Canal de Nîmes au Vistre et à Aiguesmortes, 125. — Autres canaux du terroir d'Aiguesmortes, voir Bourgidou, Radelle, cf. Grau du Roi, cf. également Roubine. Chasse, 237. Commerce, cf. Canal, Exportation, Marchandises, Marchands, Port, Privilèges. Consuls, 94. — Cour royale, 94. Dépaissance, 237. Église Notre-Dame-du-Sablon, 237. Entrevue de François I er et de Charles-Quint, 237. Exportation, par le port d'Aiguesmortes, des vins et eaux-de-vie de Languedoc, 96. Fondation de la ville, 237. Gabelles : règlement fait en 1596 à Aiguesmortes, 136. — Gouverneurs, 237. Historique de la ville, 237. Juge en la cour royale, 94. Marchandises (Droits perçus sur les), 237.
- Page 64 and 65: 58 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 66 and 67: 60 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 68 and 69: 62 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 70 and 71: 64 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 72 and 73: 66 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 74 and 75: 68 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 76 and 77: 70 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 78 and 79: 72 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 80 and 81: 74 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 82 and 83: 76 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 84 and 85: 78 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 86 and 87: 80 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 88 and 89: 82 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 90 and 91: 84 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 92 and 93: 86 ARCHIVES DÉPARTEMENTATES DE L'H
- Page 94 and 95: 88 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 96 and 97: 90 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 98 and 99: 92 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 100 and 101: 94 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 102 and 103: 96 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 104 and 105: 98 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'H
- Page 106 and 107: 100 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'
- Page 108 and 109: 102 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'
- Page 110 and 111: 104 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'
- Page 113: Abandons de biens, voir Biens. Abat
- Page 117 and 118: Albi (Tarn), 1, 2, 3, 11, 90, 91, 9
- Page 119 and 120: guerres, traités de paix et de com
- Page 121 and 122: Ariège (Département de l'). — A
- Page 123 and 124: Cours d'eau, voir Aude, Fresquel, O
- Page 125 and 126: Saint-Omer, 74; - de Valognes, 75;
- Page 127 and 128: Baux divers, passés par l'État, p
- Page 129 and 130: BELMONT (L'abbé de), décédé au
- Page 131 and 132: Saint-Lazare, 57. — Impositions s
- Page 133 and 134: 145, 159, 169 ; — Rouen, 168. —
- Page 135 and 136: Bourse de Toulouse, 63, 65, 81, 85,
- Page 137 and 138: Cafetiers : — limonadiers et vend
- Page 139 and 140: Narbonne (Aude). — Jonction de la
- Page 141 and 142: Draps fabriqués dans le diocèse,
- Page 143 and 144: Catholiques. — Charges ne pouvant
- Page 145 and 146: du Languedoc, 149, 195 ; — du Rou
- Page 147 and 148: Chaussées. — Ponts et chaussées
- Page 149 and 150: 16 (table). — Emprunt du Clergé
- Page 151 and 152: ents noms de lieux : Levant, Afriqu
- Page 153 and 154: 100 ; — des gardes de l'Estendart
- Page 155 and 156: 115, 124, cf. 148 ; — voir ci-des
- Page 157 and 158: mont-Ferrand et à Limoges, 186.
- Page 159 and 160: SÉRIE A. — TABLE ANALYTIQUE 153
- Page 161 and 162: vinces, et en particulier la provin
- Page 163 and 164: gogne et sainfoin, 166 ; — du gro
Ag<strong>de</strong> (Hérault), 6, 7, 237. — Canal projeté <strong>du</strong> Rhône<br />
au port d'Ag<strong>de</strong>, 53, 176, 177 ; — voir Canal <strong>de</strong><br />
Beaucaire à Aiguesmortes, Canal <strong>de</strong>s Étang », Canal<br />
Royal <strong>de</strong> Languedoc.<br />
Chapitre cathédral, 242.<br />
Chemin d'Ag<strong>de</strong> à Pézenas, 118, 119.<br />
Commerce, cf. Canal, Commerçants, Exportation,<br />
Patrons, Port. — Commerçants d'Ag<strong>de</strong> ayant<br />
<strong>de</strong>s maisons à Cette, 102.<br />
Conseil politique, 90, 117. — Consuls, 94, 117.<br />
Droit établi à Ag<strong>de</strong> en faveur <strong>de</strong> Henri <strong>de</strong><br />
Bourbon-Condé, 44.<br />
L'évêque, 103, 242 ; — les officiers <strong>de</strong> sa justice,<br />
118, 120.<br />
