actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

108 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
— des offices, municipaux, 45, 224 ; — des deux
vingtièmes, 107 ; — du troisième vingtième, 66.
Abus — dans l'administration des affaires communales,
95, 102, 106, 107, 109, 110 ; — dans l'administration
de la justice, 121, 236 ; — dans les universités,
56.
Abus au sujet des impositions, 68. — Abus des
juges de rigueur, 18. — Abus dans l'usage du sel
blanc, 177. — Abus des troupes en garnison, 234.
Abus en Gévaudan, 121 ; — en Normandie, 177 ;
— en Vivarais, 121 ; — à Saint-Julien-de-Peyrolas
(Gard), 115.
Voir Concussions, Fraudes, Malversations.
Réformation des abus, 106, 231, 236.
Académie d'équitation, d'escrime, de danse, etc., à
Montpellier, 48.
Académies royales : — Paris, 153, 159 ; — Toulouse.
66, 106 ; — voir Sociétés savantes.
Accaparement de blés à Sérignan (Hérault), 103.
Accouchement (Cours d') dans diverses villes du Languedoc,
122, 123, 124, 125, 126.
Accouchements clandestins, 73.
Aciers. — Acier non ouvré, 163, 196. — Ouvrages de
fer et d'acier fondus : manufacture royale d'Orléans
à Paris, 188. — Aciers d'Arvillard (Savoie),
184. — Droit domanial du fer et de l'acier, 195.
Acquets et conquets, 160.
Acquets (Nouveaux), voir Nouveaux acquets.
Acquits à caution, 178. — Acquits de l'extraordinaire
des guerres, 137.
Acre, autrement dit Saint-Jean-d'Acre (Syrie), 231.
Actes des autorités supérieures. — Actes des
Rois de France, voir la Collection des Sénéchaussées,
la Collection des Ordonnances et Arrêts, la
Collection de Languedoc, la Collection Pouget et la
Collection Dom Pacotte, soit de 1 à 243, passim ; —
répertoire chronologique et table alphabétique
d'actes royaux des années 1689 à 1708, concernant
spécialement les finances, 226 à 230.
Actes du comte de Toulouse, 1, 4, 231, 238,
[etc.] ; — du duc d'Anjou, 232, 236, [etc.] ; — du
duc de Berry, 232, 236, [etc.] ; — du vicomte de
Nîmes, 4, 236, [etc.] ; — voir 16 (tables).
Actes du sénéchal de Beaucaire et du sénéchal
de Toulouse, 1, 2, 4, [etc.] ; — voir 16 (tables).
Actes divers. — Actes civils de diverses natures,
cf. ci-dessous : Actes des notaires, etc. ; — actes
d'émancipation, 107 ; — actes d'obligation, 106. —
Contrôle des actes, 93, 129, 130,131, 167, 183, 202,
206, 207, 229 ; cf. également ci-dessous : Actes des
notaires, etc.
Actes des communautés, 41, 96
Actes des greffiers (Répertoires des), 150.
Actes des notaires, 20, 67, 171, 236 ; — contrôle,
70, 75, 131, 139, 142, 145, 147, 150, 151, 154, 155,
159, 161, 176, 177, 181, 183, 190, 192, 193, 195,
199, 216, 221 ; — rentes assignées sur la ferme du
contrôle des actes des notaires, 181. — Conservation
des actes des notaires décédés, 223. — Répertoire
des actes des notaires, 150.
Actes judiciaires, 69 ; — droits de petits scels,
177, 192, 195, 199.
Actes sous signatures privées et leur contrôle,
151, 156, 169, 183, 191, 192.
Actions — de la Compagnie des Indes, 181, 182, 185,
188, 190, 194, 198, 199 ; — de la Compagnie d'Occident,
169 ; — du Canal de Picardie, 202 ; — du
Canal de Provence, 202 ; — sur les fermes du Roi,
168.
Adjoints (Substituts et), 230.
Adjudications : — biens abandonnés, 68, 69, 81 ;
— bois, 221 ; — ouvrages publics, 35. — Adjudications
par décret, 53, 69, 95, 206, 210, 220, 223.
Adultère, 142. — Enfant adultérin, 146.
Affaires d'État, 229.
Affaires diverses : — civiles, 229 ; — criminelles, 229 ;
— ecclésiastiques, 7 ; — militaires, 6, 7, 11, 202,
234 : — nobiliaires, 170 ; — particulières, 229 ; —
voir passim.
Affaires diverses concernant Paris, 134.
Affaires extraordinaires (Traitants généraux d'), 169,
171, 174.
Affineurs et départeurs d'or et d'argent, 174.
Affirmations, 203. — Greffiers des affirmations, 230.
Affranchissements — de la capitation, 218 ; — des
cens et rentes, 229 ; — des tailles, 34, 35, 36, 45,
62, 63, 64, 65, 70, 79, 81, 83, 88, 90, 91, 130, 137,
151, 167, 169, 171, 178, 210, 216, 217, 220, 221,
222, 229 ; — du droit d'aubaine, 73, 74 ; — du
droit de franc-fief, 216.
Afrique. — Commerce des côtes d'Afrique, 159. —
Compagnie royale du Sénégal et côte d'Afrique,
184. — Privilège du commerce de la côte de Barbarie
attribué à la Compagnie d'Afrique, 196. —
Voir Barbarie, Guinée, Maroc, Sénégal, Tripoli,
Tunisie.