Exportation, par le port d'Ag<strong>de</strong>, <strong>de</strong>s vins et<br />
eaux-<strong>de</strong>-vie <strong>de</strong> Languedoc, 96.<br />
Patrons <strong>de</strong> tartanes, 202.<br />
Police municipale, 120.<br />
Pont <strong>de</strong> bateaux sur <strong>l'Hérault</strong>, 52, 92, 93.<br />
Port, 22, 48, 53, 92, 95, 105, 176, 206, 217, 219 ;<br />
lestage et délestage <strong>de</strong>s bâtiments, 123.<br />
Procureur fiscal <strong>de</strong> la justice <strong>de</strong> l'évêque, 120.<br />
Subvention, 92, 93.<br />
Cap ou promontoire d'Ag<strong>de</strong>, 120.<br />
Diocèse civil. — Chemins : d'Ag<strong>de</strong> à Pézenas,<br />
118, 119 ; — <strong>de</strong> Pézenas à la Montagne, 108.<br />
Corps <strong>de</strong> gar<strong>de</strong> (Baraques pour), <strong>de</strong> Béziers à<br />
Ag<strong>de</strong> et à Cette, 182.<br />
Cours gratuit d'accouchement. 126.<br />
Digues <strong>de</strong> la rivière <strong>du</strong> Libron, 115.<br />
Voir Brescou, Preignes, Vias.<br />
Grau, 96, 107, 130, ; cf. 41, 123, 125. — L'Hérault,<br />
d'Ag<strong>de</strong> à la mer, 123, 124. — Jetée à l'embouchure<br />
<strong>de</strong> <strong>l'Hérault</strong>, 88, 91, 95, 130, 199. — Pêche <strong>de</strong>s<br />
moules au grau d'Ag<strong>de</strong>, 41, 125. — Sables <strong>de</strong> la<br />
plage <strong>du</strong> grau, 123.<br />
Vicomté d'Ag<strong>de</strong>, 242.<br />
Agel (Hérault). — Seigneurie, 242.<br />
Agen (Lot-et-Garonne). —Marchands, 101.<br />
Privilèges communaux, 3.<br />
Sénéchaussée, 240.<br />
Agenais (Comté d'), 204.<br />
Agents <strong>de</strong> change, 146, 151, 171, 172, 173, 178, 180,<br />
213, 229.<br />
Agneaux, 57, 130, 142, 150, 171 ; — <strong>de</strong> boucherie, 92,<br />
100. — Égorgeoir <strong>de</strong>s agneaux, à Toulouse, 33.<br />
Agneliers <strong>de</strong> Toulouse, 88, 205.<br />
Agriculture, 96, 211 ; — voir Blés, Grains, Semences,<br />
SÉRIE A. — TABLE ANALYTIQUE 109<br />
Ensemencements, Récoltes, — Gelées, Grêles, Inondations,<br />
Dégrèvements, In<strong>de</strong>mnités, — Bestiaux,<br />
Troupeaux, Épizooties, — Défrichements, Dessèchements<br />
; — voir également Mûriers, Oliviers,<br />
Tabac, Viticulture.<br />
AGUESSEAU (D'), 67, 127.<br />
Ai<strong>de</strong>s, 1, 16 (table), 46, 76, 146, 152, 229, 241.<br />
Abonnement, 18. — Rabais, 50.<br />
Sous-baux <strong>de</strong>s ai<strong>de</strong>s et droits y joints, 165 ; —<br />
sous-fermiers <strong>de</strong>s ai<strong>de</strong>s, 165, 169.<br />
Commis <strong>de</strong>s ai<strong>de</strong>s : visites et procès-verbaux,<br />
151, 156, 162.<br />
Rentes assignées sur les ai<strong>de</strong>s, les gabelles, etc.,<br />
145, 147, 152, 169, 177, 178.<br />
Cour <strong>de</strong>s Généraux <strong>de</strong> la justice <strong>de</strong>s Ai<strong>de</strong>s, ès<br />
pays <strong>de</strong> Languedoc, Quercy et Guyenne, 76.<br />
Cours <strong>de</strong>s Ai<strong>de</strong>s : — Clermont-Ferrand, 75 ; —<br />
Montpellier, 22, 23, 24, 52, 58, 76, 130 ; — Paris,<br />
169.<br />
Aigne (Hérault), 242.<br />
Aigoual (L'), montagne dans le Gard et la Lozère : —<br />
verreries, 101.<br />
Aiguesmortes (Gard), 5 à 9, 11 à 15, 16 (table).<br />
94, 242.<br />
Abbaye, voir Psalmody.<br />
<strong>Archives</strong> municipales, 237.<br />
Barrage, 237. — Bourgeoisie, 16 (table), 237.<br />
Canal <strong>de</strong> Beaucaire à Aiguesmortes, 24, 25, 45,<br />
89, 90, 97, 114, 115, 118, 120, 121, 122, 125. — Canal<br />
<strong>de</strong> Nîmes au Vistre et à Aiguesmortes, 125. —<br />
Autres canaux <strong>du</strong> terroir d'Aiguesmortes, voir<br />
Bourgidou, Ra<strong>de</strong>lle, cf. Grau <strong>du</strong> Roi, cf. également<br />
Roubine.<br />
Chasse, 237.<br />
Commerce, cf. Canal, Exportation, Marchandises,<br />
Marchands, Port, Privilèges.<br />
Consuls, 94. — Cour royale, 94.<br />
Dépaissance, 237.<br />
Église Notre-Dame-<strong>du</strong>-Sablon, 237.<br />
Entrevue <strong>de</strong> François I er et <strong>de</strong> Charles-Quint, 237.<br />
Exportation, par le port d'Aiguesmortes, <strong>de</strong>s vins<br />
et eaux-<strong>de</strong>-vie <strong>de</strong> Languedoc, 96.<br />
Fondation <strong>de</strong> la ville, 237.<br />
Gabelles : règlement fait en 1596 à Aiguesmortes,<br />
136. — Gouverneurs, 237.<br />
Historique <strong>de</strong> la ville, 237.<br />
Juge en la cour royale, 94.<br />
Marchandises (Droits perçus sur les), 237.